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Convocation - Conseil+Municipal+24+septembre+2015
Conseil Municipal - CM+28+12+2017
Compte-Rendu - CR CM 15 septembre 2017
Conseil Municipal - CM+28+SEPTEMBRE+2017
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Amou.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+28+SEPTEMBRE+2017)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Ruralité,
DEPARTEMENT
DES
LANDES
COMMUNE
D'AMOU
Nombre
de
membres
en
exercice
: 19
Date
de
la convocation
: 18/09/2017
Présents:
15
Nombre
de
pouvoirs
: 4
L'an
DEUX
MILLE
DiIX-SEPT,
le 28
septembre
à 20h.
Présents
: Jean-Jacques
DARMAILLACO,
Maire,
30,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
commune
d'AMOU,
!
Florence
BERGEZ,
Jean-Pierre
CORDIER,
Odile
convoqué
le 18
septembre
2017
s'est
réuni
en
séance |
LAFITTE,
Guilhaume
DARMAILLACO,
Jean-Pierre
publique
dans
la
salle
de
la
Mairie,
sous
la
présidence
|
DUFOURCOQ,
Karen
RICARRERE,
isabelle
de
Mr Jean-Jacques
DARMAILLACQ,
Maire.
ESCOUTELOUP-BOULY,
Christine
DANEL,
Alain
LUBET,
Christian
DUFAU,
Bernard
LAGIERE,
Christine
MINVIELLE,
Serge
BOUVIER,
Martine
GAITS
Excusé(s)
: Mme
Nathalie
GUILLEMOTONIA
(pouvoir
à
Jean-Pierre
CORDIER),
Claude
LAFERRERE
{pouvoir
à
Christine
MINVIELLE),
Céline
GAITS
{pouvoir
à Odile
Secrétaire
de
séance
: Christine
DANEL
LAFITTE},
Alain
DESSA
(pouvoir
à Jean-Jacques
DARMAILLACO) Absent(s)
:
En
préambule
Monsieur
le Maire
remercie
le Président
et
la
Directrice
Artistique
de
l'Association
Chansons
et
Mots
d'AMOU
venus
présenter
le bilan
du
Festival
2017
et
la projection
sur
les
futures
éditions.
La
Commune
a
confirmé
son
soutien
à l'association,
le problème
évoqué
étant
la solution
de
repli
en
cas
d’intempéries.
1
- APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
27
juillet
2017
Monsieur
le
Maire
soumet
à l’approbation
de
l’assemblée
le compte
rendu
de
la dernière
séance
du
27
juiltet
2017
qui
est
approuvé
à l'unanimité.
2 — LABEL
«
PETITES
CITES
DE
CARACTERE
:
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à Mme
Florence
Bergez
pour
la présentation
du
label
« Petites
Cités
de
Caractère
».
Elle
rend
compte
notamment
de
son
récent
voyage
dans
certains
villages
labellisés
de
Dordogne
et
de
Charente.
Mme
Odile
LAFITTE,
membre
du
Comité
Départemental
du
Tourisme
à l'initiative
de
ce
voyage,
vient
en
appui
de
Mme
Florence
BERGEZ
pour
cette
présentation.
Lors
du
précédent
conseil
municipal
(27.07.17),
le label
«
Petites
Cités
de
Caractère
» avait
été
présenté.
Mme
Odile
LAFITTE
précise
que
ce
label
n’est
pas
représenté
dans
les
Landes
à ce
jour.
Son
principe
est
la volonté
de
redonner
de
la vie
dans
les
villes
et villages
« reliques
»
: faire
revivre
la cité
dans
un
joli
cadre.
Amou
semble
répondre
à tous
les
critères
obligatoires,
c’est-à-dire
que
nous
sommes
un
village
de
moins
de
6000
habitants
qui
possède
un
aspect
de
cité,
qui
bénéficie
de
la
protection
au
titre
des
monuments
historiques
et
enfin
nous
avons
décidé
par
aïlleurs
de
nous
engager
dans
un
programme
pluriannuel
de
réhabilitation
et de
mise
en
valeur
du
patrimoine.
Comme
huit
autres
communes
landaises,
nous
remplissons
donc
les
conditions
exigées
pour
prétendre
à
l’homologation
à ce
label.
Nous
devons,
donc
aujourd’hui,
prendre
la décision
de
poursuivre
ou
non
dans
cette
démarche.
