Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 2 Membre dsign au SIVU Syndicat Mixte G Brassens
Conseil Municipal - 3 Membre dsign au SDEHG Syndicat Energie HG
Conseil Municipal - 5 Membre dsign au SMEA
Conseil Municipal - 1 Membre dsign au conseil Communautaire
Déliberation - 2026 016 VISEE ET PUBLIEE Election des delegues au
Conseil Municipal - 2026 016 VISEE ET PUBLIEE Election des delegues au
Conseil Municipal - 6 Membre dsign EDF GRDF ENEDIS ASF SNCF
unknown - 1 Membre dsign au conseil Communautaire 2026
Convocation - DEL2017 036 Membres du Syndicat Mixte SCOT
Déliberation - download&file=DE 008 2026 Dsignation des reprsenta
Conseil Municipal - 4 Membre dsign Syndicat mixte Tarn Girou
Document publié le Vendredi 29 mai 2020 par la commune de Gémil.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 4 Membre dsign Syndicat mixte Tarn Girou)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
Département de la Haute-Garonne
Commune de Gémil
Conseil Municipal du Vendredi 29 mai 2020
Représentants de la commune de Gémil au
Syndicat Mixte des eaux du Tarn et Girou
M. BAUDOU Jean-Noël Maire de Gémil
1- Délégués de Gémil
Membre au Syndicat Mixte des eaux Tarn et Girou SMETG
Titulaire M. VELLO Bruno
Suppléant M. MASSOUTIÉ Gérard
Fait à Gémil Le, Signature du Maire et
cachet de la commune