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Document publié le Mardi 22 juin 2021 par la commune de Pesse.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 220621)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Démocratie locale et participation citoyenne,
Commune de LA PESSE Département du Jura 5 rue de l’épicéa — 39370 Arrondissement de Saint-Claude & 03 84 42 70 83 Canton de Saint-Lupicin mairie-la-pesse(@wanadoo.fr
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur, les Conseillers Municipaux,
Je vous remercie de bien vouloir assister à la séance du Conseil Municipal, qui se tiendra en salle de réunion de la Mairie le
Mardi 22 juin 2021 à 19h00
- Session ordinaire -
Je vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.
ORDRE DU JOUR
1) Transfert de compétences urbanisme - PLUïi : Intervention de la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude
2) Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 10/05/2021
3) Loi LOM (Loi d'Orientation des Mobilités) : Prise de compétence de la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude
4) Restructuration du bâtiment du Relais des Skieurs : Point de situation
5) Ecoles : Point de situation
6) Budget Principal : Décision modificative n°01 — Régularisation amortissement Unimog
7) Tarifs de redevance d’occupation du domaine public : Terrasses d’appel
8) Demande de subvention du Comité des fêtes des Bouchoux : Feu d’artifice 14 juillet 2021
9) Commission de Contrôle des listes électorales : Changement du délégué de la commune
10) ONF : Bilan de l’année 2020
11) Demande de soutien au projet de l’ASA La Pralouse
12) Congrès des Maires du 16 au 18 novembre 2021
- Questions diverses
- Courriers divers
A La Pesse, le mardi 15 juin 2021
Le Maire,
Claude MERCIE