Ainsi,
il s’agit
de
savoir
si nous
sommes
dans
la capacité
de
tenir
les
engagements
relatifs
à ce
label
tels
que
mener
Une
politique
active
en
faveur
de
l’entretien,
de
la
restauration
et
de
la
mise
en
valeur
du
patrimoine
public
et
privé,
agir
en
faveur
de
l’embellissement
et
de
la
requalification
des
espaces
publics
conformément aux
exigences
du
site
et
à sa
typographie,
ou
encore
œuvrer
activement
en
faveur
de
l'accueil
du
public
et
enfin,
favoriser
en
permanence
l’animation
de
la
cité.
La
mise
en
œuvre
des
engagements
incite
les
élus
à être
vigilants,
à se
remettre
régulièrement
en
question
et
à
se
maintenir
dans
la
dynamique.
Le
conseil
municipal
décide
à l'unanimité
de
s’engager
dans
la
procédure
d'homologation.
Mme
Odile
LAFITTE
précise
que
les
trois
premières
années
les
communes
ont
le
statut
« d'homologables
»
pour
se
mettre
en
conformité
avec
les
exigences
puis
sont
ensuite
homologuées.
3-_
POINT
SUR
DOSSIER
RENOVATION
DU
CENTRE
BOURG :
Mr
Guillaume
DARMAILLACQ,
Conseiller
Municipal
chargé
du
dossier,
fait
un
point
sur
ce
dossier
qui
est
bien
sûr
en
lien
avec
la
démarche
de
labellisation
«
Petites
Cités
de
caractère.
Il fait
état
des
premiers
travaux
réalisés
avec
le
CAUE
avec
notamment
la
synthèse
du
pré-diagnostic
qui
servira
de
base
à la
rédaction
d’un
cahier
des
charges
pour
la
consultation
d’un
maître
d'œuvre.
Un
premier
travail
a été
réalisé
sur
le
terrain
avec
te
recensement
des
éléments
remarquables
(Eglise,
Château,
Arènes
À,
les
logements
vacants,
les
commerces
et
les
divers
projets.
Ont
été
évoqués
également
les
espaces
publics
nombreux
et
entretenus
ainsi
que
les
problèmes
de
stationnement
avec
notamment
la structuration
de
la
place
de
la Técouère.
De
nouvelles
pistes
telles
que
le
parking
de
la
Maison
Baigthosse,
l’espace
à l'entrée
de
la
rue
du
Château
Vieux
(propriété
de
Mr
de
VERTHAMON)
ou
encore
le terrain
«
LABERE
» en
prolongement
de
l’Avenue
de
la
Digue
pourraient
être
exploités.
Une
réflexion
de
plan
de
circulation
devra
également
être
menée
avec
notamment
la
mise
en
sens
unique
de
certaines
rues
qui
apparaît
comme
nécessaire
et
possible.
La
prochaine
étape
aura
lieu le
jeudi
5
octobre
à 14
h. en
Mairie
avec
les
partenaires
du
projet
(ADACE,
CMA,
CCIL,
Communauté
de
Communes,
Pays
ACT,
DDTM)
4-
COMPTE
RENDU
COMMISSION
VOIRIE
du
25/07/2017
et
ENVIRONNEMENT
du
29/08/2017:
Mr
Jean-Pierre
CORDIER,
Adjoint
délégué,
en
présente
les
principaux
points
:
+ Commission
voirie
-
Programme
de
travaux
voirie
2018
{Av.
de
la
Digue,
parking
salle
base
de
loisirs,
Chemin
de
Ronde)
-
Travaux
communautaires
{pas
de
travaux
programmés
en
2018)
-
Etude
acquisition
panneau
d'affichage
digital
en
cours
(devis
en
attente)
Monsieur
te
Maire
en
profite
pour
interroger
l’assemblée
sur
la
possibilité
de
rétablir
la circulation
à double
sens
sur
le chemin
de
Ronde
suite
au
déménagement
de
l’école.
Les
avis
sont
partagés.
La
situation
sera
revue
dans
le cadre
de
la rénovation
globale
du
centre-bourg.
Mme
Isabelle
ESCOUTELOUP-BOULY
informe
le conseil
municipal
de
la
divagation
régulière
de
chiens
dans
le
centre-bourg.
Mme
Florence
BERGEZ
confirme
la présence
de
chiens
dangereux
qui
se
sont
attaqués
à d’autres
animaux.
Monsieur
le Maire
explique
que
des
courriers
ont
été
adressés
aux
propriétaires.
