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Déliberation - 2023 11 27
Document publié le Lundi 27 novembre 2023 par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 11 27)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Logement,
Département de Vaucluse
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 NOVEMBRE 2023
Commune de
Saint Saturnin-lès-Avignon
______________
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____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
La séance a débuté à 18 heures 30 sous la présidence de Monsieur Serge MALEN,
Maire.
Monsieur le Maire fait l’appel des conseillers municipaux.
NOMS Présents Procuration à Absents MALEN Serge P
BONNEFOUX Chantal P
ANDRE Claude MORETTI Karine
COSTE Josiane P
FISCHER Lionel P
SALUZZO Joëlle COSTE Josiane
CACELLI Alex P
RANC Sylvie P
LOUIS-VASSAL Patrick P
CRAPONNE Jean-Louis LOUIS VASSAL Patrick
CUP Christine P
GARREL Régine P
ORLANDI Pascal BONNEFOUX Chantal
DEL NISTA Xavier P
RABERT Guylaine P
FILLIERE Thierry MALEN Serge
TRICHARD Frédéric P
MORETTI Karine P
BOUIX Sandra P
GUINTRAND Tamara Excusée
BOLIMON Lionel P
COUSTON Rémy PILLOT Marion
ADAM Carole BOLIMON Lionel
PILLOT Marion P
DUCLERCQ Jean-Pierre P
PENALVA Sylvain P
PLAZA PUTTI Mireille P Département de Vaucluse
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 NOVEMBRE 2023
Commune de
Saint Saturnin-lès-Avignon
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____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
Conseillers en exercice : 27
Conseillers présents à l’ouverture de la séance : 19
Procurations : 7
Quorum : 14
Madame Guylaine RABERT est nommée secrétaire de séance.
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OBJET : CONVENTION D’INTERVENTION FONCIERE ENTRE LA COMMUNE ET
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LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 NOVEMBRE 2023
Commune de
Saint Saturnin-lès-Avignon
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LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 NOVEMBRE 2023
Commune de
Saint Saturnin-lès-Avignon
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Délibération 2023-11-79
OBJET : DISPOSITIF « PLANTER 50 000 ARBRES EN VAUCLUSE » - CONVENTION A
PASSER AVEC LE DEPARTEMENT
Questions diverses.
La séance est levée à 19 heures 45.