Ordre du Jour - ODJ vf

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Compte-Rendu - CR succint

Ordre du Jour - odj

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Ordre du Jour - odj

Ordre du Jour - ODJ vf Document publié le Mardi 29 juin 2021 par la commune de Villeneuve-d'Ascq. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ vf)Thèmes du document : Éducation, Santé, Banque, 1

CONSEIL MUNICIPAL

DU MARDI 29 JUIN 2021

18 h 45 – Salle du Conseil

1er étage de l'Hôtel de Ville

Monsieur Sylvain ESTAGER

 Approbation du compte de gestion 2020

 Approbation du compte administratif 2020

 Affectation des résultats de l'exercice 2020

Monsieur Gérard CAUDRON

 Déplacement d'élus dans le cadre d'un mandat spécial

Monsieur Gérard CAUDRON

 Mise à jour du règlement intérieur du Conseil municipal

Madame Maryvonne GIRARD

 Autorisation de tirage en façade d'une fibre optique à très haut débit

 Tarifs des sorties pédagogiques et familiales des 13 juillet et 13 août 2021

Monsieur Sylvain ESTAGER

 Garantie d'emprunt de la Ville au profit de l'association Les Lauriers

 Convention entre la commune de Villeneuve d'Ascq et l'association l'Amicale du personnel communal de Villeneuve d'Ascq (APCVA)

 Autorisation de signer les marchés publics2

 Médecine préventive

 Constitution de groupement de commandes entre la Ville et le CCAS de Villeneuve d'Ascq pour le marché d'acquisition de couches et protections hygiéniques

 Constitution de groupement de commandes entre la Ville et le CCAS de Villeneuve d'Ascq pour la souscription d'un contrat d'assurance risques statutaires

Madame Valérie QUESNE

 Candidature de la Ville de Villeneuve d'Ascq à l'appel à projet "Jardin partagé" financé par l'État dans le cadre du plan de relance

 Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine de la santé au titre de l'année 2021

Monsieur Farid OUKAID

 Séjour de rupture du 19 au 25 septembre 2021 dans le massif des Pyrénées pour des jeunes de 18 à 25 ans

 Troisième affectation de crédits destinés aux associations sportives au titre de l'année 2021 - Aide bourses aux jeunes, adult'sport et emploi sportif premier trimestre 2021

 Modification du tarif horaire pour l'utilisation des équipements sportifs municipaux par les collèges

Madame Chantal FLINOIS

 Tarifs de la sortie familiale à Berck

Monsieur Jean PERLEIN

 Extension et réhabilitation du groupe scolaire Anatole-France (élémentaire)

Monsieur Lionel BAPTISTE

 Affectation des crédits destinés au soutien des associations œuvrant en faveur du commerce de proximité et de l'artisanat au titre de l'année 2021

Madame Nelly BOYAVAL

 Affectation de crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine des loisirs (environnement) au titre de l'année 2021 - Association des jardins solidaires des Genêts de Villeneuve d'Ascq

Monsieur André LAURENT

 Avenant à la convention de prestation de services concernant le dispositif métropolitain de valorisation des certificats d'économie d'énergie (CEE)

Monsieur Jean-Michel MOLLE

 Actualisation tableau des effectifs3

Madame Annick VANNESTE

 Troisième affectation des crédits destinés aux structures œuvrant dans le domaine de l'insertion par l'emploi au titre de l'année 2021

Madame Dominique FURNE

 Affectation du solde de la subvention de fonctionnement de l'association la Rose des vents pour l'exercice 2021

 Affectation d'une subvention d'investissement à l'association Quanta

 Actualisation du tarif des plateaux de danse de la Carrière Delporte et du studio B (Maison de quartier Pasteur)

Monsieur Benoît TSHISANGA

 Convention cadre avec le Service pénitentiaire d'insertion et de probation du Nord et la Ville pour la mise en œuvre du travail d'intérêt général (TIG)

 Affectation d'une subvention à l'association Ademn CITEO dans le cadre de la médiation sociale à l'école et de la médiation urbaine

Monsieur Charles ANSSENS

 Adhésion de la ville de Villeneuve d'Ascq aux principes de la Charte Métropolitaine des antennes-relais de téléphonie mobile

Monsieur Gérard CAUDRON

 Présentation des décisions prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales