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Arrêté - Préfecture - Indre - recueil 36 2026 143 recueil des actes administratifs special 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Indre - recueil 36 2026 143 recueil des actes administratifs special 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Humanitaire,
RAA
INDRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°36-2026-143
PUBLIÉ LE 20 JUIN 2026Sommaire
Préfecture de l'Indre / Direction du Cabinet
36-2026-06-20-00004 - 20260620 AP interdiction de conso-alcool sur VP
canicule (2 pages) Page 3
36-2026-06-20-00002 - 20260620AP restrictions relatives aux récoltes
niveau 3 (3 pages) Page 6
36-2026-06-20-00003 - Arrêté interdiction manifestations vigilance rouge
canicule VF (2 pages) Page 10
2Préfecture de l'Indre
36-2026-06-20-00004
20260620 AP interdiction de conso-alcool sur VP
canicule
Préfecture de l'Indre - 36-2026-06-20-00004 - 20260620 AP interdiction de conso-alcool sur VP canicule 3Cabinet de la Préfète
ARRÊTÉ du 20 juin 2026
portant interdiction temporaire de la consommation de boissons alcoolisées sur la voie publique dans le département de l’Indre pendant la vigilance canicule rouge
La Préfète de l’Indre,
Chevalier de la Légion d’Honneur
Chevalier de l’Ordre National du Mérite
VU le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L. 2214-4 et L.2215-1 ;
VU le Code de la sécurité intérieure notamment ses articles L 131-4 et suivants ;
VU le Code pénal, notamment ses articles R610-5 et R644-5 ; ;
VU le Code de procédure pénale ;
VU le Code de la santé publique ;
VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation et à l’action des services de l’État dans les régions et les départements ;
Vu le décret du 8 avril 2026 portant nomination de Mme Maryvonne LE BRIGNONEN en qualité de préfète de l’Indre ;
Vu Ie décret du 29 avril 2026 portant nomination de M. Alexandre METEREAUD, en qualité de directeur de cabinet de la Préfète de l’Indre ;
Vu l’arrêté du 7 mai 2026 portant délégation de signature à M. Alexandre METEREAUD, en qualité de directeur de cabinet de la Préfète de l’Indre ;
Considérant que le représentant de l’État dans le département peut prendre, pour toutes les communes du département ou plusieurs d'entre elles, et dans tous les cas où il n'y aurait pas été pourvu par les autorités municipales, toutes mesures relatives au maintien de la salubrité, de la sûreté et de la tranquillité publiques ;
Considérant que le représentant de l’État dans le département est seul compétent pour prendre les mesures relatives à l'ordre, à la sûreté, à la sécurité et à la salubrité publiques, dont le champ d'application excède le territoire d'une commune ;
Considérant le classement par Météo France du département de l’Indre en vigilance rouge pour un phénomène de canicule à compter du dimanche 21 juin à 12 heures ;
Considérant les risques sanitaires induits par cet épisode de canicule, pour les personnes vulnérables mais également pour l’ensemble de la population ;
Considérant que la consommation excessive d’alcool, favorisée par les rassemblements sur la voie publique pendant les périodes de fortes chaleurs, est de nature à accroître les risques de déshydratation, de malaises, de troubles à l’ordre public ainsi que la mobilisation des services de secours ;
1/2
Préfecture de l'Indre - 36-2026-06-20-00004 - 20260620 AP interdiction de conso-alcool sur VP canicule 4Considérant que la mesure envisagée est limitée dans le temps et dans son champ d’application et apparaît proportionnée aux risques encourus ;
Sur proposition du directeur de cabinet,
ARRÊTE
Article 1er : La consommation de boissons alcoolisées sur la voie publique est interdite sur l’ensemble du territoire du département de l’Indre à compter du dimanche 21 juin 2026 dès 12h00 au mardi 23 juin 2026 à 23h59.
Cette interdiction ne s’applique pas :
• aux terrasses des établissements titulaires des autorisations requises ; • aux manifestations dûment autorisées, bénéficiant d’une autorisation temporaire de débit de boissons ;
• aux espaces privatifs non ouverts à la circulation publique.
Article 2 : Les dispositions de l’article 1 sont applicables sur l’ensemble du département de l’Indre.
Article 3 : Toute infraction au présent arrêté sera constatée par des procès-verbaux et poursuivie conformément aux lois et règlements en vigueur.
Article 4 : Le présent arrêté est susceptible de faire l’objet de recours selon les voies ci-après en annexe.
