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unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C53 06 2024 Document publié le Lundi 1 janvier 2024 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C53 06 2024)Thèmes du document : Humanitaire, Exploration spatiale, Collectivités territoriales, niortagglo Agglomération du Niortais Envoyé en préfecture le 03/07/2024 Reçu en préfecture le 03/07/2024 Publié le S L rod ID : 079-200041317-20240624-C__ 53 06 2024-DE

C- 53-06-2024

Votants : 77

Convocation du Conseil d’Agglomération :

le 18 juin 2024

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL

Séance du 24 juin 2024

ATTRACTIVITÉ - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION AMBIANCE TERRE POUR L'ORGANISATION DU SALON AMBIANCE TERRE LES 20, 21 ET 22 SEPTEMBRE 2024

Titulaires et suppléants présents :

Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Annick BAMBERGER, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, François BONNET, Marie-Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Yamina BOUDAHMANI, Sophie BOUTRIT, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Olivier D'ARAUJO, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Emmanuel EXPOSITO, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Anne-Sophie GUICHET, Christophe GUINOT, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Guillaume JUIN, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Anne-Lydie LARRIBAU, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD, Aurore NADAL, Rose-Marie NIETO, Frédéric NOURRIGEON, Eric PERSAIS, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Nicolas ROBIN, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU, Florence VILLES, Valérie VOLLAND, Lydia ZANATTA.

Titulaires absents ayant donné pouvoir :

Jeanine BARBOTIN à Dominique SIX, Ségolène BARDET à Romain DUPEYROU, Patricia DOUEZ à Franck PORTZ, Noélie FERREIRA à Florent SIMMONET, Elsa FORTAGE à Sébastien MATHIEU, Alain LECOINTE à Anne-Sophie GUICHET, Alain LIAIGRE à Olivier D'ARAUJO, Bastien MARCHIVE à Jérôme BALOGE, Elmano MARTINS à Gérard LEFEVRE, Lucy MOREAU à Elisabeth MAILLARD, Corinne RIVET BONNEAU à Florent JARRIAULT, Mélina TACHE à Lucien-Jean LAHOUSSE.

Titulaires absents :

Christelle CHASSAGNE, Michel PAILLEY, Richard PAILLOUX.

Titulaires absents excusés :

Christian BREMAUD, Dany MICHAUD.

Président de séance : Jérôme BALOGE

Secrétaire de séance : Aurore NADALEnvoyé en préfecture le 03/07/2024

Reçu en préfecture le 03/07/2024

Publié le S L O7

ID : 079-200041317-20240624-C__53_06_2024-DE C- 53-06-2024

COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS

CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 24 JUIN 2024

ATTRACTIVITÉ - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION AMBIANCE TERRE POUR L'ORGANISATION DU SALON AMBIANCE TERRE LES 20, 21 ET 22 SEPTEMBRE 2024

Monsieur Florent SIMMONET, Délégué du Président, expose,

Après examen par la Conférence des Maires,

Sur proposition du Président,

Vu le Code Général des Collectivités territoriales (CGCT), notamment ses articles L.1511-2, L.1511-3, L.1511-4, L.1511-7, L.1511-8 et L.4251-17 et suivants,

Vu les statuts de la Communauté d'Agglomération du Niortais,

Vu la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant Nouvelle Organisation Territoriale de la République (loi NOTRe),

Vu la délibération n°2022.950.SP de la séance plénière du Conseil Régional de Nouvelle-Aquitaine du 20 juin 2022 adoptant le Schéma régional de développement économique, d'innovation et d'internationalisation (SRDEII) 2022/2028,

Vu l'arrêté du Préfet de la Région Nouvelle-Aquitaine du 31 août 2022 portant approbation du Schéma régional de développement économique, d'innovation et d'internationalisation de la Région Nouvelle-Aquitaine,

Vu la délibération n°2023.11. SP de la séance plénière du Conseil Régional de Nouvelle-Aquitaine du 27 mars 2023 adoptant le règlement d'intervention des aides régionales aux entreprises,

Vu la délibération de la Commission permanente n°2020.142.CP du 10 février 2020, adoptée par le Conseil Régional de Nouvelle-Aquitaine et celle du Conseil d’Agglomération n°C01-06-2020 du 16 juin 2020, adoptée par la Communauté d’Agglomération du Niortais approuvant les termes de la convention relative à la mise en œuvre du Schéma régional de développement économique, d'innovation et d'internationalisation 2017/2022 (SRDEII) et aux aides aux entreprises entre la Région Nouvelle-Aquitaine et la Communauté d’Agglomération du Niortais jusqu’au 1er juillet 2022,

