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Compte-Rendu - 2021+03+01+
Document publié le Samedi 15 mai 2021 par la commune d'Abergement-la-Ronce.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2021+03+01+)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Tourisme,
MAIRIE D’ABERGEMENT LA RONCE
COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU
1% MARS 2021
L’an deux mil vingt et un, le 1* mars, à 18 heures 00, le Conseil Municipal, légalement
convoqué, s’est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Mme LEPETZ Joëlle, Maire.
Présents : Mmes FERREIRA DE SOUZA Nicole. GERRIET Charline. LEPETZ Joëlle. LOPEZ Lydia. RUSCH Elodie. MM. ALBERTINI Michel. AMPRINO Richard. BERNARD Eric. DUCREUX Philippe. HUMBERT Jean Yves. NOIROT Benjamin. VIVINE Serge.
Absent(e)s excusé(e)s: M. SCORDO Rémi donne procuration à Mme GERRIET Charline. VOISIN Jean-Marc donne procuration à M. DUCREUX Philippe.
Secrétaire de séance : M. ALBERTINI Michel.
LE CONSEIL MUNICIPAL :
> DÉCIDE de verser (sous certaines conditions) :
- Une participation financière à hauteur de 50% du montant facturé (accueil loisirs sans
hébergement, mercredi, samedi, vacances).
- une participation financière de 60 € à chaque élève fréquentant le collège ou le lycée et
participant à un séjour scolaire ou linguistique et/ou à un séjour en colonie de vacances.
> DÉCIDE, à l’unanimité, d’attribuer les subventions aux diverses associations pour 2021.
D DÉCIDE, à l’unanimité, d’offrir la carte avantages jeunes aux jeunes de la commune âgés de 10 à 25 ans.
> APPROUVE les termes de la nouvelle convention de stérilisation et d’identification des chats errants à intervenir avec la Fondation 30 Millions d’Amis pour l’année 2021.
DÉCIDE de renouveler la convention de partenariat de l’association Jura Service pour
l’année 2021.
> APPROUVE les termes de la nouvelle convention de groupements de commandes « club acheteurs » de la Communauté d’Agglomération du Grand Dole.
> DECIDE, d'acquérir les parcelles situées sur la Commune d’ABERGEMENT LA
RONCE cadastrées :
- section AB numéros 402 et 405 d’une contenance totale de 52a 46ca pour 170 000.00 € - section AB numéros 403,404,406 et 407 d’une contenance totale de 37a OSca pour 120 000.00 €
> CONFIE les travaux de curage des regards grilles et avaloirs et les balayages des rues à la
société SEFP.
> DÉCIDE, de confier, pour l’année 2021, les travaux d’entretien des espaces verts au C.AT.
“Les Glycines” de CRAMANS.
| > DÉCIDE,
à l’unanimité, de valider le nouveau logo. > DÉCIDE l'achat de matériel urbain à SIGNATURE Bourgogne Franche Comté.
> DÉCIDE l'achat de bancs pour l’école à France Collectivités.
D DÉCIDE de surseoir l’achat du matériel pour la salle des fêtes.
> DÉCIDE l'achat de tondeuses à EURL PLANETE OXYGENE.
> DECIDE de prévoir des travaux de voirie sur la commune et les confier à SJE, BONNEFOY et EIFFAGE.
> DÉCIDE (1 abstention) l’achat d’une station de recharge solaire pour les vélos à Ecoload Teepee.
QUESTIONS ET DELIBERATIONS DIVERSES :
> DÉCIDE l'achat d’un fourneau électrique pour la salle du sous-sol à MAISON HOTELIERE.
- Mme LEPETZ Joëlle, Maire, communique le rapport annuel d’activités 2020 de la Communauté d’Agglomération du Grand Dole
- Mme LEPETZ Joëlle, Maire, informe l’assemblée que la commune recherche des jeunes abergeoises ou abergeois pour les emplois saisonniers de cet été. Les candidatures sont à déposés en mairie avant le 15 MAI 2021.
Pour copie conforme,
Le Maire,
Joëlle LEPETZ