Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Délibérations CM 19.12.2023
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 30.01.2024
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 03.07.2025
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 20.11.2025
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 27.07.2023
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 28.03.2024
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 12.12.2024
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 27.01.2025
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 10.10.2014
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 26.01.2026
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 19.12.2023
Document publié le Mardi 19 décembre 2023 par la commune de Dormans.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 19.12.2023)
Thèmes du document : Économie et finances, Budget, Énergies,
N° d'ordre
Objet des délibérations
Décision
23-104
Cimetières - tarifs des concessions
approuvée
23-105
Avis sur la composition de la conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l'artificialisation des sols
approuvée
23-106
Budget général - durées d'amortissement Fonds de concours et ouverture de crédits budget primitif 2023 (rue du Dr Moret)
approuvée
23-107
Budget général - durées d'amortissement Fonds de concours et ouverture de crédits budget primitif 2023 (rue du Bois à Soilly)
approuvée
23-108
Annulations de créances - admissions en non-valeur
approuvée
23-109
Annulations de créances - créances éteintes
approuvée
23-110
Demande de subvention dans le cadre de l'étude de programmation pour la rénovation énergétique des batiments communaux
approuvée
Bilan annuel de l'autorisation de programme et crédits de paiement relative aux travaux d'extension et d'aménagement de la crèche
ajournée
23-111
Tarification des locations des salles communales à compter de janvier 2024
approuvée
23-112
Subvention exceptionnelle à l'association La Confrérie de la Carotte
approuvée
Publiée sur le site internet et affichée en mairie, le 22 décembre 2023
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE