Compte-Rendu - CRCM 30032021

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Compte-Rendu - CRCM 30032021 Document publié le Mardi 30 mars 2021 par la commune de Cherrueix. Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 30032021)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne, CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE CHERRUEIX

Département d’Ille et Vilaine

Séance du 30 mars 2021

L’an deux mil vingt-et-un, le trente mars, à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de CHERRUEIX, dûment

convoqué, s’est réuni à la salle du temps libre,

sous la présidence de Monsieur TAILLEBOIS Jean-Michel, Maire.

Etaient présents : Mme WYSOCKI Marie-Madeleine, 1** Adjointe, M.

CARRÉ Robert, 2% Adjoint, Mme BEREST

Audrey, 3% Adjointe, Mme HARDY Annick, M.

MONMARCHE Gilbert, Mme GIRAUDON Claire, Mme GEST

Céline, M. VAEVIEN Benoit, Mme CHAUVIERE Thyphaine,

M. VALET Maxime.

Absentexcusé: M. JOSSE Jean-Claude, 4% Adjoint, M. SEVEGRAND David, M. DELAUNAY Xavier.

Absente : Mme GUILLAUME Marie.

Procurations : M. JOSSE J. ean-Claude à Mme WYSOCKI Marie-Madeleine — M. DELAUNAY Xavier à M. TAILLEBOIS

Jean-Michel.

Secrétaire de Séance : Mme HARDY Annick

Date de convocation : 23 mars 2021

Le compte-rendu de la séance du 9 mars 2021 est signé par les membres présents

à cette séance. Monsieur le maire informe le conseil Municipal

qu’il convient d’ajouter 2 points à l’ordre du jour, afin de délibérer

d’une part sur la création d’un groupement de commandes permettant l’acquisition partagée d’une machine à désherber, et d’autre part sur la réalisation d’un

emprunt pour l’achat d’un terrain rue Théophile Blin.

En ayant délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte l’ajout de ces deux

points.

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ORDRE DU JOUR :

1. VALIDATION DU CONTRAT D'OBJECTIFS - FINANCEMENT DU STATIONNEMENT MULTISITES

2. REVISION DU PLU

3. REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL, MUNICIPAL

4. MODIFICATION DU PDIPR (Plan départemental des Itinéraires

de Promenade et de Randonnée)

5. CONVENTION DE CREATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE

6. EMPRUNT ACQUISITION DE TERRAIN

7. QUESTIONS DIVERSES Commune de CHERRUEIX — Ille et Vilaine

Séance du Conseil Municipal du 30 mars 2021

DELIBERATIONS

Délibération n° 3-2021-1

VALIDATION DU CONTRAT D'OBJECTIFS -— FINANCEMENT DU

STATIONNEMENT MULTISITES

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal la présentation de l’étude prospective d'aménagement de la commune, réalisée par Monsieur Vincent MEUNIER du Cabinet Archipole.

Cette étude, démarrée début 2019, s’est attachée à étudier les spécificités de Cherrueix, et à proposer des schémas d'aménagement, à court, moyen et long terme, pour le développement de la commune.

Les résultats de l’étude seront présentés à la population au cours d’une réunion publique, qui sera fixée dès que les conditions sanitaires le permettront.

En ayant délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,

- prend acte du travail réalisé par le cabinet Archipole, pour l’étude prospective

d'aménagement de la commune dans le cadre d’un contrat d’objectif.

- valide les pré-projets d’intervention sur l’espace public, notamment les propositions en matière de création de stationnement, d'aménagement de voirie, de circulation et de liaisons douces. | a

Délibération n° 3-2021-2

REVISION DU PLU (Plan Local d'Urbanisme)

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu’il convient de mettre en œuvre la révision du PLU de la commune.

Après l’exposé détaillé du contexte et des impératifs de la commune,

Il est proposé,

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment son article L.2121-29 ;

Vu le code de l’urbanisme, notamment ses articles L.103-2 à L.103-6, L.111-3, L.132-7, L.132-

9, L.153-31 à L.153-35, R.153-20 et R.153-21,

Vu le plan local d'urbanisme approuvé par délibération du conseil municipal en date du 3 juillet 2007, ayant fait l’objet d’une révision simplifiée n°1 et d’une modification n°1 approuvées le 9 décembre 2008, d’une modification simplifiée n° 1 du 22 avril 2014, d’une mise à jour des annexes le 12 janvier 2017, et d’une modification simplifiée n° 2 du 15 octobre 2019,

Considérant

- que le plan local d’urbanisme de Cherrueix a été approuvé par délibération du 3 juillet 2007,

- que depuis l’approbation du PLU de 2007, de nombreuses évolutions législatives ont été apportées,

- que la mise en application du PPRSM (Plan de Prévention des Risques de Submersion Marine)

impacte significativement l’urbanisation de la commune,

- que la loi dite ELAN a modifié plusieurs notions du code de l’urbanisme relatives à l’aménagement et à la protection du littoral, |

- que le Schéma de Cohérence Territoriale du pays de Saint-Malo a été approuvé le 8 décembre 2017, et modifié le 6 mars 2020 Commune de CHERRUEIX - Ille et Vilaine

Séance du Conseil Municipal du 30 mars 2021

Après en avoir débattu et délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide :

- Article 1 : de prescrire la révision du plan local d’urbanisme de la commune,

- Article 2 : les objectifs poursuivis par la commune sont les suivants :

+ Mettre en œuvre localement les orientations et objectifs du Schéma de Cohérence Territoriale du pays de Saint-Malo, approuvé le 8 décembre 2017 et modifié le 6 mars

2020,

°__ Redéfinir une stratégie globale d'aménagement et de développement durable actualisé au regard des évolutions du contexte socio-économique et urbain du territoire, respectueuse des principes énoncés aux articles L.101-1 à L.101-3 du Code de l'Urbanisme,

° Intégrer les obligations fixées par les évolutions législatives et mobiliser les nouvelles dispositions associées, notamment en matière de modération de la consommation de l’espace et de lutte contre l’étalement urbain, mais aussi en matière de protection des

espaces naturels, agricoles et littoraux, et de préservation des continuités écologiques,

° Favoriser une production résidentielle maitrisée par :

° Une ouverture progressive à l’urbanisation des zones à urbaniser

+ Un accompagnement des projets de renouvellement urbain dans le bourg

+ Une production de logements diversifiés en adéquation avec les enjeux

démographiques de la commune (notamment vieillissement de la population,

arrivée de jeunes ménages ....)

+ Encourager le développement des mobilités douces, sécuriser les liaisons pédestres et

cyclables, aménager le stationnement.

- Article 3 : Une concertation associant, pendant toute la durée de la révision du plan Local d’urbanisme, les habitants, et les personnes publiques associées, sera organisée selon les

modalités suivantes :

* Un article dans chaque bulletin municipal à paraître avant l’arrêt du PLU pour

tenir les habitants informés de l’avancée de la révision du plan local d'Urbanisme.

° La mise en place d’une permanence à destination du public durant la phase

réglementaire du projet

° L’affichage en mairie d’une exposition continue de panneaux faisant apparaitre les

éléments du diagnostic, le Projet d'aménagement et de développement Durable, les

orientations d'aménagement et de programmation et les traductions réglementaires,

° La mise à disposition d’un registre de remarques où les observations pourront être

consignées jusqu’à l’arrêt du projet,

+ La mise à disposition des documents d’étude sur une page Internet dédiée

- Article 4 : de donner autorisation à Monsieur le Maire pour signer tout contrat, avenant, convention concernant la révision du Plan local d’Utbanisme et pour solliciter une dotation de l’Etat pour les dépenses liées à la révision du Plan, et toutes subventions afférentes à ce dossier, conformément à l’article L.132-15 du code de l’urbanisme.

- Article 5: Conformément aux articles R.153-20 et R.153-21du code de l’urbanisme, la

présente délibération sera affichée pendant un mois en mairie. Mention de cet affichage sera inséré en caractère apparent dans un journal diffusé dans le département.

Conformément à l’article L.153-11 du code de l’urbanisme, elle sera notifiée :

- à Monsieur le Préfet Commune de CHERRUEIX — Ille et Vilaine

Séance du Conseil Municipal du 30 mars 2021

- à Monsieur le Président du Conseil Régional

- à Monsieur le Président du conseil départemental

- à Monsieur le Président de la Communauté de Communes du pays de Dol de Bretagne et de la baie du Mont-Saint-Michel,

- à Monsieur le Président du PETR du pays de Saint-Malo,

- à Monsieur le Président de la chambre de commerce et d’industrie

- à Monsieur le Président de la chambre des métiers

- à monsieur le Président de la chambre d’agriculture

- à Monsieur le Président de la Section Régionale de la conchyliculture Bretagne Nord

- à Mesdames et Messieurs les Maires des communes de Mont-Dol, Baguer-Pican, Saint- Broladre et le Vivier-Sur-Mer

La présente délibération annule et remplace la délibération n° 1-2018-5 du 30 janvier 2018.

La présente délibération sera transmise à Monsieur le Préfet au titre du contrôle de légalité.

La présente délibération produira ses effets juridiques dès l’exécution de l’ensemble des mesures d’affichage et de publicité.

Délibération n° 3-2021-3

REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal rappelle au Conseil Municipal que l’article L.2121-8 du Code général des Collectivités Territoriales prévoit que l’assemblée délibérante établit son règlement intérieur dans les 6 mois de son installation. Un projet de règlement a été établi et préalablement transmis à chaque conseiller municipal.

Ce règlement fixe notamment :

- les modalités de réunion du Conseil Municipal (convocation, tenue des séances, votes, comptes-rendus...)

- le fonctionnement des commissions

- l'exercice du droit d’expression des élus

En ayant délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,

- adopte le règlement intérieur du Conseil Municipal tel qu’annexé à la présente délibération,

- autorise Monsieur le Maire à signer tous documents et prendre toutes décisions en lien avec ce règlement.

Délibération n°3-2021-4

PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNEE

Le Conseil municipal de la Commune de Cherrueix entend l’exposé fait par Monsieur le Maire sur la législation qui permet au Département d’Ille-et-Vilaine de réaliser un Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (P.D.I.P.R.) pour protéger et aménager les sentiers de randonnée.

Selon l’article L.361-1 du Code de l’environnement, le Conseil municipal doit délibérer pour avis sur l'établissement par le Département d’un Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée. Ceux-ci peuvent comprendre notamment des voies publiques, Commune de CHERRUEIX - Ille et Vilaine

Séance du Conseil Municipal du 30 mars 2021

des sentiers faisant partie de propriétés privées qui feront l’objet de conventions avec leurs propriétaires, des voies communales ou des chemins ruraux.

Cette délibération comporte l’engagement par la commune d’affecter les voies communales et les chemins ruraux concernés au passage des piétons et des cavaliers et de ne pas aliéner ni supprimer ces chemins ou sections de chemins ainsi affectés.

L’inscription définitive de sentiers traversant les propriétés privées au P.D.L.P.R. nécessitera obligatoirement la signature de convention avec la commune, le Département et le propriétaire.

La suppression d’un chemin inscrit au plan départemental ne peut dès lors intervenir que sur décision expresse du Conseil municipal qui doit avoir proposé au Département un itinéraire de substitution approprié à la pratique de la promenade et de la randonnée.

Concernant le réseau de sentiers d’intérêt départemental (GR), le Département assure les aménagements et l’entretien courant des linéaires concernés, à l’exception des tronçons faisant l’objet d’une convention spécifique entre le Département et la structure communale ou intercommunale, leur délégant ces missions. Les associations partenaires du Département assurent le balisage.

Concernant le réseau de sentiers d’intérêt local (boucles pédestres créées à l'initiative des collectivités locales), l'aménagement et l’entretien courant ainsi que le balisage relèvent de la compétence des collectivités locales. |

Après avoir pris connaissance de ces dispositions,

Le Conseil Municipal :

> donne un avis favorable au Département d’Ille-et-Vilaine afin d’inscrire la modification de l'itinéraire pédestre d’intérêt départemental et de l'itinéraire pédestre d’intérêt local figurant en annexe au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée;

> S’engage à affecter les voies communales, les chemins ruraux concernés et les parcelles privées communales ZC 85 et 39 au passage des piétons conformément au tracé du cheminement figurant au plan cadastral joint en annexe et de ne pas aliéner ni supprimer ces chemins ou sections de chemins ainsi affectés sans avoir proposé au Conseil départemental un itinéraire de substitution.

> s’engage à obtenir la signature de toutes les conventions pour les sentiers traversant des

propriétés privées (le cas échéant).

Délibération n° 3-2021-5

CONVENTION DE CREATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que la problématique de la propreté des bourgs, en particulier le désherbage des rues et des trottoirs, a conduit plusieurs communes de la communauté de communes a envisager l’acquisition en commun d’une machine de type désherbeuse thermique, via un groupement de commande.

La commune de Roz-Landrieux, représentée per son maire, Monsieur François MAINSARD, se propose d’être le coordonnateur de ce groupement, qui comprendrait les communes de Roz- Landrieux, Baguer-Morvan, Baguer-Pican, Cherrueix, Epiniac, Saint-Broladre et Vieux-Viel. Le devis de cet équipement, établi par la société OELIATEC, s’élève à 30 450 € HT. Les participations des communes sont définies comme suit :

Roz-Landrieux, Baguer-Morvan, Baguer-Pican, Cherrueix, Epiniac, Saint-Broladre à hauteur de 15 % (4 567.50 € HT) et Vieux-Viel à hauteur de 10 % (3 045 € HT).

Une convention de création du groupement et un règlement d’utilisation de la désherbeuse ont été établis. Il est proposé au Conseil Municipal d’approuver cette acquisition et la convention

correspondante. Commune de CHERRUEIX — Ille et Vilaine

Séance du Conseil Municipal du 30 mars 2021

En ayant délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- Autorise l'achat mutualisé d’une désherbeuse à eau chaude en participant à un groupement d’achat concernant plusieurs communes de la Communauté de Communes pour un cout global de la machine de 30 450 € HT ;

- adopte la convention de groupement de commande annexé à la présente délibération, - autorise Monsieur le Maire de à signer tout document relatif à ce dossier.

Délibération n° 3-2021-6

EMPRUNT ACQUISITION TERRAIN RUE THEOPHILE BLIN

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que par délibération du 26 janvier 2021, il a été décidé l’acquisition d’une parcelle rue Théophile Blin, cadastrée G n° 161, pour y créer du stationnement.

Pour financer cette acquisition, il convient de réaliser un emprunt, à hauteur de 80 000 €. Monsieur CARRÉ a contacté différents établissements financiers, et les offres sont les suivantes :

BANQUES /CONDIT®

TAUX | TYPE DE | Périodicité TOTAL Frais échéances annuelles

: TAUX INTERETS dossier

CMB (échéances 0.66% | Fixe trimestrielle 5 462.40 € 150.00 € 4273.12 €

constantes)

CREDIT AGRICOLE 0.95% | Fixe trimestrielle 7 695.00 € 80.00 € 4 396.76 €

(échéances constantes)

CREDIT AGRICOLE 0.95% | Fixe trimestrielle 7 935.20 € 80.00 € de 4745.76 € {capital constant) à 4 023.76 €

En ayant délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

- décide de contracter un prêt de 80 000 €auprès du Crédit Mutuel de Bretagne, selon les

conditions suivantes :

Type de prêt : COLD - CITE GESTION FIXE

Montant : 80 000 €

Durée : 240 mois

Type de taux : fixe

Taux : 0.6600 %

Montant 1°"° échéance : 1 068.28 €

Frais de dossier : 150 €

Type d'amortissement : progressif

Périodicité : trimestrielle

- Charge Monsieur le Maire de réaliser toute démarche et de signer tout document relatif à ce dossier.

QUESTIONS DIVERSES

-Monsieur le Maire apporte diverses informations concernant les manifestations à venir, marché de pâques, Fête du Littoral et de la mer, concours photo. Il évoque également le prochain bulletin municipal et suggère à chacun de réfléchir à un éventuel article. Il ajoute qu’une nouvelle journée citoyenne est prévue au cimetière le mercredi 31 mars.

- Monsieur VAEVIEN évoque la question du pont des Murailles. Monsieur le Maire répond qu’il n’y aura pas de travaux sur ce pont cette année, et qu’un diagnostic général des ponts doit être réalisé prochainement.

- Madame GEST signale que le bardage bois de chaque côté de la porte nord de la salle du

Temps Libre est en très mauvais état. Commune de CHERRUEIX -— Ille et Vilaine

Séance du Conseil Municipal du 30 mars 2021

- Monsieur VALET suggère la pose de ralentisseurs au niveau du passage piétons devant l’école. En effet, depuis la mise en

place du nouveau protocole relatif à la crise sanitaire, les

enfants de maternelle entrent dans l’école par le petit portail, et empruntent ce passage. Or, certains véhicules roulent très vite sur cette portion

de voie. Le Conseil Municipal décide d'étudier la pose

de ralentisseurs de type caoutchouc profilé noir et jaune ( modules rectangles

de 350 x 500 mm).

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures 20.

La Secrétaire de séance, Le Maire,

Annick HARDY Jean-Michel TAILLEBOIS

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