La
gendarmerie
sera
à
nouveau
informée
bien
que
ce
problème
soit
de
la compétence
du
Maire
dans
le cadre
de
ses
pouvoirs
de
Police. + Commission
environnement
-
Inquiétude
sur
la suppression
à court
terme
des
emplois
aidés
(1.5
ETP
aujourd’hui)
qui
nous
obligera
à
revoir
l’organisation
du
travail
avec
notamment
le
fonctionnement
de
la
serre
communale qui
pourrait
être
largement
remis
en
cause.
Mme
Odile
LAFITTÉ
interroge
Monsieur
le
Maire
sur
la
pérennisation
des
emplois
concernés.
Une
étude
sera
réalisée
lors
de
l'élaboration
du
budget
2018
sur
les
possibilités
de
pérennisation. -
Etude
sur
l’acquisition
d’une
balayeuse
de
voirie
en
cours
pour
faciliter
l'entretien.
Mme
Odile
LAFITTE
pense
qu'il
s’agit
du
type
de
matériel
qui
pourrait
être
acquis
au
niveau
communautaire
et
mis
à la
disposition
des
communes.
Le
dossier
sera
soumis
au
prochain
conseil
communautaire.
-
Dossier
« Zero-phyto
»,
le dossier
a été
transmis
au
conseil
départemental
pour
instruction.
5 —
DELEGATION
DE
SERVICE
PUBLIC
ASSAINISSMENT
(Choix
du
Délégataire)
:
Monsieur
le
Maire
fait
un
historique
de
la procédure
qui
conduit
l'assemblée
à se
prononcer
sur
le choix
du
délégataire. Le
rapport
règlementaire
a été
transmis
à tous
les
conseillers
municipaux
qui
ont
pu
en
prendre
connaissance.
I rappelle
toutefois
que
sur
les
2 candidats
admis
à concourir,
seul
la SOGEDO
a déposé
une
offre,
la Société
VEOLIA
s'étant
désistée.
Les
documents
produits
répondaient
complètement
au
règlement
de
la consultation
permettant
d'entamer
la
phase
de
négociation.
A
l'issue
de
cette
phase,
il est
constaté
qu’un
effort
substantiel
a été
accompli
par
le candidat
sur
le plan
financier,
ce
qui
le place
à un
niveau
inférieur
de
9,8%
par
rapport
à l'estimatif
(offre
6 ans)
et de
13.8
%
par
rapport
à l’estimatif
(offre
12
ans).
Le
prix
des
travaux,
malgré
un
effort
important,
reste
élevé
par
rapport
aux
standards
observés
par
ailleurs.
L'impact
sur
l’économie
générale
du
contrat
reste
cependant
limité
compte
tenu
du
faible
nombre
d'interventions
réalisées
par
le délégataire
actuellement.
Des
ajustements
rédactionnels
ont
également
été
demandés
concernant
notamment
les
modalités
de
pénalités
pour
impayés.
Moyennant
ces
ajustements,
il peut
être
conclu
que
l'offre
variante
sur
une
durée
de
12
ans
paraît
la
plus
avantageuse. Monsieur
le
Maire
propose
donc
à l'assemblée
délibérante
de
retenir
l'offre
de
la société
SOGEDO
pour
une
durée
de
12
ans
pour
les
montants
de
redevance
suivants
:
Abonnés
domestiques
Abonnement
annuel
38,00
€
HT
(contre
37.78
€ aujourd’hui}
Consommation
par
m3
0,48
€ HT
(contre
0.44
€ aujourd’hui)
Frais
d’accès
au
service
50,00
€ HT
(idem
aujourd’hui)
Travaux
neufs
et prestations
diverses
Selon
bordereau
joint
au
projet
de
contrat
Vote
:
Pour
: 16
Abstention
: 2
Contre : Monsieur
Christian
DUFAU
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
6 —
IMPOT
SUR
LES
SPECTACLES
:
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
commune
perçoit
mensuellement
une
somme
au
titre
de
l'impôt
sur
les
spectacles.
Ce
dossier
avait
été
débattu
lors
des
séances
précédentes.
I! propose
de
reverser
les
sommes
perçues
au
mois
d’août
et septembre
à association
ABN
Basket
sous
forme
de
subvention
soit
la somme
de
6.370,00
€.
