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Déliberation - D202309004 COPIL
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune d'Hennebont.
Lien du pdf (Déliberation - D202309004 COPIL)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 02/10/2023
Reçu en préfecture le 02/10/2023
Publié le
ID : 056-215600834-20230928-ADGS202309004-DE
D 1 œ! Henbont
Hennebont
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DE LA COMMUNE D’HENNEBONT
_____
Séance Publique du 28 septembre 2023
______
Objet de la délibération
COMITES DE PILOTAGE : MODIFICATION DES COMPOSITIONS
Le vingt-huit septembre deux mille vingt-trois à 18 H 30, séance ordinaire du Conseil Municipal de la Commune d’HENNEBONT, légalement convoqué le vingt et un septembre deux mille vingt-trois, réuni au lieu de ses séances, Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Madame Michèle DOLLÉ, Maire
Etaient présents :
Michèle DOLLÉ , Yves GUYOT , Pascal LE LIBOUX , Claudine CORPART , Valérie MAHÉ , Julian PONDAVEN , Lisenn LE CLOIREC , Laure LE MARÉCHAL , Peggy CACLIN , Philippe PERRONNO , Jacques KERZERHO , Jean-François LE CORFF , Anne-Laure LE DOUSSAL , Tiphaine SIRET , Gwendal HENRY , Yves DOUAY , Guillaume KERRIC , Alain HASCOËT , Aline LE FUR , Julien LE DOUSSAL , Fabrice LEBRETON , Aurélia HENRIO , Pierre-Yves LE BOUDEC , Sylvie SCOTÉ LE CALVÉ , Michèle LE BAIL , Hilal SAFAK .
Absents excusés ayant donné pouvoir :
Nadia SOUFFOY à Philippe PERRONNO , Joël TRÉCANT à Yves GUYOT , Marie-Françoise CÉREZ à Anne-Laure LE DOUSSAL , André HARTEREAU à Claudine CORPART , Frédéric TOUSSAINT à Guillaume KERRIC , Roselyne MALARDÉ à Jean-François LE CORFF , Stéphane LOHÉZIC à Michèle DOLLÉ .
Absent(s) :
Madame la Présidente déclare la séance ouverte et prie les Conseillers Municipaux de désigner l'un des membres du Conseil pour Secrétaire. Monsieur Alain HASCOËT désigné pour remplir ces fonctions, les accepte et prend place au bureau en cette qualité.
03/10/2023 Envoyé en préfecture le 02/10/2023
Reçu en préfecture le 02/10/2023
Publié le
ID : 056-215600834-20230928-ADGS202309004-DE
Secrétariat de la DGS N° 2023.09.004
COMITES DE PILOTAGE : MODIFICATION DES COMPOSITIONS
Rapporteur : Michèle DOLLÉ
Afin de prendre en compte les changements intervenus au sein du Conseil Municipal, il est proposé de modifier comme suit la composition de deux Comités de Pilotage.
Comités et Groupes de Travail Nouveau membre Observations
Comité de Pilotage Projet Éducatif
de Territoire Fabrice LEBRETON En remplacement de
Julien LE DOUSSAL
Comité de Pilotage Budget
participatif
Julien LE DOUSSAL
Sylvie SCOTÉ-LE CALVÉ
Nouveau membre
En remplacement de
Julien LE DOUSSAL
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L2143-2, Vu la délibération n°202306007A du 9 juin 2023 relative à la modification de la composition des Comités de Pilotage,
Vu l’avis du Bureau Municipal du 18 septembre 2023,
Vu le rapport présenté,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Entendu l’exposé du rapporteur,
Après en avoir délibéré,
APPROUVE la modification de la composition des Comités de Pilotage ci-dessus.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération
Le registre dûment signé
Pour extrait certifié conforme
La Maire,
Michèle DOLLÉ
La présente décision peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa publication et/ou notification, d’un recours contentieux par courrier adressé au Tribunal Administratif de Rennes 3, Contour de la Motte, CS 44416, 35044 RENNES Cedex, ou par l’application Télérecours Citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr Envoyé en oréfeciure le 62/10/2623
Reçu en préfecture le 02/10/2023
Publié le
ID : 056-215600834-20230928-ADGS202208004-DE