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Convocation - 2025 09 19 Convocation Conseil Municipal pouvoir
Document publié le Vendredi 19 septembre 2025 par la commune de Saint-Georges-de-Luzençon.
Lien du pdf (Convocation - 2025 09 19 Convocation Conseil Municipal pouvoir)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
République Française
Mairie de
SAINT-GEORGES
DE LUZENÇON
10, rue des Balses, 12100 Saint-Georges-de-Luzençon – Tél. : 05.65.58.41.00 E-mail : mairie@saint-georges-de-luzencon.fr – www.saint-georges-de-luzencon.fr
Saint-Georges-de-Luzençon, le 19 septembre 2025
A :
Madame, Monsieur
Objet : Convocation à la réunion du Conseil Municipal et modèle de pouvoir
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
Le jeudi 25 septembre 2025 à 20h30
Salle du Conseil
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 10 juilllet 2025 - Liste des décisions prises depuis le dernier conseil municipal
2025-045 Cession à titre onéreux de la balayeuse de voirie
2025-046 (DETR) 2025 – Mise à jour de la demande de subvention pour les travaux d'investissement pour la réparation du clocher de l'église
2025-047 Cession d’une parcelle section AA n°384 du domaine privé de la Commune, à M. REINARD
-
- Délibérations :
2025-048 Création d'un emploi permanent d’Ingénieur (dans le cadre de la promotion interne avec détachement pour stage) et mise à jour du tableau des emplois 2025-049 Mise à jour du Régime Indemnitaire RIFSEEP
2025-050 Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (R.P.Q.S.) public d’eau potable 2024
2025-051 Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (R.P.Q.S.) public d’assainissement collectif 2024
2025-052 Tarification de l’eau et de l’assainissement & Fixation des tarifs pour le raccordement aux réseaux d’eau et d’assainissement du 01/10/2025 au 30/09/2026
2025-053 Location des salles communales : mise à jour des tarifs à compter du 1er octobre 2025
- Point des commissions
- Date du prochain Conseil Municipal.
- Informations diverses.
- Questions diverses. Comptant sur votre présence,
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, mes sincères salutations.
Mme Esther CHUREAU
1è"e adjointe POUVOIR
(1 pouvoir peut compter pour 3 séances consécutives maximum) :
Je soussigné(e),.............................................................................................................................
Agissant en qualité de : ................................................................................................................
Empêché(e) d’assister au : Conseil Municipal de Saint-Georges-de-Luzençon
Qui se tiendra le : jeudi 25 septembre 2025 à 20h30
Donne pouvoir pour me représenter, émettre tout vote et signer tout document à :
......................................................................................................................................................
également membre du Conseil Municipal
Fait à St Georges de Luzençon le .........................
Mention manuscrite « Bon pour pouvoir » et signature