Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - DELB 20110022 w
Procès Verbal - DELB 20130854
Procès Verbal - DELB 20150549
Procès Verbal - DELB 20160009
Procès Verbal - DELB 20240434
Procès Verbal - DELB 20130425
Procès Verbal - DELB 20180444
Procès Verbal - DELB 20170488
Procès Verbal - DELB 20230293
Procès Verbal - DELB 20120624
Procès Verbal - DELB 20110022
Document publié le Lundi 7 février 2011 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20110022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Affaires étrangères et coopération,
République Française
VILLE DU HAVRE
Extrait du Registre des Délibérations
L'an deux mille onze, à dix-huit heures, le lundi sept février,
Les Membres du Conseil Municipal, légalement convoqués le 1 er février 2011, se sont réunis dans la Salle du Conseil Municipal de l'Hôtel de Ville, sous la présidence de M. Edouard PHILIPPE, Maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Edouard PHILIPPE, Maire ; Agathe CAHIERRE, Jean MOULIN, Brigitte DUFOUR, Agnès FIRMIN-LE BODO, Bertrand BINCTIN, Yves MARTRET, Valérie EGLOFF, Jean-François MASSE, Anne-Marie MARIETTE, Benoît BIED-CHARRETON, Elisabeth GAREL, Christian DUVAL, Ourdia CHATI, Marc MIGRAINE, Agnès CANAYER, Olivier JOUGLA, Daniel OZANNE, Adjoints ; Bruno BEQUET, Jean-Pierre CHABROLLE, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Jean-Baptiste GASTINNE, Louisa COUPPEY, Annie GUILLEMET, Mathilde LE LUYER, Françoise LE MONNIER, Catherine MILLET, Bineta NIANG, Nathalie PICARD, Josépha RETOUT, Florent SAINT- MARTIN, Jean-Luc SALADIN, Maxime SELMAN, Sébastien TASSERIE, Patrick TEISSERE, Florence THIBAUDEAU- RAINOT, Alix VAILLANT, Mireille VAUDRY, Daniel PAUL, Valérie AUZOU, Pascal CRAMOISAN, Nadine LAHOUSSAINE, Dominique MUTEL, Nathalie NAIL, Yves BERTRAND, Pierre DIEULAFAIT, Catherine TROALLIC.
Chantal ERNOULT, Antoine RUFENACHT, Arnaud LE QUELLEC, Jean-Pierre LEROY, Karine METAYER, Alain OUILLÉ, Sandrine VAUTIER, Jean-Louis JEGADEN, Najwa EL HAITE, conformément aux dispositions de l'article L.2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales,ont donné pouvoir respectivement à Valérie EGLOFF, Patrick TEISSERE, Françoise LE MONNIER, Bineta NIANG, Catherine MILLET, Nathalie PICARD, Mireille VAUDRY, Nadine LAHOUSSAINE, Catherine TROALLIC.
Laurent LOGIOU et Myriam ARGENTIN, non excusés, ont participé aux travaux de l’assemblée respectivement à partir de 18h19 et 18h51.
Alain OUILLÉ, Arnaud LE QUELLEC, Chantal ERNOULT, Jean-Louis JEGADEN ont participé aux travaux de l’assemblée, respectivement à partir de 18h29, 18h33, 18h47, 19h22.
Angello BELKACEM était absent et non représenté.
Sébastien TASSERIE a été désigné Secrétaire de Séance.
DELIBERATION DELB-20110022
RELATIONS INTERNATIONALES - ASSOCIATION LAMA'TTITUDE - ECOLE DE MANAGEMENT DE NORMANDIE - DEMANDE DE SUBVENTION - ATTRIBUTION - AUTORISATION
Nombre de
Conseillers en
Exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU le Budget primitif de l’exercice 2011,
CONSIDERANT la demande de subvention présentée par l’association « Lama’ttitude » pour la réalisation de ce projet de construction de salles de classe au Pérou durant l’été 2011,
Sa Commission municipale Développement Social – Economie et Emploi - Enseignement et Formation – Affaires Culturelles – Sport – Nautisme et Tourisme, réunie le 18 janvier 2011, consultée ;
VU le rapport de Mme l’Adjoint au Maire, chargée du Développement Economique, de l’Emploi, de la Formation, de l’Enseignement Supérieur, des Relations Internationales, de la coopération décentralisée et de la mairie annexe de Sanvic ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE :
- d’attribuer une subvention d’un montant de 500 euros à l’association « Lama’ttitude » (fournisseur : 118325 – domiciliation : 1) pour le projet de construction de salles de classe au Pérou.
Imputation budgétaire
Exercice 2011
Sous-fonction 048 : Relations Internationales
Nature 6574.1 : Subventions de fonctionnement
Code mission : B20M07
Montant de la dépense : 500 euros
ADOPTEE A L'UNAMIMITE
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les Membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Pour le Maire et par délégation
Signé le 14 février 2011
Brigitte DUFOUR,
3è Adjoint,
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en Sous-Préfecture le 15/02/2011
Publié le 13/05/2011