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Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Maignelay-Montigny.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 12 12 repertoire des deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Sécurité publique, Entrepreneuriat et startup,
L'an deux mille vingt-quatre le 16 décembre à 19 heures, le Conseil Municipal de la Commune de Maignelay-Montigny
s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Denis FLOUR,
Maire.
MAIGNELAY
MONTIGNY
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2024
REPERTOIRE DES DELIBERATIONS
Etaient présents :
M. LEGUEN Gilles, Mme BROWET Joëlle, M. CZEPCZYNSKI Jean-Pierre, M. PETIT Jean-Luc, Mme COURSEAUX
Estelle, Mme MOKRI Djamila, Mme MARCHAND Marie-Jeanne, Mme PRUVOST Gisèle, M. MARCHAND Jean-
Pierre, M. RUCHOT Éric, Mme DELPLANQUE Sophie, M. NAVARRO Julien, M. VAUCHELLE Patrick, Mme
LOISEL Marie-Christine, M. LEFRANC Dominique, M. DELAME Cédric, Mme GRIGNON LECLUZE Amélie. Absents représentés :
Mme WALLON Christine qui avait donné pouvoir à M. PETIT Jean-Luc,
M. FIEVEZ Patrick qui avait donné pouvoir à M. CZEPCZYNSKI Jean-Pierre,
M. CARPENTIER Didier qui avait donné pouvoir à M. MARCHAND Jean-Pierre,
Mme POCHOLLE Stéphanie qui avait donné pouvoir à M. LEGUEN Gilles.
Absente excusée :
Mme Anik MATS
Secrétaire : M. MARCHAND Jean-Pierre
N° Objet Vote
1 Désignation d’un secrétaire de séance UNANIMITE
2 Maignelay-Montigny : ville ambassadrice du don d’organes UNANIMITE
3 Adhésion à la convention de participation pour le risque prévoyance souscrite par le UNANIMITE Centre de Gestion de l’Oise
4 Régime indemnitaire filière police municipale UNANIMITE
5 Modification du tableau des emplois UNANIMITE
6 CCPP : convention d'occupation des locaux sis 1 rue François Mitterrand UNANIMITE
7 CCPP : convention de mandat pour la réalisation d’un bassin tampon de stockage des UNANIMITE eaux pluviales en tête de station d’épuration
8 Adhésion au groupement porté par la CCPP dans le cadre de l’accompagnement en UNANIMITE matière de lutte contre les déchets abandonnés proposé par le CITEO
9 Vente d’un bien immobilier sis 1 rue des Tilleuls UNANIMITE
10 | Vente d’un bien immobilier sis 7 place du Général de Gaulle UNANIMITE
11 | Acquisition de deux modules columbarium : validation du devis et demande de UNANIMITE subvention
12 | Remise de récompenses aux diplômés 2024 UNANIMITE
Fait à Maignelay-Montigny, le 17 décembre 2024
Le secrétaire de séance,
HAL CHER NE KViene