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Procès Verbal - PV+CM+29 06 2021
Conseil Municipal - Cm+8+decembre+2020
Compte-Rendu - 26+Septembre
Convocation - Conseil+Municipal+24+septembre+2015
Conseil Municipal - Cm+29+septembre+2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Amou.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Cm+29+septembre+2020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Eau et assainissement,
DEPARTEMENT
DES
LANDES
COMMUNE
D’AMOU
Nombre
de
membres
en
exercice
: 19
Date
de
la
convocation
: 22/09/2020
Nombre
de
votes
:
Nombre
de
pouvoirs :
L'an
DEUX
MILLE
VINGT,
le
29
septembre
à
20
heures,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
commune
d'AMOU,
convoqué
le 22
septembre
2020
s’est
réuni
en
séance
publique
dans
la salle
de
l'Etoile
Avenue
de
la
Digue
(covid
19),
sous
la présidence
de
Madame
Florence
BERGEZ,
Maire.
Présents
:
Florence
BERGEZ,
Maire,
LUBET
Alain,
RICARRERE
Karen,
DUFOURCAQ
Jean-Pierre,
LAFERRERE
Claude,
ELOY-TRAN
VAN
CHUOIÏ
Odile,
LAGIERE
Bernard,
ESCOUTELOUP-BOULY
Isabelle,
CORPSD'HOMME
isabelle,
DUVIGNACQ
Jacques,
LABORDE
Françoise,
ESPOSITO
Loïc,
POIRIER
Elsa,
MINVIELLE
Jean-Marc,
TAILLEUR
Geneviève,
DANEL
Christine. Excusé(s)
: Hervé
AUGUSTIN
(pouvoir
à Jacques
DUVIGNACQ),
Laetitia
COURTIADE
(pouvoirà
Loïc
ESPOSITO),
Augustin
ARBON
Absent(s)
:
Secrétaire
de
séance
: Loïc
ESPOSITO
1 - APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
28
JUILLET
2020
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
28
juillet
2020
ne
fait
l’objet
d'aucune
remarque,
il est
approuvé
à
l'unanimité. 2- CONSTITUTION
COMMISSION
D'APPEL
D'OFFRES :
Madame
le Maire
informe
le conseil
municipal
de
la
nécessité
de
procéder
à la constitution
de
la commission
d’appel
d'offres
prévue
par
la
réforme
des
marchés
publics
de
2016
afin
de
statuer
sur
les
marchés
publics
passés
en
procédure
formalisée.
Elle
en
explique
le fonctionnement
et
les seuils
d'intervention.
Dans
les
communes
de
moins
de
3500
habitants
elle
est
constituée
du
maire
qui
la préside
et de
trois
membres
issus
de
l'assemblée
délibérante.
Elle
propose
donc
de
procéder
à
l'élection
de
3 membres
titulaires
et 3
suppléants.
Elle
fait
appel
à candidature.
Après
le vote
sont
désignés
à l’unanimité
(17
voix
pour) : Jacques
DUVIGNACAQ
/
Odile
ELOY-TRAN
VAN
CHOUÏ
/
Elsa
POIRIER,
membres
titulaires
— Alain
LUBET
/
Bernard
LAGIERE
/ Claude
LAFERRERE,
membres
suppléants.
3 — REGLEMENT
INTERIEUR
CONSEIL
MUNICIPAL
:
Madame
le Maire
rappelle
que
l’élaboration
d’un
règlement
intérieur
du
conseil
municipal
a été
rendu
obligatoire
pour
les
communes
de
plus
de
1000
habitants.
Ce
document
qui
régit
les
règles
de
fonctionnement
du
conseil
municipal
doit
être
adopté
dans
les
6 mois
qui
suivent
l'installation.
Le
projet
de
règlement
intérieur
élaboré
par
le groupe
de
travail
créé
à cet
effet
a été
transmis
à l’ensemble
des
membres
de
l'assemblée.
Loïc
ESPOSITO
donne
lecture
des
modifications
apportées
à la trame
initiale.
Madame
le
Maire
soumet
ce
projet
à
l’approbation
du
conseil
municipal
qui
le valide
à
l’unanimité.
4 — CONSULTATION
SCHEMA
DIRECTEUR
DES
EAUX
PLUVIALES
ET
DEMANDE
DE
FINANCEMENT
:
Madame
le Maire
fait
part
de
la consultation
lancée
pour
la désignation
d’un
bureau
d’études
dans
le cadre
de
l'élaboration
d’un
schéma
directeur
des
eaux
pluviales
imposé
par
l'Agence
de
l'Eau
Adour
Garonne
dans
Le
projet
de
réhabilitation
de
la station
d'épuration.
