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Ordre du Jour - odj
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villeneuve-d'Ascq.
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Thèmes du document : Éducation, Sécurité sociale, Consommateurs,
1
CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 24 JUIN 2025
18 h 45 – Salle du Conseil
1er étage de l'Hôtel de Ville
Monsieur Sylvain ESTAGER
● Approbation du compte de gestion 2024
● Approbation du compte administratif 2024
● Affectation du résultat de l'exercice 2024
Monsieur Gérard CAUDRON
● Attribution d'un mandat spécial
Madame Maryvonne GIRARD
● Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine du logement pour l'année 2025
● Tarifs de la sortie automnale organisée par la Maison de quartier Jacques-Brel
● Avenant n°1 aux conventions d'utilisation de l'abattement sur la taxe foncière sur les propriétés bâties (ATFPB) en quartiers prioritaires de la politique de la Ville (QPV)
● Avenant à la convention constitutive de groupement de commande en vue de la passation de marchés publics et d'accords cadres entre les membres adhérents au service commun des carrières souterraines
● Mise en œuvre de la vidéoverbalisation
● Convention entre la ville et Kéolis Lille Ilévia dans le cadre de la sécurisation des transports 2
Monsieur Sylvain ESTAGER
● Créances éteintes 2025
● Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - actualisation des tarifs applicables en 2026
● Autorisation de signer les marchés
● Convention entre la commune de Villeneuve d'Ascq et l'association l'Amicale du personnel communal de Villeneuve d'Ascq (APCVA)
● Première affectation des crédits destinés aux structures œuvrant dans le domaine de l'insertion par l'emploi au titre de l'année 2025
● Affectation d'une subvention exceptionnelle au club de Handball de Villeneuve d'Ascq (HBCV)
● Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "Les Du Héron" pour le concours des chevaux de trait
● Nouvelles modalités de mise à disposition à titre payant des équipements sportifs municipaux pour les lycées
● Mise à jour des tarifs de l'imprimerie municipale
● Mise en place d'un règlement intérieur et d'un règlement des études pour l'école de musique municipale
Madame Valérie QUESNE-CAUDRON
● Expérimentation de la mise en œuvre de l'ordonnance verte à Villeneuve d'Ascq
● Subvention octroyée par la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Roubaix-Tourcoing dans le cadre d'un appel à projet, volet nutrition et activité physique
● Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine de la santé au titre de l'année 2025
● Affectation de crédits destinés à l'Association pour la gestion des services spécialisés (AGSS) de l'Union départementale des associations familiales du Nord (UDAF) œuvrant dans le domaine de la parentalité
Monsieur Farid OUKAID
● Deuxième affectation de crédits destinés aux associations sportives - aides aux bourses aux jeunes et adult'sport
Madame Chantal FLINOIS
● Subvention d'investissement au profit de l'association du Centre Social Cocteau
● Tarifs de la sortie estivale organisée par la Maison de quartier des Genêts 3
Madame Claire MAIRIE
● Affectation de crédits destinés au soutien des structures d'économie sociale et solidaire au titre de l'année 2025
Monsieur Lionel BAPTISTE
● Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant en faveur du commerce de proximité et de l'artisanat au titre de l'année 2025
Madame Nelly BOYAVAL
● Affectation des crédits aux associations œuvrant dans le domaine des loisirs (environnement) au titre de l'année 2025
● Deuxième affectation des crédits destinés aux associations développant le lien social et les activités de proximité au titre de l'année 2025
● Deuxième affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine du handicap
Monsieur Vincent BALEDENT
● Contrat ORE (Obligation réelle environnementale) pour la protection de deux hêtres verts sur une propriété située rue des Fusillés (cadastré section NS N°152 avant division)
● Déclassement du bien initialement cadastré section MS n°1 depuis cadastré section MT 635 situé rue de la Liberté
● Acquisition par la Ville d'une parcelle de terrain située 109 rue Gaston Baratte
Monsieur Jean-Michel MOLLE
● Renouvellement du partenariat entre la ville de Villeneuve d'Ascq et un groupement de producteurs de fruits et légumes locaux pour la vente de paniers à destination des agents municipaux de la Ville
● Renouvellement du dispositif d'écoute et de signalement des actes de violence, d'atteintes à l'intégrité physique, de harcèlement, de discrimination, d'agissements sexistes, de menaces ou tout autre acte d'intimidation du centre de gestion du Nord (CDG 59)
● Création d'un emploi non permanent en contrat de projet
● Suppression d'emplois
● Autorisation de recrutement par voie contractuelle sur des emplois permanents
● Modification du temps de travail d'un emploi contractuel de droit public à durée indéterminée pour l'école de musique de Villeneuve d'Ascq
● Actualisation du tableau des emplois permanents
Monsieur David DIARRA
● Signature d'une convention de coopération entre la Ville de Sainte Marie à Madagascar et la Ville de Villeneuve d'Ascq 4
Madame Annick VANNESTE
● Affectations des crédits destinés aux associations oeuvrant en faveur des personnes en difficulté au titre de l'année 2025
● Deuxième affectation de crédits destinés aux structures œuvrant dans le domaine de l'insertion par l'emploi au titre de l'année 2025
Madame Dominique FURNE
● Mise en place d'une tarification pour le marché de Noël et Fossilium
● Partenariat entre la Ville et le Département du Nord - Forum antique de Bavay
● Adhésion à l'association des Conservatoires de France
● Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine de la lecture publique et de l'écriture
Monsieur Patrice CARLIER
● Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine du jumelage
Monsieur Benoît TSHISANGA
● Convention partenariale avec Citéo Ademn pour la mise en place de la médiation hybride
● Affectation des crédits destinés à l'association AIAVM oeuvrant dans le domaine de la médiation au titre de l'année 2025
● Avenant n°1 à la convention de logement temporaire jeune 18-25 ans convention partenariale entre la ville de Villeneuve d'Ascq et le Foyer de jeunes travailleurs (FJT) AROUET de l'association ARELI
● Avenant à la convention entre la ville de Villeneuve d'Ascq et l'Auberge de jeunesse Stéphane HESSEL
Madame Saliha KHATIR
● Affectation des crédits aux associations œuvrant dans le domaine des droits de l'Homme
Madame Mariam DEDEKEN
● Affectation de crédits destinés au soutien des structures œuvrant dans le domaine universitaire et de la vie étudiante au titre de l'année 2025
Madame Stéphanie LEBLANC
● Vente de jeux et jouets de la ludothèque Vaisseau Fantôme
Madame Nathalie PICQUOT
● Approbation du règlement du jeu concours "Mes courses à vélo" 5
Monsieur Charles ANSSENS
● Accord de confidentialité entre la Ville de Villeneuve d'Ascq et la société Orange dans le cadre de la fermeture de son réseau de boucle locale cuivre
Monsieur Sébastien COSTEUR
● Réaménagement de la M700 entre la M6D et la M952 et création d'un aménagement cyclable à Hem et Villeneuve d'Ascq
● Chemin des visiteurs - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre la métropole européenne de Lille et la ville de Villeneuve d'Ascq
Monsieur Gérard CAUDRON
● Présentation des décisions prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales