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Procès Verbal - PV CM 01 10 2024
Ordre du Jour - Avis odj CM 01 10 2024
Document publié le Mardi 1 octobre 2024 par la commune de Gainneville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Avis odj CM 01 10 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Humanitaire,
A V I S
LE CONSEIL MUNICIPAL
SE REUNIRA
Salle du Conseil municipal
Mardi 1er octobre 2024 à 20 heures 15
ORDRE DU JOUR :
- Appel nominal
- Approbation du procès-verbal de la réunion du 18 juin 2024
- Désignation du secrétaire de séance
1 FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
1.1 Exonération révision loyer local commercial boulangerie
1.2 Dotation Fonds de Solidarité Logement – Convention de financement
2 HABITAT ET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
2.1 Patrimoine foncier - Cession terrain parcelle AC98 SCI HELIOS
3 PATRIMOINE ET CADRE DE VIE
4 SERVICE A LA POPULATION
5 ENFANCE ET JEUNESSE
5.1 Actions Ecole du goût - Convention partenariat 2023-2024 Harfleur 5.2 Organisation du temps scolaire – renouvellement de la dérogation
6 EVENEMENTIEL ET ANIMATION LOCALE
7 INTERCOMMUNALITE
7.1 Révision du SCOT Le Havre pointe de Caux – avis sur le projet
8 ADMINISTRATION GENERALE
8.1 Délégation du conseil municipal au maire
9 RESSOURCES HUMAINES
9.1 Création d’emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité 9.2 Création d’un emploi d’ATSEM à temps complet
10 VŒUX
RELEVE DES DECISIONS DU MAIRE
Le Maire
Martial GALOPIN
Le 25 septembre 2024
Les séances du Conseil Municipal sont publiques. (CGCT Art. L. 2121-18)