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Déliberation - Seance du cm 15 12 2025 LISTE DELIBERATIONS signee
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune d'Haucourt-Moulaine.
Lien du pdf (Déliberation - Seance du cm 15 12 2025 LISTE DELIBERATIONS signee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité,
S
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
nn.)
DU
15
DECEMBRE
2025
—
18 H
15
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alain
LOMBARDI
-— Maire
£
Haucourt
:D\
LISTE
DES
DELIBERATIONS
L’An
Deux
mille
vingt-cinq,
le
15
décembre
à
18
h
15,
le
Conseil
Municipal
de
HAUCOURT-MOULAINE,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Salle
Pierre
DESPROGES
de
Haucourt-Centre,
sous
la
Présidence
de
Mr
Alain
LOMBARDI,
Maire, Étaient
présents
: MM.
LOMBARDI
- ABBACI
- ANGLESIO
-BEOT
- BOCQUILLON
A.
—
BOCQUILLON
P.
-
FACCHIN
-—
GENTILE
-
GEORGEL
-—
LEBRUN
-
MAZZICHI
—
ORSUCCI
—
SEBAA
— WONNER
Étaient
absents
: MM.
DIDIER
- LEONI
- LOSA
(excusé)
- MARTEAU
(excusé)
M.
CADRONET,
absent,
donne
procuration
à M.
MAZZICHI
Mme
MARIANTI,
absente,
donne
procuration
à Mme
A.
BOCQUILLON
Mme
PIERRE,
absente,
donne
procuration
à Mme
ANGLESIO
Mme
ROLLINGER-STUPKA-GASPARINI,
absente,
donne
procuration
à M.
LOMBARDI.
Le
quorum
étant
atteint
(Nombre
de
présents:
14
—
Nombre
de.votants:
18),.
Madame
SEBAA a été
élue
Secrétaire
de
séance.
.
APPROUVEE
/
N
OBJET
DELIBERATION
REJETEE
1
Renouvellement
contrat
prévoyance
Approuvée
2
Contrat
complémentaire
santé
Approuvée
3
Demande
subventions
— Travaux
rénovation
école
élémentaire
A
’
G.S.
Jean
Moulin
PPrOUVEE
4
Autorisation
engagement
dépenses
d’investissement
Approuvée
Transfert
parcelles
domaine
communal
vers
domaine
,
5
;
Approuvée
départemental
6
Rapport
Social
Unique
— Année
2024
Approuvée
7
Attribution
cartes
cadeaux
au personnel
communal
Approuvée
8
Etat
d’assiettes
2026
— Forêt
de
HAUCOURT-MOULAINE
Approuvée
9
Subvention
exceptionnelle
Association
Portes
Z’Ouvertes
Approuvée
10
|
Subvention
exceptionnelle
Amicale
Personnel
Communal
Approuvée
Haucourt-Moulaine,
le
18
décembre
2025.
Le
Maire,
Alfin LOMBARDI