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unknown - Communauté d'agglomération - Chaumont Bassin Nogentais et Bassin de Bologne Vignory Froncles - Ordre du jour du Conseil Communautaire du mardi 24 septembre 2024
Document publié le Mardi 24 septembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Chaumont Bassin Nogentais et Bassin de Bologne Vignory Froncles - Ordre du jour du Conseil Communautaire du mardi 24 septembre 2024)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Eau et assainissement, Humanitaire,
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24 SEPTEMBRE 2024
ORDRE DU JOUR
Approbation des procès-verbaux des conseils communautaires du 28 mai et du 27 juin 2024
FIN ANCES
1. Budget annexe « DSP assainissement » - Décision modificative n° 1
2. Exonération de Cotisation foncière des entreprises (CFE) en faveur des entreprises en zone « France Ruralités Revitalisation »
3. Attributions de subventions
COMMERCE
4. Taxe sur les friches commerciales - Liste des redevables pour l’imposition 2025
TOURISME
5. VNF : Signature d’avenants pour les trois conventions d’occupation temporaire du domaine public fluvial
ÉCONOMIE
6. Territoire d’industrie Sud Haute-Marne - Recrutement d’un chargé de mission - Signature d’une convention de financement du poste avec Business Sud Champagne
7. Parc d’activité Plein’Est - Cession de terrain à la SARL « STENILO »
8. Pépinière d’entreprises - Avenant n° 2 relatif à la reconduction de l’action partenariale avec le SDED sur l’expérimentation « Réemploi »
9. Signature d’une promesse de convention d’occupation temporaire du domaine public de l’Agglomération de Chaumont aux fins d’installation, d’exploitation et de maintenance d’une centrale photovoltaïque sur le parking du parc d’activités économiques « Plein’Est »
10 . Parc d’activités économiques « Plein’Est » - Signature d’une convention de servitude avec ENEDIS pour le projet de centrale photovoltaïque Page 2 sur 2
ENVIRONNEMENT - CYCLE DE L’E AU
11. Tarifs des services « eau potable » à compter de 2025
12. Tarifs des services « assainissement » à compter de 2025
COHÉ SION SOCI AL E ET TERRITORI AL E
13. Renouvellement de la convention de partenariat entre l’Agglomération de Chaumont et la Mission locale de l’arrondissement de Chaumont
14. Nouveau Contrat de ville de Chaumont « Engagements Quartiers 2030 »
ADMINISTR ATION GÉNÉR ALE
15. Composition des commissions thématiques - Modifications
16. Approbation du rapport de gestion 2023 de la « SPL-XDemat »
17. Convention de partenariat à conclure entre l’Agglomération de Chaumont et la Compagnie « L’Oiseau du Monde » pour l’année scolaire 2024-2025
18. Convention de partenariat à conclure entre l’Agglomération de Chaumont et le Collège « Marie Calvès » de Froncles pour l’année scolaire 2024-2025
RESSOURCES HUMAINES
19. Adhésion à la consultation lancée par le Centre de gestion de la Haute-Marne pour une convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents
20. Tableau des effectifs
ADMINISTR ATION GÉNÉR ALE
21. Compte-rendu des actes passés par le Président
22. Compte-rendu des actes passés par le Bureau communautaire