Arrêté - Préfecture - Ardèche - RAA No 07 2016 002 du 17 Mars 2016 Special

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Arrêté - Préfecture - Ardèche - RAA No 07 2016 002 du 17 Mars 2016 Special Document publié le Jeudi 17 mars 2016 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Ardèche - RAA No 07 2016 002 du 17 Mars 2016 Special)Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière, 1

ARDÈCHE

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL

N°07-2016-002

PUBLIÉ LE 17 MARS 2016Sommaire

07_Préf_Préfecture de l'Ardèche

07-2016-03-15-001 - Arrêté Epreuve sportive Ardécho Enduro Roiffieux (3 pages) Page 3

07-2016-03-14-001 - ARRETE Rencontre St-Jean.pdt (3 pages) Page 7

07-2016-03-17-001 - SUPPLEANCE.CRECHET.mars 2016 (2 pages) Page 11

207_Préf_Préfecture de l'Ardèche

07-2016-03-15-001

Arrêté Epreuve sportive Ardécho Enduro Roiffieux

07_Préf_Préfecture de l'Ardèche - 07-2016-03-15-001 - Arrêté Epreuve sportive Ardécho Enduro Roiffieux 3PRÉFET DE L’ARDÈCHE

SOUS-PREFECTURE DE

TOURNON SUR RHÔNE

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n° SPT/EPS/15032016

autorisant le Moto Club les Groupirs de Roiffieux

à organiser « l’ Ardécho Enduro », une journée de roulage libre sur le terrain privé de La Gorre, le samedi 19 mars 2016

LE PREFET DE L’ARDECHE

Chevalier de la Légion d’Honneur

Officier de l’Ordre National du Mérite,

VU le code général des collectivités territoriales,

VU le code de la Route,

VU le Code du Sport,

VU le Code de l’Environnement,

VU les règles techniques et de sécurité édictées par la Fédération Française de Motocylisme,

VU l’arrêté du 15 décembre 2015 portant interdiction de certaines routes aux concentrations et manifestations sportives,

VU l’arrêté préfectoral n° 2016064-0001 du 4 mars 2016 donnant délégation de signature à M. Michel CRECHET, Sous-Préfet de Tournon-sur-Rhône,

VU la demande du 29 décembre 2015 présentée par Mr MANTELIN Gilles, Président du Moto Club Les Groupirs,

VU le règlement de l’épreuve,

VU l’attestation d’assurance,

VU l’avis favorable des membres de la commission départementale de sécurité routière émis en séance du 26 février 2016,

VU les avis du Directeur Départemental des Services d’Incendie et de Secours, du Commandant de la Compagnie de Gendarmerie de Tournon Sur Rhône, du Directeur Départemental de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations, du Représentant Union départementale des associations familiales de l’Ardèche, et du Maire de Roiffieux,

Sur proposition de M. le Sous-Préfet de Tournon Sur Rhône,

07_Préf_Préfecture de l'Ardèche - 07-2016-03-15-001 - Arrêté Epreuve sportive Ardécho Enduro Roiffieux 4A R R Ê T E

Article 1er: M.Gilles MANTELIN est autorisé à organiser une journée de roulage libre en moto d’enduro homologuée le samedi 19 mars 2016 sur le terrain privé du Centre Tout Terrain de la Gorre à Roiffieux dans les conditions fixées par les textes susvisés, et selon le parcours joint au dossier.

Cette autorisation est accordée sous réserve de la stricte application, par les organisateurs et les participants, des dispositions des codes, décrets, arrêtés susvisés ainsi que du respect de la réglementation de la Fédération Française de Motocyclisme et du règlement particulier pris à l’occasion de cette épreuve.

La manifestation ne pourra débuter qu’après la production par l’organisateur technique au Préfet ou à son représentant d’une attestation écrite précisant que toutes les prescriptions mentionnées dans la présente autorisation ont été respectées, avant le départ de l’épreuve.

Article 2 : Modalités

Cette épreuve se déroule sur un terrain privé sis sur la commune de Roiffieux. Cette manifestation est une journée de roulage libre en moto enduro homologuée ouverte aux amateurs sans nécessité d’être licenciés. Le nombre de participants ne sera pas supérieur à cent-cinquante cinq et le départ est échelonné.

Article 3 : Mesures environnementales

Les organisateurs devront veiller et appeler l’attention des pilotes à ce qu’aucun véhicule à moteur ne circule dans les espaces naturels hors terrain dont le propriétaire aura donné son accord avant, pendant et après la manifestation.

