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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C53 11 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Justice et droit,
C- 53-11-2023
Votants : 74
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 06 novembre 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 13 novembre 2023
SEV - AUTORISATION POUR LE LANCEMENT ET LA SIGNATURE D'UN MARCHÉ DE TRAVAUX POUR LE REMPLACEMENT DES GÉNÉRATEURS D'OZONE DE L'USINE DE TRAITEMENT DU SEV
Titulaires et suppléants présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Annick BAMBERGER, Jeanine BARBOTIN, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, François BONNET, Marie-Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Yamina BOUDAHMANI, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Clément COHEN, Olivier D'ARAUJO, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Romain DUPEYROU, Emmanuel EXPOSITO, Noélie FERREIRA, Elsa FORTAGE, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Anne-Sophie GUICHET, Christophe GUINOT, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Anne-Lydie LARRIBAU, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Rose-Marie NIETO, Frédéric NOURRIGEON, Eric PERSAIS, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Nicolas ROBIN, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Dominique SIX, Johann SPITZ, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Nicolas VIDEAU, Florence VILLES, Valérie VOLLAND, Lydia ZANATTA.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jean-Michel BEAUDIC à Elisabeth MAILLARD, Jacques BILLY à Johann SPITZ, Christelle CHASSAGNE à Thibault HEBRARD, Alain CHAUFFIER à Romain DUPEYROU, Gérard LABORDERIE à Sonia LUSSIEZ, Lucien-Jean LAHOUSSE à Gérard LEFEVRE, Bastien MARCHIVE à Florence VILLES, Florent SIMMONET à Elmano MARTINS, Mélina TACHE à Jeanine BARBOTIN, Yvonne VACKER à Lydia ZANATTA.
Titulaires absents :
Patricia DOUEZ, Gérard EPOULET, Guillaume JUIN, Sophia MARC, Michel PAILLEY.
Titulaires absents excusés :
Alain LIAIGRE, Richard PAILLOUX, Franck PORTZ.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Aurore NADAL C- 53-11-2023
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 13 NOVEMBRE 2023
SEV - AUTORISATION POUR LE LANCEMENT ET LA SIGNATURE D'UN MARCHÉ DE TRAVAUX POUR LE REMPLACEMENT DES GÉNÉRATEURS D'OZONE DE L'USINE DE TRAITEMENT DU SEV
Monsieur Elmano MARTINS, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Vu la Loi du 7 août 2015 portant Nouvelle Organisation Territoriale de la République, ayant entraîné la reprise par la Communauté d’Agglomération du Niortais (CAN) de la totalité des contrats et engagements attachés à la compétence eau potable ;
Considérant l’obligation de continuité du service d’eau potable qui s’impose désormais à la CAN, et en particulier de son activité de production et de traitement de l’eau potable de Niort ;
Considérant que l'ozonation est une technique utilisée pour éliminer les microorganismes et les composés organiques contenus dans l'eau en sortie des filtres biologiques de dénitrification ;
Considérant une étude de l'installation ayant mis en avant la nécessité de remplacer certains éléments dans le process du traitement de l’eau au niveau de l’ozonation ;
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Autorise la passation d’un marché de travaux pour le remplacement des générateurs d’ozone, pour une enveloppe estimée à 400 000 € HT ;
- Autorise le lancement de la consultation en procédure adaptée ;
- Autorise le Président, ou le Vice-Président Délégué, à signer le marché et tout document relatif à cette affaire.
Le Conseil d'Agglomération adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 74
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Aurore NADAL
Secrétaire de séance
Elmano MARTINS
Vice-Président Délégué