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Document publié le Vendredi 9 décembre 2022 par la commune de Neuville-lès-Decize.
Lien du pdf (Déliberation - 1670838725 liste des deliberations.docx)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Budget,
COMMUNE DE NEUVILLE LES DECIZE LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2022
Numéro
Objet
Décision
09
- 12
/01
Suivi médical des agents
: mandat au Centre de Gestion
Approuvée
09
- 12
/02
Création de poste et actualisation
tableau des effectifs
Approuvée
09
- 12/03
Révision Régime Indemnitaire (RIFSEEP)
Approuvée
09
- 12/04
Dotation Cantonale d’Equipement 2022
Approuvée
09
- 12/05
Demandes de subvention au titre de la DETR/DSIL 2023
– rénovation logement
Approuvée
09
- 12/06
Demandes de subvention au titre de la DETR/DSIL 2023
– création aire de repos
Approuvée
09
- 12/07
Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023
Approuvée
09
- 12/08
Décision Modificative n°1 virement de crédits
Approuvée
Fait à NEUVILLE LES DECIZE, le 12 décembre 2022
Publié et affiché le 12 décembre 2022