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Convocation - 2023 026sportsubvention a lassociation du secours populaire francais
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Verrière.
Lien du pdf (Convocation - 2023 026sportsubvention a lassociation du secours populaire francais)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Sport,
DEPARTEMENT
DES
YVELINES
Arrondissement
de
VILLE
DE
LA
VERRERE
EXTRAIT
DU
REGISTRE.
DES
DELFBERATIONS
RAMBOUILLET
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
2023-026
DATE
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
22
mars
DE
CONVOCATION
16
mars
2023
Le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Nicolas
DAINVILLE,
Maire.
DATE
D'AFFICHAGE
Monsieur
DAINVILLE,
16
mars
2023
Mesdames
LOPES,
ROUSSEAU
et
ROUSSEL
;
Messieurs
DIALLO,
RAOÛL
et
MOUSSA
;Adjoints
au
Maire
Mesdames
BAC,
GORBENA
et
RAOUL
Messieurs
IBRAHIM,
MONNARD,
LE
MOING,
PERON
et
VILLOING
;Conseillers
Municipaux
délégués
Madame
BASELTO
Messieurs
BLEE
et
BOURGOIN
Conseillers
Municipaux
Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice
NOMBRE
DE
[Absents
excusés
:2
CONSEILLERS
Madame
HOCDE
;Monsieur
GERRBOUIN
En
exercice
: 29
Présents
: 18
Votants
: 27
JAbsents
excusés
et
représentés
: 9
Mesdames
BROCHADO,
CHIAKH,
DUTU,
LWAMBA
MAKANYAKA,
PASCOAL
et
SELBONNE
; Messieurs
MARE,
MEYŸ
et POING
Pouvoirs
: 9
Madame
BROCHADO
donne
pouvoir
à Madame
BAC
Madame
CHIAKH
donne
pouvoir
à Monsieur
MOUSSA
Madame
DUTU
donne
pouvoir
à Monsieur
BOURGOIN
Madame
LWAMBA
MAKANYAKA
donne
pouvoir
à Madame
GORBENA
Madame
PASCOAL
donne
pouvoir
à Monsieur
RAOUL
Madame
SELBONNE
donne
pouvoir
à Madame
RAOUL
Monsieur
MARE
donne
pouvoir
à Madame
BASELTO
Monsieur
MEY
donne
pouvoir
à Monsieur
DAIN VILLE
Monsieur
POING
donne
pouvoir
à Monsieur
VILLOING
Subvention
à l’association
du
Secours
Populaire
Français
Secrétaire
de
séance
:
Madame
Adelaïde
LOPES
La
séance
étant
ouverte
à
19H00 2023-026 Objet
: Subvention
à l’assouiatioi
du
Secours
Popuiaire
français
Secteur
: Sports
et Vie
Associative
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Va
l'instruction
budgétaire
et comptable
M14
;
Considérant
la
nécessité
de
soutenir
l’action
de
l’association
du
Secours
Populaire
Français
;
Considérant
l’avis
de
la
commission
Animation
de
la
Ville
(Sports,
Culture,
Associations,
Evénementiel
et
Démocratie
Locale)
du
14
mars
2023.
Après
présentation faite
par
Monsieur
le Maire,
Après
avoir
fait l’objet
d’un
débat
contradictoire
et en
avoir
délibéré,
au
scrutin
public
vote
à l’unanimité
Article
1
: Attribue
une
subvention
de
1 200
€ l’association
du
Secours
Populaire
Français
au
titre
de
l’année
2023.
Article
2
: Dit
que
les
crédits
seront
imputés
au
budget
communal.
Mis
en
ligne
le
:
Pour
extrait
conforme,
La
Verrière,
le
22
mars
2023
Le
Maire,
Nicolas
DAINVILLE.