Article 4 : Dispositif de sécurité et d’ordre

Délimitation matérialisée et visible entre la zone d’évolution des motos et les spectateurs.

Toutes les zones non stop et les terrains fermés devront posséder un extincteur (article 3 du règlement de la FFM)

Article 5 : Dispositif de secours

- faire respecter et appliquer les règles techniques et de sécurité complémentaires dans la discipline enduro édictées par la Fédération Française de Motocyclisme

- présence d’un médecin et d’un dispositif prévisionnel de secours conforme à la grille d’évaluation des risques et par l’Association Départementale de Protection Civile de l’Ardèche

- répartir des secouristes sur le parcours munis d’un équipement adéquat

Les numéros de téléphone des responsables en cas d’incident :

Organisateur : Moto Club les Groupirs : tél : 06.74.34.87.50

M. Albert ADESSO : 04.75.32.02.38

Article 6 : Le jet de tous imprimés ou objets quelconques sur la voie publique et la pose

07_Préf_Préfecture de l'Ardèche - 07-2016-03-15-001 - Arrêté Epreuve sportive Ardécho Enduro Roiffieux 5d’affiches sur les dépendances de la voie publique (plantations, panneaux de signalisation, ouvrages d’art, etc…) sont rigoureusement interdits.

Tout feu, notamment l’utilisation de barbecue, est interdit.

Article 7: Les réparations des dégradations éventuelles du domaine public seront à la charge des organisateurs.

Article 8 : Les organisateurs sont responsables tant vis-à-vis de l’État, du Conseil Départemental, des Communes ou des tiers, des accidents de toute nature, des dégradations ou avaries qui pourraient éventuellement être occasionnés sur la voie publique ou ses dépendances du fait du déroulement de l'épreuve.

L’État, le Conseil Départemental, les communes et leurs représentants sont expressément déchargés de toute responsabilité civile en ce qui concerne les risques éventuels et notamment les conséquences des dommages qui pourraient être causés aux personnes ou aux tiers au cours du déroulement de l’épreuve susvisée, par suite du mauvais état des chaussées ou de leurs dépendances.

Article 9 : Les droits des tiers seront expressément réservés.

Article 10 : Le Sous-Préfet de Tournon Sur Rhône, le Maire de Roiffieux, le Directeur Départemental des Territoires, le Commandant de la Compagnie de Gendarmerie de Tournon Sur Rhône, le Directeur Départemental des Services d’Incendie et de Secours, le Directeur Départemental de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations, le Président du Conseil Départemental sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté dont une copie sera adressée à M. le président du Moto Club des Groupirs ainsi qu’à M. le propriétaire du centre tout terrain de la Gorre. Cet arrêté sera publié au recueil des actes administratifs.

Tournon Sur Rhône, le 15 mars 2016

Pour le Préfet et par délégation

Le Sous-Préfet de Tournon Sur Rhône

Signé :

Michel CRECHET

07_Préf_Préfecture de l'Ardèche - 07-2016-03-15-001 - Arrêté Epreuve sportive Ardécho Enduro Roiffieux 607_Préf_Préfecture de l'Ardèche

07-2016-03-14-001

ARRETE Rencontre St-Jean.pdt

07_Préf_Préfecture de l'Ardèche - 07-2016-03-14-001 - ARRETE Rencontre St-Jean.pdt 7PRÉFET DE L’ARDÈCHE

SOUS-PREFECTURE DE

TOURNON SUR RHÔNE

ARRETE PREFECTORAL n° SPT/EPS/14032016

portant autorisation à l’Union Cycliste Tain-Tournon à Tournon-sur-Rhône

à organiser le samedi 19 mars 2016 une épreuve pour le Trophée Drôme-Ardèche des écoles de cyclisme nommée « Rencontre Ecole de Cyclisme » à st Jean de Muzols

LE PREFET DE L’ARDECHE

Chevalier de la Légion d’Honneur

Officier de l’Ordre National du Mérite,

VU le code de la Route,

VU le Code du Sport,

VU le Code de l’Environnement,

VU l’arrêté du Ministre de l’Intérieur, de l’Outre Mer, des Collectivités Territoriales et de l’Immigration du 15 décembre 2015 portant interdiction à titre permanent ou périodique de certaines routes aux épreuves sportives,

VU le règlement-type du 25 mai 2004 relatif aux épreuves cyclistes sur la voie publique,

VU l’arrêté préfectoral n° 2016064-0001 du 4 mars 2016 donnant délégation de signature à M. Michel CRECHET, Sous-Préfet de Tournon-sur-Rhône,

