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unknown - Communauté d'agglomération - Chaumont Bassin Nogentais et Bassin de Bologne Vignory Froncles - Ordre du jour du conseil communautaire du 29 septembre 2021
Document publié le Mercredi 29 septembre 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Chaumont Bassin Nogentais et Bassin de Bologne Vignory Froncles - Ordre du jour du conseil communautaire du 29 septembre 2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Justice et droit,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 SEPTEMBRE 2021
ORDRE DU JOUR
Approbation des procès-verbaux des séances des 28 avril, 12 mai, 28 juin et 12 juillet 2021
FINANCES
1. Demande de subventions – Dossiers Eau et Assainissement
URBANISME, HABITAT, PATRIMOINE
2. Approbation de l’abrogation de la carte communale de Viéville
3. Convention d’Utilité Sociale (CUS) HAMARIS
ECONOMIE
4. Taxe sur les friches commerciales – Liste des redevables pour l’année d’imposition au 1er janvier 2022
ENVIRONNEMENT, CYCLE DE L’EAU
5. Approbation des tarifs d’exécution des contrôles dans le cadre de l’exercice du SPANC
6. Approbation du principe de la délégation des services publics d’eau potable et d’assainissement collectif pour les services des communes de Biesles, Bologne, Chaumont, Mandres-la-Côte, Nogent et de la délégation de service public pour le service d’eau potable pour la commune de Chamarandes-Choignes
7. Modifications statutaires – Retrait des cartes 3 au Syndicat Mixte du Bassin de Marne et de ses Affluents (SMBMA)
8. Modifications statutaires - Extension du périmètre au Syndicat Mixte du Bassin de la Marne et ses Affluents
TRANSITION NUMERIQUE
9. Approbation du rapport de gestion 2020 de la SPL-XDEMAT
ADMINISTRATION GENERALE
10. Tableau des postes
11. Convention de partenariat « Formation éducation à la défense et à la sécurité globale »
12. Composition des commissions thématiques communautaires – Modification
13. Compte-rendu des actes passés par le Président