Article 5 : Le directeur de cabinet, la secrétaire générale, les sous-préfètes d’arrondissement, le commandant du groupement de gendarmerie départementale de l’Indre, le directeur départemental de la police nationale de l’Indre, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au recueil des actes administratifs et sur le site internet des services de l’État dans le département de l’Indre.
Dans un délai de deux mois à compter de la date de notification ou de publication du présent arrêté au recueil des actes administratifs de la préfecture, les recours suivants peuvent être introduits conformément aux dispositions des articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative et du livre IV du code des relations entre le public et l’administration :
- un recours gracieux, adressé à Mme la préfète de l'Indre - Place de la Victoire et des Alliés - CS 80583 - 36019 Châteauroux cedex ;
- un recours hiérarchique, adressé au(x) ministre(s) concerné(s) ; Dans ces deux cas, le silence de l’administration vaut rejet implicite au terme d’un délai de deux mois. Après un recours gracieux ou hiérarchique, le délai du recours contentieux ne court qu’à compter du rejet explicite ou implicite de l’un de ces recours.
- un recours contentieux, en saisissant le tribunal administratif de Limoges – 2 cours Bugeaud - CS 40410 - 87000 Limoges cedex.
Le tribunal administratif peut également être saisi par l’application informatique « Télérecours » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr.
2/2
Pour la Préfète,
Et par délégation
Le Directeur du Cabinet de la Préfète
SIGNE : Alexandre METEREAUD
Préfecture de l'Indre - 36-2026-06-20-00004 - 20260620 AP interdiction de conso-alcool sur VP canicule 5Préfecture de l'Indre
36-2026-06-20-00002
20260620AP restrictions relatives aux récoltes
niveau 3
Préfecture de l'Indre - 36-2026-06-20-00002 - 20260620AP restrictions relatives aux récoltes niveau 3 6ARRÊTÉ du 20 Juin 2026
Portant restrictions des activités relatives aux récoltes comme mesure de prévention contre les incendies en raison d’un risque de niveau 3
LA PRÉFÈTE DE L’INDRE,
Chevalier de la Légion d’honneur,
Officier de l’ordre national du Mérite,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l’article L.2212-1 ;
Vu l’arrêté du 21 décembre 1984 du préfet de l’Indre portant approbation du règlement sanitaire départemental modifié ;
Vu l’arrêté préfectoral n° 36-2021-05-26-00002 du 18 Juin 2026 cadrant les restrictions des activités relatives aux récoltes comme mesure de prévention contre les incendies ;
Vu l’arrêté préfectoral n° 36-2021-05-26-00002 du 26 mai 2021 cadrant les mesures de protection de la forêt et de la végétation contre les incendies ;
Vu l’avis du directeur du service départemental d'incendie et de secours, transmis au service interministériel de défense et de protection civile (SIDPC) en date du 20 Juin 2026 ;
Vu l’arrêté préfectoral n° 36-2026-06-18-00008 en date du 18 juin 2026 portant interdiction de certaines activités pour la protection de la forêt et de la végétation contre les incendies en raison d’un risque de niveau 2 ;
Considérant que dans l’intérêt de la sécurité des personnes, des biens, des activités économiques et sociales et des milieux naturels, il convient de mettre en place des mesures de prévention du risque incendie ;
Considérant la période de moissons ;
Considérant la sévérité du risque d’incendie des espaces naturels, selon le service départemental d’incendie et de secours de l’Indre ;
Considérant que l’Indre est un département qui compte plus de 460 000 hectares de surface agricole utilisée, soit plus de 65 % de son territoire ; que le département a connu ces dernières années de nombreux incendies de cultures en période de moissons ;
Considérant que les pratiques de récolte des cultures, d’entretien mécanique (fauchage), d’écobuage, de broyage et de pressage de pailles et de chaumes de céréales sont susceptibles de constituer des départs de feux ;
Place de la Victoire des Alliés, CS 80583, 36019 CHÂTEAUROUX Cedex – Tél : 02 54 29 50 00 – www.indre.gouv.fr
Direction départementale des
territoires
Préfecture de l'Indre - 36-2026-06-20-00002 - 20260620AP restrictions relatives aux récoltes niveau 3 7Considérant les capacités d’effectifs du service départemental d’incendie et de secours de l’Indre ;
Sur proposition du Directeur du cabinet ;
ARRÊTE
Article 1er : Les dispositions de l’arrêté du 18 Juin 2026 susvisé, portant interdiction de certaines activités pour la protection de la forêt et de la végétation contre les incendies en raison d’un risque de niveau 2, sont abrogées.
