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Document publié le Mercredi 16 octobre 2019 par la commune de Raon-l'Étape.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 79 Participation a Archipel 2eme et dernier acompte 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT VILLE DE RAON L’ETAPE DES VOSGES
______________
EXTRAIT DU
ARRONDISSEMENT
DE SAINT-DIÉ-DES-VOSGES REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
____________________________
Nombre de Conseillers en Séance du 16 OCTOBRE 2019 A 19H30 exercice : 29 ____________________________
Présents à la séance : 24 L’An Deux Mil Dix Neuf, le 16 OCTOBRE A 19H30
_________________________
Extrait affiché le : Le Conseil Municipal de Raon l’Étape dûment convoqué et réuni au lieu ordinaire 17 octobre 2019 de ses séances, sous la présidence de M. PIERRAT Benoît, Maire.
4ème séance 2019
Présents : M. PIERRAT Benoît, Maire, Mme MICHEL Irène, M. SALÉRIO Philippe, Mme GÉROME Line, Mme VINCENT Marie, M. CHMIDLIN Stéphane, M. SALTZMANN Michel, Adjointes et Adjoints, Mme LAVAL Christiane, Mme RENAUX Anne-Marie, Mme STAUB Edith, Mme PIANT Noëlle, Mme FLICKER Gisèle, M. TARDIEU François, M. CHARDIN Denis, M. ROMARY Fabrice, Mme ANDRÉ Sophie, M. GILET Dominique, Mme DUPONT Virginie, M. BAUDONNEL David M. JACQUEMIN Gérard, M. BREGEOT Claude, M. PIERRAT-LABOLLE Michel, Mme DEMAIZIÈRE Chantal, Mme BENOIT Marie-Hélène, Conseillères et Conseillers Municipaux.
Absente :
Mme PANO-WENTZEL Marylène
Absents excusés ayant donné pouvoir :
M. DAUTREY Roland à M. SALTZMANN Michel
Mme BOULANGER Annie à M. le Maire
Objet : Participation à Archipel : M. DEMENGE Abel à Mme DUPONT Virginie 2ème et dernier acompte 2019. M. FOUCAL Olivier à Mme DEMAIZIÈRE Chantal
N° 79/2019 Secrétaire de séance : M. BAUDONNEL David.
Sur proposition de Madame Marie VINCENT, Adjointe au Maire, le Conseil Municipal décide par 27 voix, hors celle de Monsieur Stéphane CHMIDLIN qui s’abstient, d’attribuer un 2ème et dernier acompte de 25 000 € de participation au financement du poste d’animatrice de l’association Archipel ; soit un total de 50 000 € sur l’année.
La dépense sera imputée à l’article 6574, fonction 422 du budget
communal 2019.
Ainsi fait et délibéré, en séance, les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme,
Le Maire,