Il explique
toutefois
que
le
montant
des
subventions
versé
à cette
association
pour
l'exercice
atteignant
les
23.000,00
£,
il est
nécessaire
de
conclure
une
convention
avec
ladite
association
pour
en
définir
les
objectifs.
Il donne
lecture
du
projet
de
convention.
Une
décision
modificative
sera
nécessaire
pour
valider
cette
décision
Il invite
le conseil
municipal
à délibérer
sur
ces
différents
points.
Mme
Odile
LAFITTE
aurait
souhaité
que
ce
soit
l’occasion
de
demander
à l'association
A.B.N.
un
geste
en
faveur
des
autres
associations
organisatrices
de
lotos
en
supprimant
les
droits
de
location
de
matériel.
Mr
Serge
BOUVIER
explique
que
ce
droit
correspond
à
l’utilisation
du
chauffage
et
au
remplacement
du
matériel
dégradé
lors
des
lotos.
Il avait
été
institué
lors
de
la
mise
place
du
chauffage,
par
le basket.
Vote
: 17
voix
pour
/
2 abstentions 7
-
COMPTE
RENDU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
5/09/2017
:
Mr
Alain
LUBET,
délégué
communautaire,
présente
les
points
débattus
lors
de
cette
séance
:
-
Modification
des
statuts
de
la
communauté
de
communes
(prise
compétence
GEMAPI
au
1/01/2018,
mise
en
conformité
rédactionnelle
des
compétences
optionnelles)
;
- _
Modification
du
tableau
des
effectifs
suite
à la
réussite
de
concours
ou
examens
professionnels
-
Poursuite
de
la
procédure
d'élaboration
du
P.L.U.Hh.
-
Appel
à
projet
Ecoles
Numériques
Rurales
et
«
Promeneur
du
Net
»
-
Avenir
des
temps
d'Activités
périscolaires
8 — RAPPORT
DE
LA
COMMISION
LOCALE
d’EVALUATION
des
CHARGES
TRANSFEREES
:
Mr
Alain
LUBET
présente
au
conseil
municipal
le
rapport
annuel
2017
de
la
Commission
Locale
des
Charges
transférées
qui
fixe
le
montant
2017
à
5.823,85
€
pour
la
commune
d'AMOU.
Ce
montant
correspond
à
la
part
des
travaux
voirie
2016.
il norte
à
123.283,93
€
le
total
des
charges
transférées
par
la
commune
d'AMOU
depuis
la
création
de
la
communauté
de
communes
en
2005.
IE propose
d'approuver
ce
rapport
de
la
CLECT.
Vote: Pour
:19
Abstention
:-
Contre
:-
9 — MODIFICATION
STATUTS
COMMUNAUTE
de
COMMUNES
:
Mr
Alain
LUBET
informe
le
Conseil
Municipal
que
dans
le
cadre
de
la
loi
N.O.T.R.E.
les
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
ont
été
modifiés
par
le
conseil
communautaire.
Il appartient
maintenant
aux
conseils
municipaux
de
se
prononcer
sur
ces
modifications
qui
portent
sur
le
rajout
de
la
compétence
Gestion
des
Milieux
Aquatiques
et
la
prévention
des
inondations
(G.E.M.A.P.1.)
dans
les
conditions
prévues
à l’article
L.211-7
du
code
de
l’environnement
ainsi
que
sur
la
mise
en
conformité
rédactionnelle
des
compétences
optionnelles
avec
création
d’un
document
distinct
des
statuts.
Vote: Pour
:19
Abstention
:-
Contre
:-
10
— PROPOSITION
DU
TABLEAU
D'AVANCEMENT
DE
GRADE
2017
:
Mme
Florence
BERGEZ
présente
à
l'assemblée
le
tableau
de
proposition
d'avance
de
grade
transmis
par
le
Centre
de
Gestion
des
Landes.
Cette
année
10
agents
communaux
peuvent
prétendre
à un
avancement.
Cette
possibilité,
pour
6
d’entre
eux,
est
conditionnée
à la
réussite
d’un
examen
professionnel.
Aucun
ne
s'est
manifesté
à ce
jour
pour
faire
part
de
sa
réussite
à
un
examen.
Les
4 autres
peuvent
bénéficier
d’un
avancement
sans
aucune
condition.
Le
conseil
Municipal
doit
se
prononcer
sur
le
taux
d'avancement.
Vote
du
taux
:100
%
à
l'unanimité
14-—
CONVENTION
SERVITUDE
ENEDIS
(GROUPE
SCOLAIRE)
:
Monsieur
le
Maire
fait
part
au
conseil
municipal
de
la
nécessité
de
signer
une
convention
de
servitude
avec
ENEDIS
{anciennement
ERDF)}
pour
la
mise
en
place
d’un
coffret
de
branchement
sur
la
parcelle
AB
n°345
sise
rue
du
Château
Vieux
{restaurant
scolaire].
Le
conseil
municipal
doit
autoriser
le
maire
à signer
cette
convention
qui
sera
passée
en
l'Etude
de
Maître
Xavier
POITEVIN,
Notaire
à TOULOUSE
(31)
Voté
à
l'unanimité.
12
-
QUESTIONS
DIVERSES : e
Monsieur
le Maire
informe
l’assemblée
de
la démission
de
l’agent
qui
faisait
office
de
directrice
de
la
garderie
péri-scolaire
qui
était
en
disponibilité
depuis
6 ans.
e
Monsieur
le Maire
présente
le tableau
des
effectifs
scolaires
à la
rentrée
2017.
Il fait
état
d’une
légère
baisse
autant
en
maternelle
qu’en
élémentaire
et se
décline
comme
suit
:
ECOLE
‘AMQOU
{:ARSAGUE
F'BONNEGARDE
['BRASSEMPOUY:T-CASTAIGNOS
lCASTEL
GAUFACQ:ENASSIET:}
:POMAREZ
AUTRES
ÆOTAL
Ë
ï
COMMUNES
ECOLE PUBLIQUE
27
/
#
4
L
ll
4
4
/
L
29
MATERNELLE
ECOLE PUBLIQUE
sl
/
/
1
t
!
/
1
/
2
55
PRIMAIRE ECOLE PRIVEE
|}
4
/
/
/
/
1
2
1
3
1
11
MATERNELLE
ECOLE PRIVEE
14
4
4
2
#
1
4
4
/
5
26
PRIMAIRE TOTAL
96
4
4
3
2
2
2
4
3
9
124
e
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
au
conseil
municipal
d’un
courrier
parvenu
en
mairie
relatif
à la mise
en
garde
sur
le déploiement
des
compteurs
communicants
«
Linky».
L'objectif
étant
la mise
en
garde
sur
ta
collecte
des
données
personnelles
qui
pourraient
être
utilisées
à d’autres
fins
que
la distribution
d'électricité
mais
également
sur
les émissions
de
champs
électromagnétiques
qui
ont
des
effets
directs
et
significatifs
sur
l’environnement.
e
Monsieur
le
Maire
fait
part
des
remerciements
du
Secours
Catholique
pour
la subvention
2017.
e
Monsieur
le Maire
présente
un
dossier
de
demande
de
subvention
émanant
de
l'association
« L'Heureuse
Compagnie
»
pour
l’organisation
du
Festival
«
La
Grande
Ballade
» les
7 et
8 octobre
prochains.
Monsieur
le
Maire
propose,
dans
le cadre
de
l'enveloppe
budgétaire
dédiée
à la culture,
de
répondre
favorablement
à cette
demande
en
accordant
la somme
de
1.000,00
€.
Voté
à l'unanimité.
eMr
Jean-Pierre
DUFOURCAQ
informe
le conseil
municipal
qu’il
a eu
la confirmation
de
l'accord
de
Mme
de
CAUMIA
BAILLENX
sur
la
proposition
d'acquisition
foncière
par
la communauté
de
communes
des
terrains
sis
Avenue
du
Béarn.
Il souhaite
que
ce
dossier
puisse
être
inscrit
à l’ordre
du
jour
du
prochain
conseil
communautaire. e
Mme
Odile
LAFITTE
fait
part
à l'assemblée
d’un
rassemblement
qui
aura
lieu
le samedi
7
octobre
à
CASTELNAU-Chalosse
en
soutien
à la filière
agricole
suite
aux
épisodes
de
grippe
aviaire
afin
de
sensibiliser
les
pouvoirs
publics
sur
là
nécessité
de
mettre
en
place
un
plan
de
financement
pour
accompagner
la
reprise
d'activité.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
à 23
h. 45,
la séance
est
levée.
Commune
de
AMOU
Registre
des
délibérations
du
Conseil
municipal
Récapitulatif
des
délibérations
prises
en
séance
du
28
septembre
2017
N°
délibération
Objet
de
la délibération
2017-035 2017-036 2017-037 2017-038