‘
A
l'issue
de
la
publicité,
6 offres
sont
parvenues
en
mairie.
Après
analyse,
l'offre
présentée
par
le bureau
d’études
2AE
à
PAU
semble
répondre
techniquement
et
économiquement
au
cahier
des
charges
établi,
avec
quelques
précisions
à demander
concernant
le
linéaire
des
relevés
topographiques
à réaliser.
Madame
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
de
retenir
cette
proposition
d’un
montant
de
24.528,80
€
H.T.,
après
confirmation
des
éléments
demandés.
Cette
étude
se
déroulera
sur
une
durée
de
8
mois.
Proposition
validée
à l'unanimité. D'autre
part,
elle
précise
que
l'élaboration
de
ce
document
est
éligible
à un
financement
de
l’Agence
de
l’Eau
Adour
Garonne
à hauteur
de
50
%
du
montant
hors
taxes.
Elle
propose
donc
au
conseil
municipal
de
l’autoriser
à solliciter
cette
subvention.
Validé
à l'unanimité.
5 - COMPTE
RENDU
COMMISSION
FLEURISSEMENT
du
14/09/2020 :
Mme
Christine
DANEL,
vice-présidente
de
cette
commission,
fait
un
point
sur
les
projets
à mener
à l'automne :
Les
entrées
de
village
: avenue
de
l'Océan,
avenue
des
Pyrénées
et
peut
être
aussi
route
de
France,
refaire
à
l'identique
en
remplaçant
les végétaux
(Bignone
ou
Jasmin
étoilé
; romarin,
anthémis,
sauge
et agapanthe).
*Rond-point
de
la
Dame/
de
fat
: suivant
les
recommandations
de
Mr
Jaquier
(paysagiste
conseil
du
CAUE)
il
faut
couper
le palmier,
développer
le tapis
de
feuilles
(lierre)
afin
de
limiter
la tonte
de
la pelouse
et
devant
la
statue,
en
direction
du
village,
mettre
quelques
espèces
de
végétaux
: goras,
hortensias,
lagerstroemia
buisson. «Les
hortensias
se
trouvant
entre
le pont
et
POM
d’Amou,
la
commission
songe
à les
enlever
en
attendant
la
réfection
de
ce
chemin
dans
le cadre
du
plan
de
référence.
eLa
commission
avait
évoqué
un
concours
des
maisons
fleuries,
quelques
membres
vont
se
retrouver
pour
travailler
sur
les
modalités,
le règlement.
Si d’autres
personnes,
extérieures
à cette
commission
souhaitent
s’y
greffer,
ce
sera
avec
plaisir.
eLes jardinières
de
la
mairie
vont
être
renouvelées
prochainement
pour
laisser
place
aux
plantations
d'automne.
Il est
rappelé
que
l’an
dernier
les
plants
d’été
avaient
été
confiés
aux
élèves
des
écoles
primaires
Cette
année
Elsa
POIRIER
propose
d'opter
pour
une
application
« too
good
to
go
» dont
les
profits
reviendraient
au
CCAS.
+ L'opération
plantation
des
bulbes
sera
reconduite
/ l’idée
de
permaculture
a été
évoquée.
+ Concernant
le jardin
de
la
commune (ex
jardin
de
Mr
Noguez)
la commission
avait
évoqué
un
coin
lecture/
de
repos.
Le
projet
sera
étudié.
+
Le
dernier
grand
chantier
en
cours
concerne
le fleurissement
des
rues.
Par
exemple
pour
le chemin
de
ronde
dont
le
revêtement
a été
refait
récemment
avec
des
réservations
qui
permettraient
la création
de
jardinières
en
pied
de
murs
après
autorisation
des
propriétaires.
6 — COMPTE
RENDU
REUNION
C.A.U.E.
DES
LANDES
/ AMENAGEMENT
PLACE
SAINT-PIERRE:
Madame
le Maire
rappelle
au
conseil
municipal
la signature
d’une
convention
avec
le Conseil
d'Architecture,
d'Urbanisme
et
d'Environnement
des
Landes
pour
une
assistance
à la
rédaction
d’un
cahier
des
charges
qui
permettra
de
réaliser
la
consultation
nécessaire
au
choix
d’un
maître
d'œuvre
pour
cette
opération.
