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Déliberation - 1772616088 liste des deliberations
Document publié le Jeudi 22 janvier 2026 par la commune de Villemontais.
Lien du pdf (Déliberation - 1772616088 liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Justice et droit,
VILLEMONTAIS REPUBLIQUE FRANCAISE __ - REGION RHÔNE-ALPES ___- DEPARTEMENT DE LA LOIRE
VU
MAIRIE DE VILLEMONTAIS
42155
LE
ARRONDISSEMENT
DE ROANNE
CANTON DE ROANNE-SUD
Tél: 04 77 63 10 15
Fax: 04 77 63 1451
mairie. villemontais@wanadoo.fr
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 22 JANVIER 2026
Délibération n° 032026 : Autorisations spéciales d'absence pour motifs personnels ou familiaux pouvant être octroyées aux agents publics — adopté
Délibération n° 042026 : Régime indemnitaire des agents de Villemontais (Loire) relatif à la mise en place du RIFSEEP — année 2026 — adopté
Délibération n° 052026 : Création d’un poste de rédacteur — rédacteur principal 2°" classe pour 35 heures à compter du 1° Février 2026 - adopté
Délibération n° 062026 : Acceptation devis des Ets CREABOIS de Parigny pour Salle ERA — adopté
Délibération n° 072026 : Adoption de la modification simplifiée n° 1 du PLU - adopté
Délibération n° 082026 : Autorisation de crédit- adopté
Délibération n° 092026 : Vente de la Cure : nouveau montant du bien à vendre- adopté
Le Secrétaire de Séance Le Maire,
BASSOT Christine GAUME Marie Françoise
A fnre-