Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 1 Membre dsign au conseil Communautaire
Conseil Municipal - 3 Membre dsign au SDEHG Syndicat Energie HG
unknown - 1 Membre dsign au conseil Communautaire 2026
Conseil Municipal - 4 Membre dsign Syndicat mixte Tarn Girou
Conseil Municipal - 2 Membre dsign au SIVU Syndicat Mixte G Brassens
Conseil Municipal - 0 Roles des Membres du Conseil Municipal
Arrêté - arrete smea
Conseil Municipal - 6 Membre dsign EDF GRDF ENEDIS ASF SNCF
Compte-Rendu - 5 2024 12 06 CR CM
unknown - 5 REGLEMENT GRAPHIQUE Avant modification ilove
Conseil Municipal - 5 Membre dsign au SMEA
Document publié le Vendredi 29 mai 2020 par la commune de Gémil.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 5 Membre dsign au SMEA)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
Département de la Haute-Garonne
Commune de Gémil
Conseil Municipal du Vendredi 29 mai 2020
Représentants de la commune de Gémil au SMEA
Syndicat Mixte de l’Eau et de l’Assainissement de la Haute Garonne
M. BAUDOU Jean-Noël Maire de Gémil
1- Délégués de Gémil
Membre au SMEA
Titulaire M. VELLO Bruno
Suppléant M. CACAN Jérémy
Fait à Gémil Le, Signature du Maire et
cachet de la commune