La
première
réunion
a été
programmée
le 25
août
dernier,
elle
a
permis
de
cerner
les souhaits
et
les
besoins
pour
ce
projet
afin
de
définir
un
schéma
d'aménagement
adapté
et
un
programme
détaillé
en
vue
de
désigner
le
maître
d'œuvre.
L'objectif
étant
d’avoir
un
projet
cohérent
sur
l’ensemble
de
l’espace
et
pouvant
être
réalisé
éventuellement
en
plusieurs
phases.
Plusieurs
thématiques
ont
été
abordées
(la
circulation,
le stationnement,
les
plantations...
). Dans
cette
optique,
le C.A.U.E.
proposera
un
programme
et
un
schéma
illustratif
en
prenant
en
compte
les
aspects
évoqués.Après
validation
par
la
mairie,
le C.A.U.E.
rédigera
les
pièces
du
marché
de
consultation.
Arrivée
de
M.
Jean-Pierre
DUFOURCQ
à
20
h
30.
7 - COMPTE
RENDU
COMMISSION
COMMUNICATION :
M.
Jean-Pierre
DUFOURCQ
en
présente
le compte-rendu
qui
traitait
essentiellement
de
la
mise
en
oeuvre
des
projets
évoqués
précédemment :
- Page
Facebook
: même
si la
commission
craignait
les
inconvénients
de
ce
moyen
de
communication,
malgré
tout
incontournable
aujourd’hui,
cette
page
à été
mise
en
service
pour
transmettre
diverses
informations.
Seule
la
mairie
peut
publier,
les
administrés
peuvent,
eux,
réagir
aux
publications.
La
gestion
en
est
assurée
par
M.
Loïc
ESPOSITO
qui
est
remercié
pour
son
investissement
dans
ce
domaine. - Gazette
: un
numéro
est
en
cours
de
rédaction,
il sera
plus
léger
que
le format
habituel
avec
au
sommaire
un
point
sur
les
actions
Covid
19,
un
trombinoscope
des
nouveaux
élus
municipaux,
la
composition
des
commissions,
la
présentation
de
la
communauté
de
communes,
les
diverses
compétences
de
la
commune
et
de
l’intercommunalité
et
enfin
les
publications
des
associations.
Sa
distribution
est
programmée
aux
alentours
du
20
octobre.
Un
numéro
plus
complet
est
prévu
en
fin
d'année.
8 — AFFAIRES
FONCIERES
ET
DEMANDE
DE
FINANCEMENT
D,S.I.L,
:
Madame
le
Maire
indique
avoir
pris
contact
avec
le propriétaire
d’une
parcelle
sise
Avenue
de
la
Digue
cadastrée
AB
123
d’une
superficie
de
522
m2.
Une
proposition
de
cession
a été
adressée
à
la
mairie
pour
un
montant
de
13.000,00
€.
En
cas
d'acquisition,
ce
terrain
pourrait
être
rétrocédé
à
la
communauté
de
communes
pour
l'implantation
de
la future
Maison
France
Services.
Une
discussion
est
engagée
sur
l'opportunité
d'acquisition
de
cette
parcelle
d'autant
que
des
parcelles
situées
à proximité
pourraient
être
également
proposées
à la vente.
Le
conseil
municipal
est
favorable
à l'unanimité
pour
cette
acquisition
au
vu
de
son
intérêt
stratégique.
Madame
le
Maire
précise
que
cette
opération
pourrait
probablement
être
éligible
à la
Dotation
de
Soutien
à
l'investissement
Local
exceptionnelle
(D.S.I.L.)
servie
par
l'Etat
dans
le cadre
du
plan
de
relance
de
l’économie.
Elle
propose
de
l’autoriser
à solliciter
ce
financement.
Autorisation
accordée
à l'unanimité.
9 - CHARTE
ENGAGEMENT
NOUVEAU
RESEAU
DES
FINANCES
PUBLIQUES :
Madame
le
Maire
présente
la
charte
d'engagement
du
nouveau
réseau
des
finances
qui
sera
déployé
en
septembre
2021
sur
le territoire
de
la communauté
de
communes.
Elle
décrit
le nouveau
«
réseau
de
proximité
» des
finances
publiques
sur
le territoire
de
la
communauté
de
communes
avec
la
mise
en
place
de
permanences
sur
rendez-vous
pour
les
usagers.
Ces
permanences
se
tiendraient
dans
les
communes
sièges
des
trésoreries
actuelles.
