Ordre du Jour - CM Ordre du jour affiche

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Ordre du Jour - CM Ordre du jour affiche Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Orée d'Anjou. Lien du pdf (Ordre du Jour - CM Ordre du jour affiche)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Changement climatique, RÉUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal de la commune d'Orée-d'Anjou se réunira en séance ordinaire le

Jeudi 24 Avril 2025 à 19H00

Salle Plessis Curé à LIRE

ORDRE DU JOUR

Débat : Présentation du Centre Socio Culturel : missions, projet social

• Décisions du Maire

• Déclarations d’intention d’aliéner (DIA)

• Approbation du procès verbal de la séance précédente

• Approbation des comptes de gestion 2024 : budget principal de la commune, et budgets annexes Energies Renouvelables, Lotissements et Liaison Fluviale

• Approbation des Comptes administratifs 2024 - Budget Principal (760) - Budget Lotissements (791) - Budget Energies Renouvelables (755) - Budget Liaison Fluviale (799)

• Affectation du résultat de fonctionnement 2024 des budgets

• Bilan annuel et mise à jour des Autorisations de Programmes et Crédits de Paiement (AP/CP)

• Création des emplois non permanents - été 2025 - service enfance éducation

• Création des emplois non permanents - année 2025/2026 - services enfance éducation et entretien des locaux

• Reprise de concessions pour état d'abandon dans le cimetière de Drain

• Rectification du montant de la subvention attribuée au titre de l’année 2025 à l’OGEC Notre Dame de Bouzillé

• Convention d’habilitation dans le cadre de la conservation de l’aide au logement avec la CAF

• Adoption de la convention partenariale avec l'association Chantiers Histoire et Architecture Médiévales (C.H.A.M) pour l'année 2025

• Bilan de la mise à disposition du Public - Approbation de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme

• Institution de la procédure de déclaration préalable pour le ravalement des façades sur le territoire communal

• Institution de la procédure de déclaration préalable pour l'implantation des clôtures sur le territoire communal

• Institution du permis de démolir sur le territoire communal

• Convention d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat - Renouvellement Urbain (OPAH-RU) 2024-2028 : adoption de l'avenant n°1

• Désaffectation et déclassement avant cession - Partie du domaine communal - La Maison Neuve Landemont• Désaffectation et déclassement avant cession - Partie du domaine communal - Rue des Tuiliers - Saint-Laurent-des-Autels

• Désaffectation et déclassement d'une parcelle de terrain - rue Saint-Lazare - Champtoceaux

• Désaffectation et déclassement avant cession - Partie du domaine communal - Rue du Bourneau - Liré

• Dénomination - impasse Emilie du Châtelet - Liré

• Mise en vente des locaux de la supérette - 1 allée des Jardins - Drain

• Démarche collective Territoire Engagé en Transition Ecologique - cycle 2

• Constatation de la désaffectation du chemin rural du Pont Trubert et lancement de la procédure d’enquête publique pour la cession du chemin

• Constatation de la désaffectation du chemin rural du Guénard et lancement de la procédure d'enquête publique pour la cession de ce chemin

• Acquisition des parcelles C1146, C1147, C1148 C1177 et C1178 dans l'Espace Naturel Sensible des Godiers à la Varenne et demande de subvention auprès du département de Maine-et-Loire pour cette acquisition

• Vente des parcelles A1134, A1135, A1137 et A1138 situées au lieu-dit La Piolle et de la parcelle A1300 située au lieu-dit le Pâtis Breton, commune déléguée de la Varenne, à Monsieur MARY Stéphane

• Vente des parcelles AE1, AE2 et AE3, situées au lieu-dit la Patache et de la parcelle ZO133, située au lieu-dit de la Pointe de la Cochenille, commune déléguée de Champtoceaux, à Monsieur COLAS Jean-Louis

• Demande de subvention à la Région Pays de la Loire au titre du Contrat Pays de La Loire 2026

• Avis sur le schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage de Maine-et-Loire 2025-2031

• Questions diverses

A Orée-d'Anjou, le 17 avril 2025

Le Maire, André MARTIN