Déliberation - 89 SEANCE DU 29 MAI 2020

Documents similaires

Déliberation - 88 SEANCE DU 23 MAI 2020

Déliberation - 87 SEANCE DU 05 MAI 2020

Déliberation - 109 SEANCE DU 13 MAI 2022

Déliberation - 81 SEANCE DU 25 JUILLET 2019

Déliberation - 99 SEANCE DU 07 MAI 2021

Déliberation - 144 SEANCE DU 12 SEPTEMBRE 2025

Déliberation - 60 SEANCE DU 31 AOUT 2017

Déliberation - 90 SEANCE DU 26 juin 2020

Déliberation - 102 SEANCE DU 10 SEPTEMBRE 2021

Déliberation - 118 SEANCE DU 05 MAI 2023

Déliberation - 89 SEANCE DU 29 MAI 2020 Document publié le Vendredi 29 mai 2020 par la commune de Laguépie. Lien du pdf (Déliberation - 89 SEANCE DU 29 MAI 2020)Thèmes du document : Loisirs, Investissement et développement économique, Institutions publiques, SEANCE DU 29 MAI 2020

L’an deux mille vingt le vingt neuf mai à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de Laguépie s’est réuni sous la présidence de Emmanuel CROS, Maire.

Présents : Emmanuel CROS, Daniel MERCADIER, Anne PHILIPPE, Marie-Pierre PALOBART, Jean-Pierre DÉTRÉ, Philippe MARRE, Patricia CECCARELLI, Julien RIGOLE, Marc BALAT, Bernard MAGES, Patricia ALMENDRA, Serge REGOURD, Julien CASTELNAU, Arne AULLAS D’AVIGNON, Pierre CROS.

Convocation du 23 mai 2020.

Ordre du jour :

I-Vote du compte rendu du 23 mai 2020 :

Le compte rendu de la séance précédente est adopté à l’unanimité des présents.

II-Désignation des délégués et élus référents :

II-1-Election des représentants de la Commission d’Appel d’Offres :

M. le Maire expose au Conseil Municipal qu’à la suite du renouvellement des Conseils Municipaux, il importe de voter à nouveau les représentants de la Commune à la Commission d’Appel d’Offres.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal élit à l’unanimité :

-Délégués titulaires : MM. Daniel MERCADIER, Philippe MARRE et Marc BALAT -Délégués suppléants : Mme Anne PHILIPPE, MM. Julien CASTELNAU et Pierre CROS

Délibération reçue à la Préfecture le 4 juin 2020.

II-2-Election des délégués au Comité du Syndicat Départemental d’Energie de Tarn-et- Garonne :

M. le Maire expose que suite au renouvellement du Conseil Municipal, il convient d’élire les représentants de la commune au Comité syndical du Syndicat Départemental d’Energie de Tarn-et-Garonne, auquel elle est adhérente.

Après en avoir délibéré et sur proposition du Maire, le Conseil municipal a élu : -un délégué titulaire : M. Marc BALAT

-un délégué suppléant : M. Emmanuel CROS

Délibération reçue à la Préfecture le 4 juin 2020.

II-3-Election des délégués au Syndicat Mixte du Bassin Versant du Viaur :

M. le Maire expose qu’il importe d’élire à nouveau les représentants de la Commune au Syndicat du Viaur.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal élit, à l’unanimité :

-Délégué titulaire : M. Bernard MAGES

-Délégués suppléants : Mmes Anne PHILIPPE et Arne AULLAS D’AVIGNON29/05/2020

1/7

Délibération reçue à la Préfecture le 4 juin 2020.

II-4-Election des délégués de la Commune au Comité Syndical du Syndicat Mixte des Eaux du Lévézou Ségala :

M. le Maire expose au Conseil Municipal que notre commune adhère au Syndicat Mixte des Eaux du Lévézou Ségala pour la desserte en eau potable.

En vertu du Code Général des Collectivités territoriales et de l’article 4 des statuts du Syndicat, le Conseil Municipal doit désigner 2 délégués titulaires et 2 délégués suppléants appelés à représenter la commune au sein du Comité Syndical pour la période 2020 – 2026.

Le Conseil Municipal procède au vote et proclame :

-Délégués titulaires : MM. Emmanuel CROS et Bernard MAGES

-Délégués suppléants : MM. Daniel MERCADIER et Pierre CROS

Délibération reçue à la Préfecture le 5 juin 2020.

II-5-Election des délégués au Conseil d’Administration de l’EHPAD de Laguépie :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, élit à l’unanimité :

-Mme Anne PHILIPPE

-Mme Marie-Pierre PALOBART

Délibération reçue à la Préfecture le 9 juin 2020.

Mmes PHILIPPE et PALOBART seront aussi membres du Conseil de la Vie Sociale de l’EHPAD.

II-6-Désignation des représentants de la Commune à l’Agence des Chemins de Compostelle :

M. le Maire rappelle à l’Assemblée que la Commune est adhérente de l’Agence des Chemins de Compostelle.

Il convient de désigner 2 délégués qui représenteront la Commune au sein des instances statutaires de cette Agence.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, désigne :

-un élu référent : Mme Arne AULLAS D’AVIGNON

-un technicien référent : M. Jean-Pierre DÉTRÉ

Délibération reçue à la Préfecture le 26 juin 2020.

II-7-Syndicat Mixte du Bassin Versant Aveyron Amont :

M. le Maire informe l’Assemblée qu’il convient de désigner un élu référent du Syndicat Mixte du Bassin Versant Aveyron Amont, auquel adhère notre Communauté de Communes. M. Bernard MAGES est désigné par le Conseil Municipal.

II-8-Désignation délégué Stations Vertes :M. le Maire rappelle à l’Assemblée que la commune adhère à la Fédération Française des Stations Vertes et qu’il convient de désigner un délégué pour siéger aux assemblées délibérantes de la Fédération.

29/05/2020

2/7

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, désigne M. Emmanuel CROS, en tant que délégué pour siéger aux assemblées délibérantes de la Fédération des Stations Vertes.

Délibération reçue à la Préfecture le 26 juin 2020.

II-9-Délégués au Conseil d’Ecole :

Le Conseil Municipal désigne Mmes Patricia CECCARELLI et Patricia ALMENDRA.

II-10-Commission de contrôle des listes électorales :

Cette commission est composée d’un élu, hors maire et adjoints et de 2 personnes désignées par la Préfecture et le Tribunal de Grande Instance. M. Philippe MARRE propose sa candidature qui est acceptée par le Conseil Municipal.

III-Mise en place des commissions :

Le Conseil Municipal décide de mettre en place les commissions suivantes :

FINANCES / ÉCONOMIE / TRAVAUX / PROJET

-FINANCES : Patricia ALMENDRA – Marc BALAT – Jean Pierre DÉTRÉ

-TRAVAUX : Patricia ALMENDRA - Marc BALAT – Philippe MARRE

-PROJET : Marc BALAT – Jean Pierre DETRE – Anne PHILIPPE

-LOGEMENT : Marc BALAT – Philippe MARRE

SOCIAL / SANTÉ / MAINTIEN À DOMICILE / PERSONNES ÂGÉES / PERSONNES HANDICAPÉES

-SOCIAL : Marie-Pierre PALOBART – Anne PHILIPPE

-SANTÉ : Marie-Pierre PALOBART – Anne PHILIPPE – Pierre CROS

-MAINTIEN À DOMICILE / ADMR : Marie-Pierre PALOBART – Anne PHILIPPE -HANDICAP / MAISON DE RETRAITE : Marie-Pierre PALOBART – Anne PHILIPPE – Jean-Pierre DÉTRÉ

ÉCOLE - CONSEIL MUNICIPAL JEUNES

-ÉCOLE : Patricia ALMENDRA – Patricia CECCARELLI – Julien RIGOLE

-CONSEIL MUNICIPAL JEUNES : Patricia ALMENDRA – Patricia CECCARELLI – Julien RIGOLE – Pierre CROS

SÉCURITÉ – RELATION AVEC LE CENTRE DE SECOURS

-Marc BALAT - Pierre CROS - Julien RIGOLE - Patricia CECCARELLI

AGRICULTURE FOIRE MARCHÉ / COMMERCE ARTISANAT / VOIRIE-AGRICULTURE : Julien CASTELNAU – Daniel MERCADIER

-FOIRE MARCHÉ : Arne D’AVIGNON – Marc BALAT - Bernard MAGES – Daniel MERCADIER -COMMERCE ARTISANAT : Arne D’AVIGNON – Marc BALAT - Bernard MAGES – Philippe MARRE

-VOIRIE : Marc BALAT - Julien CASTELNAU – Daniel MERCADIER

29/05/2020 3/7

COMMUNICATION / CULTURE / BULLETIN MUNICIPAL

-CULTURE : Arne D’AVIGNON - Bernard MAGES – Serge REGOURD

-COMMUNICATION : Arne D’AVIGNON – Pierre CROS – Serge REGOURD

-BULLETIN MUNICIPAL : Arne D’AVIGNON – Patricia CECCARELLI – Jean-Pierre DÉTRÉ - Bernard MAGES

SPORT / ASSOCIATIONS / ACTIVITÉS SPORTIVES ET PÉRISCOLAIRES

-SPORT : Pierre CROS – Philippe MARRE – Anne PHILIPPE – Julien RIGOLE

-ASSOCIATIONS : Pierre CROS – Philippe MARRE – Jean-Pierre DÉTRÉ – Daniel MERCADIER - Anne PHILIPPE

-ACTIVITÉS SPORTIVES ET PÉRISCOLAIRES : Pierre CROS –Philippe MARRE – Daniel MERCADIER – Julien RIGOLE – Patricia ALMENDRA

TOURISME

Arne D’AVIGNON - Bernard MAGES - Daniel MERCADIER – Anne PHILIPPE - Julien RIGOLE - Serge REGOURD

RESPONSABLE ADMINISTRATIF / JURIDIQUE

Jean-Pierre DÉTRÉ – Serge REGOURD

ENVIRONNEMENT / ÉCOLOGIE / ÉNERGIE RENOUVELABLE

-ENVIRONNEMENT : Arne D’AVIGNON – Pierre CROS

-SYNDICAT DU VIAUR : Bernard MAGES

-SYNDICAT D’ÉLECTRICITÉ : Marc BALAT

EMPLOYÉS MUNICIPAUX

-SERVICES TECHNIQUES : Marc BALAT - Philippe MARRE - Daniel MERCADIER -ÉCOLE / MÉNAGE / CANTINE / MÉDIATHÈQUE / ALAE : Emmanuel CROS

Mme D’AVIGNON informe l’Assemblée que Mme Régine Vergnhes souhaite rencontrer le Conseil Municipal au sujet de l’usine électrique sur l’Aveyron, des moulins du Viaur et des seuils des chaussées.

M. Pierre CROS signale que Jérémy Cavazzin aimerait qu’un élu vienne l’aider pour le fleurissement, par exemple sur le choix des coloris. M. le Maire rappelle que notre commune travaille avec le lycée agricole de Fonlabour car cela nous apporte des points supplémentaires pour le classement aux Villes et Villages Fleuris.

M. MAGES mentionne qu’il est nécessaire d’avoir des représentants de Laguépie au Conseil d’Exploitation de l’Office de Tourisme. Mme PHILIPPE y participera en tant qu’élu et M. MAGES en tant que professionnel.IV-Questions diverses :

IV-1-Indemnités des Adjoints :

29/05/2020

4/7

Le Conseil Municipal décide d’attribuer le taux maximal de 10,7%, soit un montant brut d’indemnités de 416,17 €.

Délibération reçue à la Préfecture le 30 mai 2020.

Pour les frais de déplacements et de repas, M. REGOURD explique qu’ils sont remboursés en fonction d’un montant forfaitaire fixe et plafonné.

IV-2-Conseillers communautaires :

M. le Maire fait part à l’Assemblée du courrier électronique adressé par la Préfecture de Tarn-et-Garonne. En suivant l’ordre du tableau, les conseillers communautaires doivent être le maire et le premier adjoint. Afin que M. REGOURD puisse être conseiller communautaire, il faut que les adjoints et les conseillers municipaux qui sont placés avant lui dans l’ordre du tableau démissionnent du conseil communautaire en adressant un courrier au Président de la communauté de communes.

