Convocation - Convocation Conseil Municipal du 27 mars 2021

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Convocation - Convocation Conseil Municipal du 27 mars 2021 Document publié le Samedi 27 mars 2021 par la commune de Montereau-Fault-Yonne. Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal du 27 mars 2021)Thèmes du document : Institutions publiques, Santé, Banque, Le 19 mars 2021

Direction Générale des Services

JCH/JH/MB

21/21

Objet : convocation du conseil municipal

Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,

Je vous prie de bien vouloir assister au Conseil Municipal qui se tiendra le :

Samedi 27 mars 2021 à 9 h 00

Conformément à la communication faite auprès de Monsieur le Préfet, par courrier en date du 12 mars 2021,

et pour respecter les règles sanitaires, la séance se tiendra à la Halle Nodet — salle Sémisoroff — 5 bis

boulevard du Maréchal Leclerc - 77130 MONTEREAU.

Ordre du jour :

Nomination d’un secrétaire de séance

Remerciements

Délégations de Pouvoirs

Adoption de Procès-Verbaux

Installation de deux Conseillers Municipaux

nm

ELNE

Remplacement d’un Elu au sein de la 2°" et 3°" commission — Remplacement d’un élu au sein du comité de gestion A.P.AJ.H (Institut Médico-Educatif)

Commission de délégation de Service Public — remplacement d’un représentant du Conseil Municipal #

Grande cause municipale de l’année 2021, l'égalité des droits entre les Femmes et les Hommes

Correspondant défense - Désignation d’un membre du conseil municipal

10. Modification de la délibération relative aux délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal

11. Vote des taux d'imposition 2021

12. Approbation du Compte de gestion 2020 des Activités Economiques assujetties à la T.V.A présenté par

Monsieur le Receveur Municipal

13. Approbation du Compte de Gestion 2020 de la Résidence Belle Feuille présenté par Monsieur le

Receveur Municipal

14. Approbation du Compte de Gestion 2020 du Centre Municipal de Santé présenté par Monsieur le

Receveur Municipal

15. Approbation du Compte de gestion 2020 de la Ville de Montereau présenté par Monsieur le Receveur

Municipal

16. Approbation du Compte Administratif 2020 — Activités Economiques Assujetties à la T.V.A

fe

Hôtel de Ville 54, rue Jean Jaurès 77875 Montereau cedex - Tél. O1 64 70 44 00 - fax. 01 64 70 44 07 - www.montereau77.fr

Maison des Services Publics 3, rue André Thomas 77130 Montereau-fault-Yonne - Tél. O1 60 57 21 0017.

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Approbation du Compte Administratif 2020 — Résidence Belle Feuille

Approbation du Compte Administratif 2020 — Centre Municipal de Santé (POM 3)

Approbation du Compte Administratif 2020 — Ville de Montereau

Affectation de l’excédent d’exploitation 2020 — Activités Economiques assujetties à la T.V.A

Affectation de l’excédent d'exploitation 2020 — Résidence Belle Feuille

Affectation de l’excédent d'exploitation 2020 — Centre Municipal de Santé (POM 3)

Affectation de l’excédent de fonctionnement 2020 - Ville de Montereau

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56. Octroi de la protection fonctionnelle à un élu

Questions orales éventuelles

Comptant sur votre présence et vous en remerciant par avance, je vous prie de croire, Madame, Monsieur,

Cher(e) Collègue, en l'expression de mes salutations distinguées.

Le Maire,

qua Cle. J James CHERON

CONSIGNES COVID-19 :

Merci de bien vouloir vous munir

d’un masque et d’un stylo