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Procès Verbal - PV CM 17 12 2024
Procès Verbal - liste des délibérations 16 12 2024
Déliberation - 2024 03 19 liste deliberations examinees
Procès Verbal - 2024 12 17 sans signatures
Déliberation - liste des deliberations 09 04 2026
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Ordre du Jour - CM Ordre du jour 2024 12
Déliberation - liste deliberations cm 2024 12 17
Document publié le Mardi 17 décembre 2024 par la commune d'Hirtzbach.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations cm 2024 12 17)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Données personnelles,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN Arrondissement dAkitch
COMMUNE
HIRTZBACH
sst1s
VILLAGE FLEURI &&2@ TROPHÉE EUROPELN
GRANDS PRIX NATIONAUX
+ 03 8940 99 21
Fax 03 89 40 96 40
Coumel_maneghutzbach fr
POINT I:
POINT II :
POINT II :
POINT IV :
POINT V :
POINT VI:
POINT VII :
POINT VIII :
POINT IX :
POINT X :
POINT XI :
POINT XII :
POINT XIII :
POINT XIV :
POINT XV :
POINT XVI :
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 17 DECEMBRE 2024
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Désignation d’un secrétaire de séance
Délibération approuvée
Approbation du procès-verbal de la séance du 17 octobre 2024
Délibération approuvée
Délégation de signature à un élu en vertu de l’article L.422-7 du Code de l’urbanisme Délibération approuvée
Rapport d’activité 2023 de la Communauté de Communes Sundgau L'assemblée en a pris connaissance
Reconduction des prestations du marché de maintenance des installations d’éclairage extérieur Délibération approuvée
Adhésion à la mission mutualisée d’accompagnement pour la mise en conformité au RGPD des
activités de traitements de données personnelles de la collectivité
Délibération approuvée
Loyers communaux 2025
Délibération approuvée
Régularisation nécessaire à la constitution d’une servitude de passage sur une parcelle du
domaine privé de la Commune POINT RETIRE
Révision de la convention temporaire d’occupation du domaine public Délibération approuvée
Compte-rendu d’une décision prise par le Maire dans le cadre des délégations de pouvoir
consenties par le conseil municipal
L’assemblée en a pris connaissance
Montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de réseaux publics de distribution de gaz
Délibération approuvée
Approbation de l’état prévisionnel des coupes — programme des travaux d’exploitation année
2024 POINT RETIRE
Aménagement d’une liaison douce, rue de l’Illberg : clôture du marché Délibération approuvée
Location partielle de l’ancienne mairie : avenant n°1 POINT AJOUTE Délibération approuvée
Rénovation de l’éclairage publie POINT AJOUTE
Délibération approuvée
Communications
HIRTZBACH, le 18 décembre 2024.