M. REGOURD estime que notre commune est malmenée par la communauté de communes, pas un seul des 6 vice-présidents n’est de Laguépie alors qu’en nombre d’habitants nous sommes en 4ème ou 5ème position. Il est anormal que dans le choix des vice-présidences, nous soyons classés en 7ème position.

IV-3-Vente Commune / Promologis :

M. le Maire doit signer l’acte de vente le 10 juin.

Promologis veut vendre à Tarn-et-Garonne Habitat mais nous devons auparavant leur céder les parcelles où se trouvent les pavillons et résilier de manière anticipée le bail emphytéotique de 65 ans qui nous liait à Promologis.

M. REGOURD étudie le projet d’acte établi par le notaire, mais tout est déjà acté, nous arrivons en phase finale de ce dossier.

Mme PALOBART conseille de consulter M. Rémi Andrieu qui souhaitait acquérir le bâtiment collectif et connait ce dossier.

IV-4-Baignade :

Nous avons reçu la candidature d’une personne qui a le diplôme de surveillant de baignade, elle réside actuellement à Verfeil sur Seye et elle a deux enfants.

Mme Lacam du Contrat Rivière Viaur nous a transmis une proposition de panneau d’informations pour la baignade. M. le Maire fait circuler le modèle de ce panneau.

M. Pierre CROS fait remarquer que le panneau du Conseil Départemental au niveau du centre de secours est mal placé, cela donne l’impression que la commune de Laguépie ne se situe pas en Tarn-et-Garonne.IV-5-Cantine :

M. DÉTRÉ fait remarquer que le véhicule de l’EHPAD ne sera pas disponible mardi 2 juin. Pourtant la Directrice a affirmé à M. le Maire que nous aurions ce véhicule. M. DÉTRÉ indique avoir reçu une autre version, le technicien de l’EHPAD doit l’utiliser pour aller chercher des masques, il faut demander une confirmation.

29/05/2020

5/7

M. Pierre CROS demande si la maison de retraite effectue le nettoyage de ce véhicule, sinon pourquoi la cantinière seule devrait-elle le désinfecter ?

IV-6-Marché :

Mme PALOBART demande une modification du cheminement, il faut que les personnes entrent et sortent au même endroit, car actuellement elles repartent par les escaliers avec toutes leurs courses et il faut les aider à tout descendre…

IV-7-Médiathèque :

M. le Maire demande à quelle date rouvrir la médiathèque ?

Il faut appliquer le protocole sanitaire envoyé par la communauté de communes, il y est indiqué que la réouverture se fera en fonction de l’actualité nationale…

IV-8-Camping :

Nous devons mettre en place une délégation de service public (DSP) pour 2021. M. Abeya et M. Fernandez sont intéressés par cette DSP.

M. MARRE demande ce qu’il y a faire au niveau de l’entretien.

M. le Maire indique qu’il faut revoir tous les chalets, ils sont en mauvais état. M. MARRE rappelle qu’il s’agit d’un camping avec un bar et pas le contraire. M. le Maire propose de revoir la DSP et l’inventaire et de convoquer le gérant samedi prochain.

IV-9-Voirie prise en charge :

Nous avons reçu deux devis pour les travaux de voirie 2020, l’un de la société Eurovia, l’autre de la société STR. M. le Maire les remet à M. MERCADIER pour qu’il les étudie. Ce dernier prendra contact avec Christian Fabre.

IV-10-Divers :

-M. le Maire informe l’Assemblée que le montant du FCTVA (Fonds de Compensation de la TVA) qui sera versé cette année à la commune s’élève à 53 732,85 €.

