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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hannonville-sous-les-Côtes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1667981796 CR CM 24.10.22. V2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Consommateurs,
Département
de
la Meuse
Arrondissement
de
VERDUN
Canton
de
Fresnes
en
Woëvre
COMMUNE
DE
55210
-
Hannonville
sous
les
Côtes
Tél.
: 03.29.87.33.08
Fax
: 03.29.87.38.53
E.mail
: contact@mairie-hannonville.com
Site
: WWW.
Mairie-hannonville.fr
SIRET
21550228700018
Compte
rendu
de
la
séance
du
lundi
24
octobre
2022
Président
: LEPRINCE
Danielle
Secrétaire
: SAYEN
Annick
Présents
:
Madame
Danielle
LEPRINCE,
Monsieur
ALAIN
LABISSY,
Monsieur
Michel
MAZZOLA,
Monsieur
Francis
ADAM,
Madame
Céline
AUBRY,
Madame
Virginie
BRIZION,
Madame
Marie
HUMBERT,
Monsieur
Christophe
LEPRINCE,
Madame
Annick
SAYEN
Excusés
: Monsieur
LAURENT
CAURIER
Absents
: Monsieur
Cyril
BRIZION,
Monsieur
Patrice
WALLERICH
Réprésentés
:
Monsieur
Jérôme
STEIN
par
Madame
Marie
HUMBERT,
Monsieur
Romuald
PARANT
par
Monsieur
Christophe
LEPRINCE
Validation
du
compte
rendu
précédent
:
Mme
HUMBERT
signale
les
remarques
de
M.STEIN
:
il n'
a
pas
été
noté
dans
ce
compte
rendu
son
avis
favorable
sur
le
contenu
du
projet
yoga
proposé
par
Mme
CHAPUIS.
Mme
HUMBERT
précise
que
ce
projet
avait
été
validé
à
l'unanimié
des
membres
présents
de
la
Commission
"Vie
Associative
Animation
3ème
Âge"
Ordre
du
jour:
1/
Adoption
du
rapport
RPQS
(Rapport
Prix
Qualité
du
Service
Public
Assainissement
Collectif) Adoption
à
l'unanimité
du
Rapport
Prix
Qualité
du
Service
Public
Assainissement
Collectif
(RPQS)
2021 2/
- délibération
"Constitution
d'une
provision
comptable
pour
créances
risquant
d'être
compromises"
pour
l'ensemble
des
budgets
Adoption
à
l'unanimité
de
la
délibération
«Constitution
d'une
provision
comptable
pour
créances
risquant
d'être
compromises"
pour
l'ensemble
des
budgets
3/
Décisions
modificatives
consécutives
à
cette
délibération
pour
les budgets
:
COMMUNE
- EAU
- ASSAINISSEMENT
Adoption
à
l'unanimité
4/
Décision
Modificative
sur
le
budget
EAU
: remise
à
jour
des
inventaires
du
compte
1391
concernant
les
amortissements
Adoption
à
l’unanimité
5/
Décision
Modificative
sur
le budget
ASSAINISSEMENT
: rattachement
ICNE
(intérêts
Courus
Non
Echus)
Adoption
à
l'unanimité
6/
Préparation
des
affouages
2022/2023
Pour
satisfaire
le
besoin
en
bois
de
nos
affouagistes
les
parcelles
: 13
À
/ 35
/ 36/37
et
33B
sont
prorogées
jusqu'au
31/10/2023.
A
cela
s'ajoute
les
parcelles
prévues
cette
année
:
N°5/18et45B Le
tarif
reste
inchangé
: 6€
le stère
Les
deux
délibérations
sont
prises
à
l'unanimité.
La
réunion
pour
les
affouagjistes
se
tiendra
le
16/12/2022
à
18H30
pour
le tirage
au
sort
des
lots.