Article 2 : Le risque opérationnel incendie tel que défini dans l’arrêté cadre du 18 Juin 2026 susvisé par l’indice forêt météo (IFMx) de Météo France, est porté au niveau 3.
Article 3 : Les restrictions et interdictions suivantes s’appliquent sur le département de l’Indre du dimanche 21 juin 2026 à 12 heures au lundi 22 juin 2026 inclus à minuit.
Article 4 : Les travaux de récolte et de fauchage des cultures, les travaux de pressage et de broyage des pailles et des chaumes de céréales sont autorisés en dehors de la plage de 14h00 à 18h00 sous réserve que la sécurité soit assurée en permanence par un dispositif de prévention et d’extinction approprié (citerne , tonne à eau, extincteur, déchaumeur, autre moyen approprié )
Article 5 : Les travaux de récolte des surfaces en colza restent autorisés, sans restriction même lorsque que Ie niveau 3 est déclenché, sous réserve que la sécurité soit assurée en permanence par des moyens nécessaires à la lutte contre les incendies (citerne, tonne à eau, extincteur 6-9 kg, déchaumeur, autre moyen approprié).
Article 6 : Les travaux agricoles avec usage de matériels ou engins pouvant être à l’origine d’un départ de feu par échauffement ou production d’étincelles à moins de 200 m d’un espace boisé exposé aux risques d’incendies sont interdits de 14h00 à 18h00. En dehors de ces horaires, ils sont autorisés sous réserve que la sécurité soit assurée en permanence par des moyens nécessaires à la lutte contre les incendies (citerne, extincteur 6-9 kg).
Article 7 : Toute infraction aux dispositions du présent arrêté expose le contrevenant aux sanctions prévues aux articles 322-5 et suivants du code pénal.
Article 8: Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours gracieux auprès de la préfète de l’Indre ou d’un recours hiérarchique auprès du ministre de l’Intérieur, dans les deux mois suivants sa publication. Il peut également faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir, devant le tribunal administratif de Limoges, 1 Cours Vergniaud, 87000 Limoges, dans le délai maximal de deux mois suivant sa publication. Ce recours peut être transmis via l’application télérecours citoyen, accessible sur le site www.telerecours.fr.
Article 9 : Le présent arrêté sera publié aux recueils des actes administratifs de la préfecture de l’Indre. Il est consultable sur le site internet de la Préfecture de l’Indre (http://www.indre.gouv.fr/) et compte tenu de l'urgence, il est applicable dès sa publication par voie d'affichage dans les communes intéressées. En outre, ces dispositions sont diffusées par voie de presse, de radio ou par tout autre moyen approprié.
Article 10: Le directeur de cabinet, la secrétaire générale de la préfecture de l'Indre, les sous-préfètes du Blanc et de La Châtre et Issoudun, les maires des communes concernées, le commandant du groupement de gendarmerie, le directeur départemental de la police nationale, le directeur départemental de l'emploi, de la solidarité et de la protection des
Place de la Victoire des Alliés, CS 80583, 36019 CHÂTEAUROUX Cedex – Tél : 02 54 29 50 00 – www.indre.gouv.fr
Préfecture de l'Indre - 36-2026-06-20-00002 - 20260620AP restrictions relatives aux récoltes niveau 3 8populations, le directeur départemental des services de secours et d’incendie, le directeur de l’office national des forêts, le directeur départemental des territoires sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’application du présent arrêté et affiché dans toutes les communes concernées par les soins du maire.
