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Déliberation - 1708337726 liste des deliberations
Document publié le Jeudi 18 janvier 2024 par la commune de Villemontais.
Lien du pdf (Déliberation - 1708337726 liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
VILLEMONTAIS
LA
Le
ARRONDISSEMENT
DE ROANNE
CANTON DE ROANNE-SUD
Tél : 04 77 63 10 15
Fax : 0477 63 1451
mairie.villemontais@wanadoo.fr
Délibération n° 012024
Délibération n° 022024
Délibération n° 032024
Délibération n° 042024
Délibération n° 052024
Délibération n° 062024
Délibération n° 072024
REPUBLIQUE FRANCAISE _ - REGION RHÔNE-ALPES - DEPARTEMENT DE LA LOIRE
MATRIE DE VILLEMONTAIS
42155
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 18 JANVIER 2024
: Régime indemnitaire des agents de Villemontais (Loire) relatif à la mise en place du
RIFSEEP annulation de la délibération n° 812023
: Régime indemnitaire des agents de Villemontais (Loire) relatif à la mise en place du RIFSEEP
: Complément attribution subvention 2023 aux associations
: Remboursement facture M.E.N au café de la Côte
: Location F1 au-dessus de la Mairie : montant du loyer et caution
: Acceptation de la vente de la parcelle section A n° 1451 au lieu-dit Murat aux Consorts BRUNET de Roanne
: Convention de mise à disposition de l’application informatique partagée REMOCRA
avec le SDIS 42
Le Secrétaire de Séance Le Maire,
GAUDARD Bernard GAU Marie Françoise
(y