-Mme D’AVIGNON demande si la garderie peut rester ouverte jusqu’à 18 heures 30 au lieu de 18 heures, elle connait une personne qui travaille à l’extérieur de la commune et 18 heures c’est juste pour récupérer son enfant. M. le Maire lui indique que cela dépend de l’intercommunalité puisque c’est le centre de loisirs intercommunal qui assure cette garderie. Mme ALMENDRA confirme que la commune gère uniquement la garderie du matin.-Mme D’AVIGNON a assisté à la réunion des boutiques éphémères, elles sont prévues du 1er juillet au 31 août à la salle des fêtes. Certains élus estiment que la salle des fêtes ne correspond pas à l’idée d’une « boutique ». Mme D’AVIGNON indique qu’à défaut de la salle des fêtes, on peut utiliser l’ancien office de tourisme s’il est disponible.

M. le Maire reçoit l’ostéopathe samedi prochain, il est intéressé par le local de l’ex office mais il faudra d’abord faire des travaux.

Mme PALOBART signale que l’ostéopathe ne va pas commencer son activité dès le 1er juillet.

29/05/2020

6/7

Mme D’AVIGNON rappelle que les boutiques éphémères n’ont que l’ancien office de tourisme et le local de Mme Cuvelier pour cet été.

IV-11-Information sur les travaux de la semaine :

M. MERCADIER informe l’Assemblée sur les travaux effectués cette semaine. Les agents municipaux ont enlevé 5 ou 6 arbres après le moulin de Saint Cambraire. M. Bernard Bouyssière a proposé de répertorier les propriétaires sur les chemins où les arbres menacent de tomber. Pour le fleurissement, cela suit son cours.

Sur les bords du Viaur, tout le monde a participé aux travaux, y compris M. DÉTRÉ et M. RIGOLE. M. MERCADIER a pris un arrêté pour interdire l’accès aux jeux pour enfants. Aujourd’hui, nous avons eu un problème avec l’arrosage, pour l’année prochaine on vérifiera l’arrosage avant de planter les fleurs !

Le gyrobroyeur est tombé en panne. Pour le terrain de foot, nous avons voulu arroser, la porte s’ouvre enfin mais la pompe ne fonctionne pas…

Il n’y a pas d’eau chaude au centre de loisirs car il n’y a plus de gaz, un robinet fuit en permanence aux ateliers municipaux, il y a une fuite d’eau à la cantine car la vanne qui vient de la chaufferie bois ne fonctionne plus, etc.

M. MERCADIER souhaite que Jérémy passe l’épareuse, mais sur une journée entière et pas juste pour une heure ou deux.

M. le Maire a reçu des encouragements car beaucoup de choses ont été réalisées en une semaine. Il a réceptionné les travaux du terrain de squash, c’est une belle salle mais inachevée.

Il est nécessaire de mettre une VMC, la porte d’entrée en verre du squash ne se ferme pas mais c’est normal car ensuite il y a un sas.

M. MERCADIER a rencontré M. Fabre, l’association Espace Sport doit installer la VMC et faire l’entretien. Elle pourrait éventuellement payer une pelouse synthétique.

Mme PALOBART demande si quelque chose est prévu pour la cour, M. le Maire propose de bétonner. Le portail ne se ferme plus, cela reste à finir. Mme PALOBART rappelle que la salle de danse est en mauvais état.

M. MERCADIER signale que plusieurs plaques d’égout sont à remettre en place. M. CROS indique qu’il faut être réactif pour tout ce qui concerne la sécurité.

M. MERCADIER signale une dizaine de barrières sur les trottoirs qui sont abimées et à changer.

Il a un souci avec la grave qui se trouve sur le quai de l’Aveyron, il faudrait une bâche pour la couvrir. M. CASTELNAU apportera une bâche dès demain matin.Mme D’AVIGNON demande ce qu’il faut faire pour empêcher les chiens sur la plage. M. le Maire propose de prendre un arrêté et de sanctionner. Mme D’AVIGNON signale aussi le problème des chiens sur le marché, il faudrait les tenir en laisse et surtout que les propriétaires ramassent les crottes. M. REGOURD demande s’il existe un cahier des charges pour le label Pavillon Bleu et s’il y est question des chiens. M. le Maire confirme l’existence de ce cahier des charges mais il n’y a rien sur les chiens. Il faudra faire une information auprès des habitants.

M. BALAT signale que la toiture du local du comité des fêtes est en train de s’écrouler.

Séance levée à 23 heures 42.

29/05/2020

7/7