VU la demande en date du 15 février 2016 du Président de l’Union Cycliste Tain-Tournon,

VU les avis du Maire de St Jean de Muzols, du Directeur Départemental de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations, du Directeur départemental des Services d’Incendie et de Secours, et du Commandant de la Compagnie de Gendarmerie de Tournon- sur-Rhône,

CONSIDERANT l’absence d’opposition des autres services consultés,

SUR proposition du Sous-Préfet de Tournon Sur Rhône,

A R R E T E

Article 1er : le Président de l’Union Cycliste Tain-Tournon est autorisé à organiser l’épreuve cycliste dénommée « le Trophée Régional des Jeunes Cyclistes », le samedi 19 mars 2016 à Saint-Jean-de-Muzols selon l’itinéraire et les horaires joints au dossier. L’épreuve devra respecter les dispositions des textes susvisés et le règlement de la Fédération Française de cyclisme ainsi que le règlement particulier pris pour l’épreuve. Cette manifestation réunit 200 concurrents.

07_Préf_Préfecture de l'Ardèche - 07-2016-03-14-001 - ARRETE Rencontre St-Jean.pdt 8Le port du casque à coque rigide, la présentation de la licence pour les licenciés et pour les non licenciés, la présentation d’un certificat médical (ou de sa copie) daté de moins d’un an sont rendus obligatoires.

Article 2 :

Mesures de sécurité :

Les organisateurs assurent l’entière responsabilité du service d’ordre.

Les signaleurs, dont liste annexée au dossier, devront être positionnés aux endroits indiqués du parcours. Ils devront être identifiables au moyen d’un brassard ou d’une chasuble marqués « course » et utiliser des piques mobiles à deux faces (une rouge et une verte) de modèle K 10 permettant aux usagers de savoir si la route est libre ou non.

Les véhicules admis à accompagner la compétition doivent porter à l'avant et à l'arrière, un macaron distinctif délivré par les organisateurs et indiquant d'une manière apparente l'appellation de la manifestation à laquelle ils participent.

L’organisateur devra cependant s’assurer que l’épreuve peut se dérouler dans des conditions de sécurité satisfaisantes.

Sur les voies ouvertes à la circulation, les concurrents devront respecter les dispositions du Code de la Route.

Les riverains et autres usagers de la route devront être informés du déroulement de cette manifestation, par voie de presse ou par tout autre moyen, huit jours avant la manifestation.

Numéros de téléphone :

Organisateur : Jérôme KUCHLER – Tél. 06.41.94.30.60

Article 3 : Les organisateurs devront respecter les mesures de sécurité suivantes :

- Un dispositif prévisionnel se secours adapté à l’importance de la manifestation sera mis en place ;

- Les dispositions du règlement F.F.C. seront respectées et appliquées au besoin.

Article 4 : Les organisateurs devront avant le départ de la course établir la liste des participants en relevant l’identité exacte par rapport au dossard et pouvoir communiquer aux autorités en cas d’accident l’identité du concurrent ainsi que son adresse et la personne à prévenir de la famille.

Article 5 :

Il est rappelé que la circulation des véhicules à moteur en dehors des voies classées dans le domaine public routier de l’Etat, des départements et des communes, des chemins ruraux et des voies ouvertes à la circulation publique est interdite en vue d’assurer la protection des espaces naturels.

L’organisateur devra donc veiller à ce qu’aucun véhicule à moteur ne circule dans les espaces naturels avant, pendant et après la manifestation.

En outre, le balisage de la manifestation devra être amovible (de type rubalise), l’utilisation de la peinture étant à proscrire. Ce balisage devra, en outre, être retiré dans les plus brefs délais après la fin de la manifestation.

07_Préf_Préfecture de l'Ardèche - 07-2016-03-14-001 - ARRETE Rencontre St-Jean.pdt 9Article 6 : Les organisateurs sont responsables tant vis à vis de l'Etat, du Conseil Départemental, des Communes ou des tiers, des accidents de toute nature, des dégradations ou avaries qui pourraient éventuellement être occasionnés sur la voie publique ou ses dépendances du fait du déroulement de l'épreuve.

Aucun recours contre l'Etat, le Conseil Départemental ou les Communes ne pourra être exercé en raison des accidents ou avaries qui pourraient être causés aux organisateurs ou aux tiers au cours du déroulement de l'épreuve susvisée par suite du mauvais état des chaussées ou de leurs dépendances.