Vu la Convention SRDEII signée entre La Communauté d’Agglomération du Niortais et la Région Nouvelle-Aquitaine le 19 juin 2020,

Vu la délibération n°2022.950.SP de la Séance Plénière du Conseil régional du 20 juin 2022 approuvant la prolongation des conventions SRDEII signées par un premier avenant,

Vu la délibération n°C03-05-2022 du Conseil d’Agglomération de la Communauté d’Agglomération du Niortais du 16 mai 2022 approuvant les dispositions du premier avenant,Envoyé en préfecture le 03/07/2024

Reçu en préfecture le 03/07/2024

Publié le S L O7

ID : 079-200041317-20240624-C__53_06_2024-DE

Vu la délibération n°2023.1212.CP de la Commission permanente du Conseil Régional du 3 juillet 2023 approuvant la nouvelle prolongation des conventions SRDEII par la signature d’un 2ème avenant,

Vu la délibération du Conseil de la Communauté d’Agglomération du Niortais du 25 septembre 2023 approuvant les dispositions du 2nd avenant reportant le terme de la convention au 1er juillet 2024,

Vu les crédits nécessaires inscrits au budget Principal 2024 de la Communauté d’Agglomération du Niortais,

A l’échelle des Deux-Sèvres, l’agriculture est un secteur d’activité incontournable. Elle représente près de 5 500 exploitations, 9 000 équivalents temps plein et 74% de la Surface Agricole Utile (SAU). On observe un vieillissement de la population agricole (un quart des agriculteurs a plus de 60 ans, la moitié plus de 50 ans), et la perspective de non-remplacement de ces agriculteurs (le nombre de dossiers d’installation est largement inférieur au nombre de départs à la retraite).

Dans ce contexte, l’association Ambiance Terre organise un salon de l’agriculture en Deux-Sèvres. Une première édition s’est tenue à Bressuire en 2023, lors de laquelle 7 000 visiteurs ont été accueillis sur trois jours. Sur un même lieu, dédié à l’échange d’expériences, aux rencontres et discussions, de nombreuses animations ont été proposées : journée pour les apprenants, ateliers à destination d’élèves de maternelle et de primaire, rencontres entre futurs installés et partenaires, challenge installation, concours et remise de prix. Le grand public a également été ciblé avec un marché de producteurs, des démonstrations de bûcheronnage, concours de bovins, escape game agricole, courses de tracteurs à pédales, baptêmes de tracteurs, etc.

Pour sa deuxième édition, le salon Ambiance Terre sera accueilli au Parc des Expositions de Noron, à Niort du 20 au 22 septembre 2024.

Afin de soutenir l’édition 2024 organisée par l’association Ambiance Terre, la Communauté d’Agglomération du Niortais assurera :

- Un relais de communication (newsletter, réseaux sociaux, etc.),

- L’organisation de navettes spéciales « ouvertes à tous » ainsi qu’un transport le dimanche, - Un soutien financier de l’événement d’un montant de 12 000 €.

En contrepartie, l’association Ambiance Terre s’engage à mettre à disposition : - Des entrées gratuites pour accéder au salon,

- Les conditions pour une présence officielle lors de l’inauguration,

- Un dispositif de communication dédié aux partenaires privilégiés (logo et mention du partenariat sur les documents de communication).

Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :

- Approuve les termes de la convention de partenariat entre la Communauté d’Agglomération du Niortais et l’association Ambiance Terre ;

- Approuve le versement du soutien financier à l’association Ambiance Terre d’un montant de 12 000 € ;

- Autorise le Président, ou le Délégué du Président, à signer la convention de partenariat entre la Communauté d’Agglomération du Niortais et l’association Ambiance Terre ;Envoyé en préfecture le 03/07/2024

Reçu en préfecture le 03/07/2024

Publié le S L O7

ID : 079-200041317-20240624-C__53_06_2024-DE

- Autorise le Président, ou le Délégué du Président, à signer tout document afférent.

Le Conseil d'Agglomération adopte à l'unanimité cette délibération.

Pour : 77

Contre : 0

Abstention : 0

Non participé : 0

Aurore NADAL

Secrétaire de séance

Florent SIMMONET

Délégué du Président