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Déliberation - liste des deliberations examinees
Document publié le Mercredi 22 novembre 2023 par la commune de Saint-Vit.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE FRANCAISE
S VILLE DE
Saint-Vit DEPARTEMENT DU DOUBS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 22 NOVEMBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Le Conseil Municipal de la Commune de Saint Vit s’est réuni le 22 novembre 2023, à vingt
heures 30 minutes, à l'Hôtel de Ville, et a examiné les délibérations suivantes :
2023-11-086 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal | APPROUVÉE du 23 octobre 2023
2023-11-087 | Marché public « Construction d'un groupe scolaire BEPOS et APPROUVÉE d'une salle multi-activités intergénérationnelle »
2023-11-088 | Convention Action Cœur de Ville : Opération de Revitalisation du | APPROUVÉE Territoire (ORT) — Avenant n° 4 : Action Cœur de Ville
2023-11-089 | Convention-cadre relative aux missions du Centre Départemental | APPROUVÉE de Gestion de la fonction publique territoriale du Doubs (CDG 25)
2023-11-090 | Transfert de la compétence ‘Construction ou aménagement, APPROUVÉE entretien, gestion et animation du Parc des Expositions et des
congrès de Micropolis ».
Les délibérations peuvent être consultées en Mairie.
| | N Horaires d'accueil : lundi au jeudi 8h30 à 12h00 -13h30 à 17h30 ; vendredi et samedi 8h30 à 12h00
Liste affichée en Mairie et publiée sur le site internet de la commune,
Le 23 novembre 2023.
Hôtel de Ville - 3 Place de la Mairie - 25410 SAINT-VIT - Siret 212 505 275 00017
Tél. : 03 81 87 40 40 - Mail : administration.mairie@saintvit.fr - Site : www.saintvit.fr