Ordre du Jour - CM Ordre du jour 20241212

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Ordre du Jour - CM Ordre du jour 20241212 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Orée d'Anjou. Lien du pdf (Ordre du Jour - CM Ordre du jour 20241212)Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Télécommunications et internet, RÉUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal de la commune d'Orée-d'Anjou se réunira en séance ordinaire le

Jeudi 12 Décembre 2024 à 19H00

Salle Plessis Curé à LIRE

ORDRE DU JOUR

Débat : Point d'étape dispositif TEPOS (Territoire à Energie Positive)

• Décisions du Maire

• Déclarations d’intention d’aliéner (DIA)

• Approbation du procès verbal de la séance précédente

• Débat d’orientation budgétaire (DOB) 2025

• Budget Lotissements (791) - Décision Modificative n°1 - Exercice 2024

• Subventions d'équilibre au CCAS et à la Résidence Constance Pohardy

• Versement d'une subvention exceptionnelle au budget "Liaison Fluviale"

• Tarifs communaux - location de salles - à partir de 2025

• Tarifs communaux - divers - à partir de 2025

• Tarifs communaux - Cimetières - à partir de 2025

• Conventions de mise à disposition d'agents au Centre Socio Culturel Rives de Loire

• Recensement de la population 2025 et réalisation de l'enquête familles : création des postes et conditions de rémunération des agents recenseurs

• Modification du tableau des emplois permanents

• Mode de paiement : le chèque emploi service universel - Définition des services concernés

• Participation financière aux frais de scolarité des élèves d'Orée-d'Anjou scolarisés dans d'autres communes

• Projet de convention intercommunale d'attribution (CIA) et de plan partenarial de gestion de la demande et d'informations des demandeurs (PPGDID)

• Modalités de mise à disposition au public du dossier de modification simplifiée N°2 du PLU d'Orée-d 'Anjou

• Prescription de la révision du Plan Local d'Urbanisme

• Dénomination Rue des Coteaux de Malvoisie - Drain

• Désaffectation et déclassement - La Bretonnière - Liré

• Cession chemin rural - La Nonnière - Champtoceaux

• Cession après désaffectation et déclassement - Le Boulay - Landemont

• Cession des parcelles AB0347-0350p - rue des Mauges - Bouzillé• Cession de la parcelle non bâtie AH0096 - route de la Loire - Bouzillé

• Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service d'élimination des déchets pour l'année 2023

• Rapport annuel sur le Prix et la Qualité des Services eau potable, assainissement collectif, et assainissement non collectif pour l'année 2023

• Convention avec le Syndicat Intercommunal d'Energies de Maine-et-Loire pour travaux souterrains et aériens, relatifs aux réseaux de distribution d'électricité et de télécommunication implantés dans des parcelles propriétés de la commune

• Versement d'une participation au Syndicat Intercommunal d'Energies de Maine-et-Loire pour l'effacement d'un réseau de télécommunication au lieu-dit Le Moulin de Bel Air à Landemont

• Convention avec le Syndicat Intercommunal d'Energies de Maine-et-Loire pour l'installation et l'exploitation d'une passerelle radio LoRa sur un mât du complexe sportif Gilbert Sailly à Champtoceaux

• Demande de subvention au titre du Fonds Vert - Végétalisation de la cour de l'école publique Henri Matisse à La Varenne

• Demandes de subvention pour les études de maîtrise d’œuvre - phase diagnostic - relatives aux ruines du Château de la Turmelière à Liré et au Moulin Pendu à Champtoceaux

• Lancement de la démarche d'acquisition d'emprises de parcelles privées constitutives d'une voie routière ouverte au public située au lieu-dit La Paulière à Champtoceaux

• Conventions de servitudes avec Enedis relatives aux réseaux souterrains de distribution d'électricité implantés dans des parcelles propriétés de la commune

• Questions diverses

A Orée-d'Anjou, le 4 décembre 2024

Le Maire, André MARTIN