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Procès Verbal - DELB 20160009
Document publié le Lundi 1 février 2016 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20160009)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Affaires étrangères et coopération,
République française
VILLE DU HAVRE
Extrait du registre des délibérations
‘
L'an deux mille seize, à dix-huit heures, le lundi un février,
Les membres du conseil municipal, légalement convoqués le 26 janvier 2016, se sont réunis dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de ville, sous la présidence de M. Luc LEMONNIER, 1er adjoint au maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Luc LEMONNIER, Agnès CANAYER, Agnès FIRMIN-LE BODO, André GACOUGNOLLE, Yves HUCHET, Florence THIBAUDEAU-RAINOT, Ourdia CHATI, Sébastien TASSERIE, Marc MIGRAINE, Sandrine DUNOYER, Laurence BESANCENOT, Patrick TEISSERE, Christian DUVAL, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Marie-Laure DRONE, Régis DEBONS, Louisa COUPPEY, Salim TURAN, Karim BENAOUDA, Malika CHERRIERE, Virginie CHEVRIER, Romain COSTA-DROLON, Brigitte DECHAMPS, Emmanuel DIARD, Valérie EGLOFF, Solange GAMBART, Jean-Baptiste GASTINNE, Linda MAHDJOUB, Michel MAILLARD, Carlos MORAIS, Bineta NIANG, Florent SAINT MARTIN, Geneviève SERRANO, Seydou TRAORE, Alix VAILLANT, Christian BOUCHARD, Collette CREY, Muriel DE VRIESE, Gérald MANIABLE, Valérie AUZOU, Nadine LAHOUSSAINE, Nathalie NAIL et Philippe FOUCHE-SAILLENFEST.
Conformément aux dispositions de l'article L 2121-20 du code général des collectivités territoriales : - Natacha CHICOT et Maxime SELMAN ont participé aux travaux de l’assemblée à partir de 18h23 et ont auparavant donné pouvoir respectivement à Romain COSTA-DROLON et Marie-Laure DRONE ; - Edouard PHILIPPE, Bruno BEQUET, Véronique DUBOIS, Stéphanie MINEZ, Josépha RETOUT, Jean-Luc SALADIN, Sandrine VAUTIER, Richard YVRANDE, Jean-Louis JEGADEN et Damien LENOIR étaient excusés et ont respectivement donné pouvoir à Luc LEMONNIER, Karim BENAOUDA, Malika CHERRIERE, Michel MAILLARD, Florent SAINT MARTIN, Louisa COUPPEY, Brigitte DECHAMPS, Alix VAILLANT, Nathalie NAIL et Philippe FOUCHE-SAILLENFEST.
Christine DUBOIS et Marjorie VALENTIN étaient excusées mais non représentées.
Alexis DECK et Oumou NIANG étaient absents et non représentés.
Romain COSTA-DROLON a été désigné secrétaire de séance.
DELIBERATION DELB-20160009
RELATIONS INTERNATIONALES - LYCEE FRANCOISE DE GRACE - STAGE A BRIGHTON (ROYAUME-UNI) - DEMANDE DE SUBVENTION - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
Nombre de
conseillers en
exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le budget primitif de l’exercice 2016 ;
CONSIDERANT
- la demande de subvention présentée par le lycée Françoise de Grâce pour l’organisation d’un projet de stage de trois semaines à Brighton (Royaume-Uni) et l’intérêt pour la ville du Havre de soutenir ce projet ;
Sa commission municipale finances, ressources humaines, bâtiments communaux et moyens généraux, réunie le mardi 26 janvier 2016, consultée ;
VU le rapport de M. le conseiller municipal délégué, chargé des relations internationales ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’attribuer une subvention, d’un montant de 1500 euros, au lycée Françoise de Grâce (fournisseur : 100753, domiciliation : 4) pour l’organisation d’un projet de stage de trois semaines de 12 lycéens à Brighton au Royaume- Uni.
Imputation budgétaire
Exercice 2016
Sous-fonction 048 : autres actions de coopération décentralisée
Nature 65738 : subventions de fonctionnement
Code mission : B20M07
Montant de la dépense : 1 500 euros
ADOPTEE A L'UNANIMITE
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Pour le Maire et par délégation
Signé le 09 février 2016
Florent SAINT MARTIN,
conseiller municipal délégué
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en sous-préfecture le 09/02/2016
Publié le 09/02/2016