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Convocation - 2023 09 Convocation Conseil Municipal pouvoir
Document publié le Dimanche 17 septembre 2023 par la commune de Saint-Georges-de-Luzençon.
Lien du pdf (Convocation - 2023 09 Convocation Conseil Municipal pouvoir)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
10, rue des Balses, 12100 Saint-Georges-de-Luzençon – Tél. : 05.65.58.41.00 E-mail : mairie@saint-georges-de-luzencon.fr – www.saint-georges-de-luzencon.fr
Saint-Georges-de-Luzençon, le 17 septembre 2023
A :
Madame, Monsieur
Objet : Convocation à la réunion du Conseil Municipal et modèle de pouvoir
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
Le jeudi 21 septembre 2023 à 20h30
Salle du Conseil
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 13 juin 2023 - Liste des décisions prises depuis le dernier conseil municipal
- Délibérations :
D2023-046 Tarification de l’eau et de l’assainissement & Fixation des tarifs pour le raccordement aux réseaux d’eau et d’assainissement du 01/10/2023 au 30/09/2024
D2023-047 Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (R.P.Q.S.) public d’eau potable 2022
D2023-048 Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (R.P.Q.S.) public d’assainissement collectif 2022
D2023-049 Remise gracieuse pour parking couvert
D2023-050 Remise gracieuse facture eau Mme BOYER
D2023-051 Projet LEDS stades
D2023-052 Mise à jour des tarifs cantine : ajout des tarifs pour repas individuels et dans le cadre d’enfants ayant un PAI au 1er octobre 2023
D2023-053 Budget Communal : DM1
- Point des commissions.
- Date du prochain Conseil Municipal.
- Informations diverses.
- Questions diverses.
Comptant sur votre présence,
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, mes sincères salutations.
Monsieur Le Maire
M. Didier CADAUX
POUVOIR
(1 pouvoir peut compter pour 3 séances consécutives maximum) :
Je soussigné(e),.............................................................................................................................
Agissant en qualité de : ................................................................................................................
Empêché(e) d’assister au : Conseil Municipal de Saint-Georges-de-Luzençon
Qui se tiendra le : jeudi 21 septembre 2023 à 20h30
Donne pouvoir pour me représenter, émettre tout vote et signer tout document à :
......................................................................................................................................................
également membre du Conseil Municipal
Fait à St Georges de Luzençon le .........................
Mention manuscrite « Bon pour pouvoir » et signature