Article 7 : Il est formellement interdit à tous les concurrents ou à leurs accompagnateurs de jeter sur la voie publique des imprimés, prospectus, tracts, échantillons et d'apposer des affiches publicitaires ou autres sur les dépendances du domaine public (plantations, panneaux de signalisation, ouvrages d'art, etc...).

Article 8 : Les frais occasionnés par la mise en place du service d'ordre et du service de sécurité sont à la charge des organisateurs.

Article 9 : Les droits des tiers seront expressément réservés.

Article 10 : Le maire de St-Jean-de-Muzols, le Commandant de la Compagnie de Gendarmerie de Tournon-sur-Rhône, le Directeur départemental des Services d’Incendie et de Secours, le Directeur départemental des Territoires, le Directeur départemental de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations, le Président du Conseil Départemental sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté dont une copie sera adressée au Président de l’Union Cycliste Tain-Tournon. Cet arrêté sera publié au recueil des actes administratifs.

Tournon-sur-Rhône, le 14 mars 2016

Pour le Sous-Préfet et par délégation

Le Secrétaire Général,

Signé :

Jean-Charles DAVID

07_Préf_Préfecture de l'Ardèche - 07-2016-03-14-001 - ARRETE Rencontre St-Jean.pdt 1007_Préf_Préfecture de l'Ardèche

07-2016-03-17-001

SUPPLEANCE.CRECHET.mars 2016

07_Préf_Préfecture de l'Ardèche - 07-2016-03-17-001 - SUPPLEANCE.CRECHET.mars 2016 11PRÉFET DE L’ARDÈCHE

Préfecture

Secrétariat Général de

l'Administration Départementale

Mission Animation Interministérielle

Arrêté préfectoral N°

chargeant M. Michel CRECHET, sous-préfet de Tournon-sur-Rhône,

d’assurer la suppléance du préfet de l’Ardèche

du samedi 19 mars 2016 à 12h00 au dimanche 20 mars 2016 à 14h30

Le Préfet de l’Ardèche,

Chevalier de la Légion d’honneur,

Officier de l’ordre national du Mérite,

VU l'article 72 de la constitution ;

VU la loi N° 82-213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions ;

VU la loi d’orientation N° 92-125 du 6 février 1992 modifiée relative à l’administration territoriale de la République et notamment son article 4 ;

VU la loi d’orientation N° 95-115 du 4 février 1995 modifiée relative à l’aménagement et le développement du territoire, et notamment son article 25 ;

VU le décret N° 92-604 du 1er juillet 1992 modifié portant charte de la déconcentration ;

VU le décret N° 95-486 du 27 avril 1995 relatif aux pouvoirs des sous-préfets ;

VU le décret N° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l’État dans les régions et départements ;

VU le décret N° 2008-158 du 22 février 2008 modifiant le régime de la délégation de signature des préfets et des hauts-commissaires de la République en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie et du préfet de police de Paris ;

VU le décret NOR INTA1232838D du 19 septembre 2012 portant nomination de M. Michel CRECHET, sous-préfet de Tournon-sur-Rhône ;

VU le décret N° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique ;

VU le décret N° 2012-1247 du 7 novembre 2012 portant adaptation de divers textes aux nouvelles règles de la gestion budgétaire et comptable publique ;

07_Préf_Préfecture de l'Ardèche - 07-2016-03-17-001 - SUPPLEANCE.CRECHET.mars 2016 12VU le décret NOR INTA1500323D du 19 février 2015 portant nomination de M. Alain TRIOLLE, préfet de l’Ardèche ;

VU le décret NOR INTA1513237D du 8 juillet 2015 nommant M. Paul-Marie CLAUDON, secrétaire général de la préfecture de l’Ardèche ;

Considérant l’absence de M. Alain TRIOLLE, préfet de l’Ardèche, du samedi 19 mars 2016 à 12h00 au dimanche 20 mars 2016 à 14h30 ;

ARRETE

Article 1 : M. Michel CRECHET, sous-préfet de Tournon-sur-Rhône, est chargé d’assurer la suppléance des fonctions de préfet de l’Ardèche du samedi 19 mars 2016 à 12h00 au dimanche 20 mars 2016 à 14h30 en raison de l’absence de M. Paul-Marie CLAUDON, secrétaire général de la préfecture de l’Ardèche.

Article 2 : Le secrétaire général de la préfecture et le sous-préfet de Tournon-sur-Rhône sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Ardèche.

Fait à Privas, le 17/03/16

Le Préfet,

signé

Alain TRIOLLE

07_Préf_Préfecture de l'Ardèche - 07-2016-03-17-001 - SUPPLEANCE.CRECHET.mars 2016 13