Les
services
dédiés
aux
collectivités
territoriales
et
les
paieries
seraient
transférés
sur
SAINT-SEVER. 10
— COMPTE
RENDU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
10
SEPTEMBRE
2020 :
Madame
le
Maire
présente
les
points
essentiels
inscrits
à
l’ordre
du
jour
de
la dernière
séance
du
conseil
communautaire :
-
Fonds
de
Péréquation
des
ressources
Intercommunales
et
Communales
{F.P.I.C.}
: Le
F.P.I.C.
consiste
à
prélever
une
partie
des
ressources
de
certaines
intercommunalités
pour
les
reverser
aux
intercommunalités
moins
favorisées.
La
communauté
de
communes
en
reverse
ensuite
une
partie
aux
16
communes.
Cette
année
le conseil
communautaire
a décidé
de
déroger
à la répartition
de
droit
commun
en
déduisant
la
somme
de
2 €/habitant
qui
a
servi
à
abonder
le
fonds
de
solidarité
et
de
proximité
de
la
Région
Nouvelle
Aquitaine
(Dispositif
créé
pour
aider
les
entreprises
en
difficultés
suite
à la
Covid
19).
La
commune
d'AMOU
percevra
donc
en
2020
la somme
de
22.907,00
€ au
lieu
des
26.147,00
€
prévus
par
la répartition
de
droit
commun.
- _
Désignation
des
membres
de
la
commission
intercommunale
des
Impôts
Directs
qui
sera
chargée
de
l'évaluation
des
locaux
professionnels.
- _
Désignation
des
délégués
de
la
communauté
de
communes
au
SIETOM
de
Chalosse
(Alain
LUBET,
titulaire
et
Florence
BERGEZ,
suppléant
pour
la
commune
d'AMOU).
Il est
précisé
que
Mme
Christine
FOURNADET
a été
élue
Présidente
du
SIETOM
de
Chalosse.
-
M.Jean-Pierre
DUFOURCQ
rappelle
la volonté
de
la
communauté
d'aider
les
professionnels
du
territoire
mis
en
difficultés
par
le contexte
sanitaire
actuel.
Une
enveloppe
budgétaire
est
dédiée
à cet
effet.
Il reste
à en
établir
le règlement
d'attribution.
Il fait
état
également
de
la demande
d'installation
d’un
traiteur,
3 sites
ont
été
visités
dans
un
premier
temps.
Affaire
à suivre...
-
P.LU.Hh.:
Madame
le
Maire
indique
avoir
reçu,
dans
le cadre
de
sa
délégation,
toutes
les
communes
individuellement
pour
leur
projet
de
zonage.
Seule
la situation
d'AMOU
comporte
encore
trop
d’incertitudes
(zone
inondable,
zones
humides,
étude
hydraulique
en
cours...
} pour
pouvoir
se
prononcer
sur
un
projet
réaliste.
D'autre
part,
elle
précise
avoir
demandé
l'intervention
du
service
urbanisme
de
l’Agence
Départementale
d’Aide
aux
Collectivités
Locales
{A.D.A.C.L.)
en
préambule
de
la
prochaine
séance
du
conseil
municipal
afin
d'apporter
des
précisions
sur
la
procédure
d'élaboration
du
P.L.U.Lh.
l'attribution
des
surfaces
constructibles…......….....….
-
Travaux
fibre
: l'objectif
du
déploiement
de
la fibre
était
prévu
pour
fin
2022,
mais
en
raison
de
la
crise
sanitaire,
il faut
compter
un
retard
de
3 à 6
mois.
D'autre
part,
Monsieur
Bernard
LAGIERE
indique
qu’il
a assisté
à l'assemblée
générale
du
SYDEC
et
précise
que
le programme
des
travaux
sera
confié
prochainement
aux
divers
comités
territoriaux. -
Parc
Résidentiel
de
Loisirs
: Madame
le Maire
indique
que
le dossier
a été
soumis
à
la
M.R.A.E.
{Mission
Régionale
d’Autorité
Environnementale)
dernièrement
à Bordeaux.
-
Fréquentation
estivale
stable
de
l’Accueil
de
Loisirs
malgré
le contexte
(en
moyenne
50
enfants/jour
en
juillet
et
30
en
août)
-
Remise
en
place
des
T.A.P.
(Temps
d'Activités
périscolaires)
à la
rentrée.
Mme
Karen
RICARRERE
indique
s'être
opposée
à certains
maires
souhaitant
la
remise
en
place
du
temps
scolaire
sur
4 jours
pour
permettre
le nettoyage
et
la
désinfection
des
locaux.
-
Aide
sociale
: Installation
des
Restaurants
du
Cœur
dans
les
locaux
intercommunaux
Route
de
France
à
compter
du
14/09.
Obligation
de
relancer
la
procédure
de
concours
d'architecte
dans
le
projet
de
réhabilitation
de
EHPAD
«
Les
Peupliers
».
-
Madame
le Maire
fait
état
de
la visite
récente
de
Madame
la
Préfète
venue
rencontrer
les
élus
communautaires
pour
leur
présenter
les
divers
dispositifs
mis
en
place
par
l’Etat
pour
accompagner
les
communes
dans
leurs
projets.
11-
QUESTIONS
DIVERSES :
e
M.
Jean-Pierre
DUFOURCQ
donne
un
compte-rendu
de
l’assemblée
générale
de
l’A.L.P.I.
(Agence
Landaise
Pour
l'Informatique).
Satellite
du
Conseil
Départemental
des
Landes,
l'Agence
développe
de
nombreuses
mission
en
faveur
des
collectivités
territoriales,
il évoque
le
R.G.P.D.
(Règlement
Général
sur
la
Protection
des
Données)
avec
la possibilité
par
l’ALPI
de
se
substituer
au
D.P.0.
(Délégué
à la
Protection
des
Données)
obligatoire.
|| présente
ensuite
la
plateforme
électronique
des
marchés
publics
(Landes
public)
dédiée
aux
marchés
des
collectivités
et
enfin
la
possibilité
de
mise
à disposition
d’un
drone
et
d’un
télépilote
pour
la
réalisation
de
vidéos
ou
la
prise
de
photos
ou
encore
faire
un
diagnostic
Bâtiments.
e
Mme.
Karen
RICARRERE
présente
les
effectifs
des
Ecoles
d'AMOU
à la
rentrée
2020
qui
semblent
relativement
stables.
Elle
fait
part
d'une
nouvelle
demande
de
la directrice
de
l'Ecole
élémentaire
pour
la
mise
à disposition
dans
la classe
Grande
Section/CP
(16
élèves)
d’une
ATSEM
pour
accompagner
l’enseignante
en
raison
du
manque
d'autonomie
des
élèves.
Cette
demande
avait
déjà
été
déclinée
en
début
d'année
scolaire.
Madame
le Maire
rappelle
les
diverses
réunions
organisées
pour
«
un
retour
à l’école
» dans
les
meilleures
conditions.
Après
un
long
débat,
le conseil
municipal
à la
majorité
(12
voix
pour
/ 4
abstentions
/ 2 contre)
accepte
de
mettre
à disposition
un
agent
faisant
office
d'ATSEM
1 h.
le matin
(Lundi/mardi/jeudi/vendredi)
jusqu’au
vacances
scolaires
de
Noël.
e
Madame
le
Maire
fait
part
d’un
courrier
des
personnels
communaux
qui
remercient
le conseil
municipal
pour
la
reconnaissance
portée
à leur
égard
suite
à la période
de
confinement.
e
Madame
le
Maire
cède
la
parole
à M.
Loïc
ESPOSITO
pour
présenter
le tableau
des
référents
de
quartier
tel
qu’il
a été
établi.
Outre
leur
identification
dans
le Plan
Communal
de
Sauvegarde,
ils seront
les
référents
dans
leur
quartier
pour
les
administrés
(distribution
gazette,
problèmes
voirie,
accueil
des
nouveaux
)
e
Monsieur
Alain
LUBET
propose,
avant
de
nouvelles
intempéries,
de
procéder
à l’hydrocurage
de
la
canalisation
située
en
dessous
de
l'impasse
de
Paul
sur
le chemin
menant
à la
propriété
« Clavé
» en
attendant
des
travaux
plus
importants
sur
ce
secteur.
Avis
favorable
à l'unanimité.
e
M.
Jean-Pierre
DUFOURCOQ
félicite
les
employés
communaux
pour
les travaux
de
voirie
réalisés
sur
la zone
remembrée. e
Mme
Elsa
POIRIER
fait
part
d'affichage
sauvage
sur
le rond-point
de
«
Fat
» et
Mme
Isabelle
CORPSD'HOMME
indique
de
son
côté
la
présence
importante
de
gravillons
sur
le chemin
de
Bagatelle.
L'ordre
du jour
étant
épuisé
à 22
h.
30,
la séance
est
levée.