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Document publié le Vendredi 15 décembre 2023 par la commune de Neuville-lès-Decize.
Lien du pdf (Déliberation - 1702887967 liste des deliberations.docx)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Investissement et développement économique,
COMMUNE DE NEUVILLE LES DECIZE LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2023
Numéro
Objet
Décision
15
- 12
/01
Dotation Cantonale d’Equipement 2023
Approuvée
15
- 12
/02
Prime exceptionnelle pouvoir d’achat
Approuvée
15
- 12
/03
A dh
é s
ion
à u
n
g r
o up
eme
n t
d e
c o
mm
an
d es
permanent pour l‘achat d’énergies et la fourniture de services en matière
d’efficacité et d’exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourgogne-Franche-Comté.
Approuvée
15
- 12
/04
Prise en charge des
dépenses d’investissement avant le vote du budget
Approuvée
15
- 12
/05
Dissolution Syndicat Intercommunal Transport Scolaire de Dornes
Approuvée
15
- 12/06
Participation voyage scolaire 2024
Approuvée
Fait à NEUVILLE LES DECIZE, le 18 décembre 2023
Publié et affiché le 18/12/2023