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Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune d'Hennebont.
Lien du pdf (Déliberation - D202306007A COPIL et GT)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DE LA COMMUNE D’HENNEBONT
_____
Séance Publique du 9 juin 2023
______
Objet de la délibération
COMITES DE PILOTAGE ET GROUPES DE TRAVAIL : MODIFICATION DE LA
COMPOSITION
Le neuf juin deux mille vingt-trois à 18 H 30, séance ordinaire du Conseil Municipal de la Commune d’HENNEBONT, légalement convoqué le premier juin deux mille vingt- trois, réuni au lieu de ses séances, Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Madame Michèle DOLLÉ, Maire
Etaient présents :
Michèle DOLLÉ , Yves GUYOT , Claudine CORPART , Joël TRÉCANT , Valérie MAHÉ , Lisenn LE CLOIREC , André HARTEREAU , Laure LE MARÉCHAL , Frédéric TOUSSAINT , Peggy CACLIN , Roselyne MALARDÉ , Philippe PERRONNO , Jacques KERZERHO , Jean-François LE CORFF , Anne-Laure LE DOUSSAL , Tiphaine SIRET , Gwendal HENRY , Yves DOUAY , Alain HASCOËT , Aline LE FUR , Julien LE DOUSSAL , Fabrice LEBRETON , Aurélia HENRIO , Pierre-Yves LE BOUDEC , Sylvie SCOTÉ LE CALVÉ , Michèle LE BAIL , Hilal SAFAK .
Absents excusés ayant donné pouvoir :
Nadia SOUFFOY à Philippe PERRONNO , Pascal LE LIBOUX à Yves GUYOT , Julian PONDAVEN à Tiphaine SIRET , Marie-Françoise CÉREZ à Anne-Laure LE DOUSSAL , Stéphane LOHÉZIC à Michèle DOLLÉ , Guillaume KERRIC à Gwendal HENRY .
Absent(s) :
Madame la Présidente déclare la séance ouverte et prie les Conseillers Municipaux de désigner l'un des membres du Conseil pour Secrétaire. Monsieur Yves DOUAY désigné pour remplir ces fonctions, les accepte et prend place au bureau en cette qualité.
14/06/2023 Secrétariat de la DGS N° 2023.06.007A
COMITES DE PILOTAGE ET GROUPES DE TRAVAIL : MODIFICATION DE LA
COMPOSITION
Rapporteur : Michèle DOLLÉ
Afin de prendre en compte les changements intervenus au sein du Conseil Municipal, il est proposé de modifier comme suit la composition du Comité de Pilotage « Projet Educatif de Territoire ».
Comités et Groupes de Travail Nouveau membre Observations
Comité de Pilotage Projet
Educatif de Territoire Aline LE FUR En remplacement de Martine JOURDAIN
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L2143-2, Vu la délibération n°202301006 du 26 janvier 2023 relative à la modification de la composition des Comités de Pilotage,
Vu le courrier de démission de Madame Martine JOURDAIN en date du 15 mai 2023, Vu le courrier adressé à Monsieur le Préfet en date du 19 mai 2023, l’informant de la démission de Madame Martine JOURDAIN,
Vu le rapport présenté,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Entendu l’exposé du rapporteur,
Après en avoir délibéré,
APPROUVE la modification de la composition du Comité de Pilotage « Projet Educatif de Territoire ».
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération,
Le registre dûment signé
Pour extrait certifié conforme
La Maire,
Michèle DOLLÉ
La présente décision peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa publication et/ou notification, d’un recours contentieux par courrier adressé au Tribunal Administratif de Rennes 3, Contour de la Motte, CS 44416, 35044 RENNES Cedex, ou par l’application Télérecours Citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr