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Déliberation - 20230327 repertoire des deliberations
Document publié le Lundi 27 mars 2023 par la commune de Maignelay-Montigny.
Lien du pdf (Déliberation - 20230327 repertoire des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Fiscalité, Institutions publiques,
MAIGNELAY
MONTIGNY
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2023
REPERTOIRE DES DELIBERATIONS
L'an deux mille vingt-trois le vingt-sept mars à 19 heures, le Conseil Municipal de la Commune de Maignelay-
Montigny s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Denis FLOUR, Maire.
Etaient présents :
M. LEGUEN Gilles, Mme BROWET Joëlle, M. CZEPCZYNSKI Jean-Pierre, Mme COURSEAUX Estelle, Mme
MARCHAND Marie-Jeanne, Mme PRUVOST Gisèle, M. MARCHAND Jean-Pierre, M. FIEVEZ Patrick, M.
CARPENTIER Didier, M. RUCHOT Éric, Mme MOKRI Djamila, Mme BOUCHART Carine, Mme
DELPLANQUE Sophie, M. NAVARRO Julien, M. LEFRANC Dominique, M. DELAME Cédric, Mme LOISEL
Marie Christine et Mme GRIGNON LECLUZE Amélie.
Absents représentés :
M. PETIT Jean-Luc qui avait donné pouvoir à M. FLOUR Denis.
Mme WALLON Christine qui avait donné pouvoir à Mme COURSEAUX Estelle.
Mme POCHOLLE Stéphanie qui avait donné pouvoir à M. LEGUEN Gilles.
M. VAUCHELLE Patrick qui avait donné pouvoir à Mme LOISEL Marie-Christine.
Secrétaire : M. MARCHAND Jean-Pierre
N° Objet Vote
1 Désignation d’un secrétaire de séance UNANIMITE
2 Exercice 2022 : Compte de gestion UNANIMITE
3 Exercice 2022 : Compte administratif UNANIMITE
4 Affectation des résultats du compte administratif 2022 18 POUR / 5 CONTRE
5 Fixation des taux d’imposition 2023 18 POUR / 5 CONTRE
6 Subventions aux associations UNANIMITE
22 POUR / 1 ABSTENTION
7 | Budget primitif 2023 18 POUR / 5 CONTRE
8 Détermination du taux des avancements de grade UNANIMITE
9 Modification du tableau du personnel UNANIMITE
10 | Désignation d’un délégué au Syndicat Scolaire UNANIMITE
11 | Eglise St Martin: approbation du devis pour travaux UNANIMITE
supplémentaires et demandes de subventions
12 | Attribution de bons d’achat aux ainés en remplacement du colis UNANIMITE
Fait à Maignelay-Montigny, le 28 mars 2023 ÉNELS
Le secrétaire de séance, [=