Pour la Préfète et par délégation,
Le Sous-Préfet, Directeur de Cabinet
ORIGINAL SIGNÉ
Alexandre MÉTÉREAUD
Place de la Victoire des Alliés, CS 80583, 36019 CHÂTEAUROUX Cedex – Tél : 02 54 29 50 00 – www.indre.gouv.fr
Préfecture de l'Indre - 36-2026-06-20-00002 - 20260620AP restrictions relatives aux récoltes niveau 3 9Préfecture de l'Indre
36-2026-06-20-00003
Arrêté interdiction manifestations vigilance
rouge canicule VF
Préfecture de l'Indre - 36-2026-06-20-00003 - Arrêté interdiction manifestations vigilance rouge canicule VF 10Cabinet de la Préfète
Service Interministériel de Défense et de Protection Civile
ARRÊTÉ du 20 juin 2026
portant interdiction des manifestations sportives pendant la vigilance canicule rouge
LA PRÉFÈTE DE L’INDRE,
Chevalier de la Légion d’honneur,
Chevalier de l’Ordre national du Mérite,
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L. 2211-1 à 2211- 2, L. 2212-4 et L. 2215-1 ;
Vu le code de la sécurité intérieure notamment ses articles L 131-4 et suivants ;
Vu le code pénal ;
Vu le code de procédure pénale ;
Vu le code du sport, et notamment l’article L.331-2 ;
Vu le décret du 8 avril 2026 portant nomination de Mme Maryvonne LE BRIGNONEN en qualité de préfète de l’Indre ;
Vu le décret du 29 avril 2026 portant nomination de M. Alexandre MÉTÉREAUD, sous- préfet, directeur de cabinet de la préfète de l’Indre ;
Vu l’arrêté préfectoral en date du 6 janvier 2023 portant approbation des dispositions spécifiques ORSEC « gestion sanitaire des vagues de chaleur » ;
Considérant le classement par Météo France du département de l’Indre en vigilance rouge pour un phénomène de canicule extrême le samedi 20 juin 2026 à 16h00, pour un début d’évènement prévu à compter du dimanche 21 juin 2026 à 12h00 ;
Considérant les risques sanitaires induits par cet épisode de canicule, notamment pour les personnes vulnérables mais également pour l’ensemble de la population ;
Considérant que la pratique sportive en cas de canicule augmente fortement les risques pour la santé des pratiquants et qu’elle est donc à éviter quels que soient l’âge et la condition physique des personnes ;
Considérant que dans ces circonstances, la pratique d’une activité sportive en extérieur ou dans un établissement du public non climatisé peut être de nature à exposer les participants à des risques pour leur santé ; qu’il appartient dès lors à l’autorité de police de les en prémunir dans un objectif de santé publique ;
Place de la Victoire et des Alliés - CS 80583- 36019 CHÂTEAUROUX Cedex -site internet : www.indre.gouv.fr
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Préfecture de l'Indre - 36-2026-06-20-00003 - Arrêté interdiction manifestations vigilance rouge canicule VF 11Sur proposition du sous-préfet, directeur de cabinet ;
ARRÊTE
Article 1e : Toutes les manifestations sportives, motorisées ou non motorisées, se tenant en extérieur ou dans un établissement recevant du public non climatisé sont interdites à compter du dimanche 21 juin 2026 à 12h00, à l’exception des activités physiques et sportives aquatiques et des pratiques sportives professionnelles telles que définies par l’article L.222-2 du code du sport.
Article 2 : Les dispositions de l’article 1 sont applicables sur l’ensemble du département de l’Indre.
Article 3 : Le présent arrêté est d’application immédiate. Il demeurera en vigueur jusqu’à ce que le département de l’Indre ne soit plus placé en vigilance rouge « canicule extrême » par Météo-France ;
Article 4 : Toute infraction au présent arrêté sera constatée par des procès-verbaux et poursuivie conformément aux lois et règlements en vigueur.
Article 5 : Le directeur de cabinet, la secrétaire générale de la préfecture, sous-préfète de l’arrondissement de Châteauroux, les sous-préfètes des arrondissements du Blanc, d’Issoudun et de La Châtre, le Colonel commandant le groupement de gendarmerie départementale de l’Indre, le directeur départemental de la police nationale, les directeurs des services déconcentrés de l’État chacun en ce qui les concerne, et les maires sont chargés de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de l’Indre.
Pour la Préfète et par délégation,
Le Sous-Préfet, Directeur de Cabinet
ORIGINAL SIGNÉ
Alexandre MÉTÉREAUD
Dans un délai de deux mois à compter de la date de notification ou de publication du présent arrêté au recueil des actes administratifs de la préfecture, les recours suivants peuvent être introduits conformément aux dispositions des articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative et du livre IV du code des relations entre le public et l’administration :
- un recours gracieux, adressé à Mme la Préfète de l'Indre - Place de la Victoire et des Alliés - CS 80583 - 36019 Châteauroux cedex ;
- un recours hiérarchique, adressé au(x) ministre(s) concerné(s) ; Dans ces deux cas, le silence de l’administration vaut rejet implicite au terme d’un délai de deux mois. Après un recours gracieux ou hiérarchique, le délai du recours contentieux ne court qu’à compter du rejet explicite ou implicite de l’un de ces recours.
- un recours contentieux, en saisissant le tribunal administratif de Limoges – 2 cours Bugeaud - CS 40410 - 87000 Limoges cedex.
Le tribunal administratif peut également être saisi par l’application informatique « Télérecours » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr.
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