Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 87 d1581502146249
Déliberation - 87 d1432890989014 166
Conseil Municipal - 87 d1684330692078
Déliberation - 87 d1684330692078
Déliberation - 82 d1364380636771 87
Déliberation - 87
Déliberation - 87 d1581352485593
Conseil Municipal - 87 d1675246325522
Déliberation - 87 d1546586933316
Déliberation - 87 d1675246325522
Déliberation - 87 d1544689926234
Document publié le Mercredi 24 octobre 2018 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 87 d1544689926234)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit,
Accusé de réception de la préfecture en date du mercredi 24 octobre 2018 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 42
Convocation du Conseil Municipal :
le 12/10/2018
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 26/10/2018
SEANCE DU 19 OCTOBRE 2018
Délibération n° D-2018-376
Subventions aux associations sportives au titre du
fonctionnement - Les Anneaux du Marais - L'Union Sportive du
Clou Bouchet
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Dominique JEUFFRAULT, Monsieur Luc DELAGARDE, Madame Anne-Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Sylvette RIMBAUD, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Agnès JARRY, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Elmano MARTINS, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Christine HYPEAU, Madame Carole BRUNETEAU, Madame Marie-Chantal GARENNE, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Valérie BELY- VOLLAND, Madame Yamina BOUDAHMANI, Madame Fatima PEREIRA, Monsieur Nicolas ROBIN, Madame Josiane METAYER, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Elodie TRUONG, Monsieur Jacques TAPIN, Madame Isabelle GODEAU, Madame Nathalie SEGUIN, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU.
Secrétaire de séance : Michel PAILLEY
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Fabrice DESCAMPS, ayant donné pouvoir à Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Simon LAPLACE, ayant donné pouvoir à Monsieur Dominique SIX, Monsieur Pascal DUFORESTEL, ayant donné pouvoir à Madame Josiane METAYER, Madame Monique JOHNSON, ayant donné pouvoir à Monsieur Alain PIVETEAU
Excusés :
Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Alain GRIPPON, Monsieur Romain DUPEYROU. CONSEIL MUNICIPAL DU 19 octobre 2018
Délibération n° D-2018-376
Direction Animation de la Cité Subventions aux associations sportives au titre du fonctionnement - Les Anneaux du Marais - L'Union
Sportive du Clou Bouchet
Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la commission municipale compétente
Sur proposition de Monsieur le Maire
A partir des éléments fournis par les associations sportives de compétition et de loisirs et sur la base de critères, le Conseil municipal lors de sa séance du 23 avril 2018 avait accordé les subventions de fonctionnement aux différents clubs. Toutefois, il existait d’autres clubs qui n’avaient pas fourni tous les éléments, ne permettant pas ainsi le calcul de leur subvention.
Aussi, au vu des documents fournis, il vous est proposé d’accorder les subventions de fonctionnement au titre de l’année 2018, aux clubs ci-dessous :
- Les Anneaux du Marais : 300,00 € ;
- L’Union Sportive du Clou Bouchet : 2 000,00 €.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjoint délégué à verser aux deux associations les subventions de fonctionnement suivantes :
. Les Anneaux du Marais : 300,00 € ;
. L’Union Sportive du Clou Bouchet : 2 000,00 €.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 42
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 3
Pour le Maire de Niort,
Jérôme BALOGE
L'Adjoint délégué
Signé
Alain BAUDIN