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Document publié le Mardi 23 avril 2024 par la commune de Bagard.
Lien du pdf (Déliberation - RECAP 04 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Démocratie,
MAIRIE de BAGARD 159, Route d'Alès - 30140 BAGARD & 04.66.60.70.22. & 04.66.60.61.97. Publié le Reçu en préfecture le 25/04/2024 Envoyé en préfecture le 25/04/2024 S'LOT ID : 030-213000276-20240423-RECAP_04_2024-AU LISTE DES DELIBERATIONS Du CONSEIL MUNICIPAL À >ccuetl@bagard Réunion du 23 AVRIL 2024 N° de OBJET VOTE DELIBERATION 2024 _04_01 Délégation donnée à Mme Dahbia BENIRBAH pour la signature des | UNANIMITE Rapporteur : actes en la forme administrative pour la régularisation de plusieurs | POUR T. BAZALGETTE alignements 2024_04_02 Acquisitions foncières de parcelle UNANIMITE Rapporteur : POUR T. BAZALGETTE 2024_04_03 Créations de postes suite à avancement de grade UNANIMITE Rapporteur : POUR T. BAZALGETTE 2024_04_04 Délibération instituant la prime « pouvoir d'achat exceptionnelle » | UNANIMITE Rapporteur : POUR T. BAZALGETTE 2024_04_05 Remboursement des frais de déplacements professionnels des | UNANIMITE Rapporteur : agents communaux POUR T. BAZALGETTE 2024 _04_06 Exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties, en faveur des | UNANIMITE Rapporteur : logements achevés avant le 1°" janvier 1989 et ayant fait l’objet de | POUR T. BAZALGETTE dépenses d'équipement destinées à économiser l’énergie 2024_04_07 Contrat de prestation de service « entretien des espaces verts » avec | UNANIMITE Rapporteur : l'ESAT les Olivettes et l’association FAIRE POUR T. BAZALGETTE 2024 _04_08 Convention de partenariat « salon du livre » dans le cadre de la | UNANIMITE Rapporteur : manifestation « Bagard Bouquine » POUR A. VEZY 2024_04_09 Convention de mise à disposition d'appareils distributeurs par la | UNANIMITE Rapporteur : société ALIGNE POUR T. BAZALGETTE 2024 04 10 Attribution d’une subvention aux écoles publiques de la commune | UNANIMITE Rapporteur : pour le financement des sorties scolaires POUR D. BENIRBAH 2024 04_11 Attribution de subventions à des associations communales et extra- | UNANIMITE Rapporteur : communales POUR D. MAURIN Affiché et mis en ligne le SAVRIL 2024