Deux
parcelles
ont
été
vendues
cette
année
pour
un
montant
de
45
114
€
7/
Nomination
d'un
correspondant
Incendie
et Secours
(au
sein
du
Conseil
Municipal) Alain
LABISSY
est
nommé
Correspondant
Incendie
et
Secours
. Cette
nomination
sera
communiquée
au
Préfet
de
la
Meuse
et
au
Président
du
Conseil
d'Administration
du
SDIS
de
la
Meuse. Ce
correspondant
incendie
et
Secours
est
l'interlocuteur
privilégié
du
Service
Départemental
d'incendie
et
de
Secours
dans
la
commune
sur
les
questions
relatives
à
la
prévention,
la
protection
et
la
lutte
contre
les
incendies,
il a
pour
missions
l'information
et
la
sensibilisation
du
Conseil
Municipal
et
des
habitants
de
la
commune
sur
l'ensemble
des
questions
relatives
à
la
prévention
et
à
l'évaluation
des
risques
de
sécurité
civile.
La
mise
au
point
de
ces
missions
et
leur
faisabilité
vont
faire
l'objet
d'un
travail
de
mise
en
oeuvre
et
d'une
formation.
Cette
fonction
de
correspondant
Incendie
et
secours
n'ouvre
droit
à
aucune
rémunération
supplémentaire. 8/
Cérémonie
du
11
Novembre
et
préparation
de
la fête
patronale
Comme
à
l'accoutumée
la
cérémonie
devant
le
monument
aux
Morts
aura
lieu
en
présence
des
personnalités.
Toute
la
population
est
cordialement
invitée
à
cette
manifestation
qui
se
terminera
par
ie
pot
de
l'amitié.
La
fête
patronale
se
déroulera
le
dimanche
13
novembre
: manèges
pour
enfants,
scooter,
confiserie
entre
autres
seront
présents.
Comme
les
années
précédentes
les
enfants
bénéficieront
de
tickets
gratuits
9/
Info
projet
Sécurisation
de
la départementale
908
M.
MAZZOLA
expose
le
projet
de
sécurisation
de
la
D908
en
cours,
l'objectif
est
de
faire
ralentir
les
automobilistes.
M.
Fristot
doit
rendre
une
version
complétée
fin
octobre. Ce
projet
sera
présenté
au
Conseil
Municipal
ainsi
qu'à
la
population
pour
le
finaliser.
Diverses
propositions
sont
énoncées
notamment
suite
à
l'accident
récent
au
carrefour
Jardinot
/ Promenade
:
Faut-il
mettre
en
sens
unique
la
rue
du
Jardinot
?
et
d'autres
ruelles
?
Info
projet
Commission
des
jeunes
de
la
Commune
Une
soirée
Halloween
est
organisée
à
l'initiative
de
la
Commission
" Vie
Associative
Animation
3ème
Âge"
et
la
Commission
Jeunes
: un
partenariat
est
mis
en
place
avec
le
Carams
en
Fête
et
le
Collectif
des
Papas.
Mme
Marie
HUMBERT
qui
expose
le
déroulement
de
cette
manifestation,
demande
des
conseillers
municipaux
volontaires
pour
sécuriser
le défilé.
M.
MAZZOLA
et
Mme
AUBRY
se
proposent.
Mme
AUBRY
fait
part
de
la
participation
de
Sofiane
et
Zoé
au
Collectif
Départemental
des
Jeunes.
10/Questions
diverses
- Les
tarifs
de
location
de
la
vaisselle
ainsi
que
la
casse
sont
adoptés
selon
le tableau
joint - Marie
HUMBERT
demande
quand
les
bandes
blanches
seront
installées
rue
Chaude
et
rue
Froide
; cela
reste
en
discussion.Le
Conseil
est
plus
favorable
à
la
mise
en
place
de
panneaux
mentionnant
l'obligation
de
priorité
à
droite
rue
Chaude
/ rue
Froide. - suite
à
la
question
de
Marie
HUMBERT
, La
Maire
annonce
que
le
litige
concernant
le grillage
de
la
décharge
vient
de
se
résoudre
et
qu'il
va
enfin
pouvoir
être
réparé.
- La
Maire
annonce
le
changement
de
compagnie
d'assurance
concernant
les
bâtiments
de
la
commune.
C'est
GROUPAMA
qui
assurera
désormais
les
biens
communaux. - Concernant
la
question
des
arriérés
du
Foxy
Camp
débattue
au
conseil
du
03/06/2022
question
qui
avait
trouvé
un
consensus
à
savoir
l'annulation
des
arriérés
La
Maire
demande
un
vote
pour
assurer
cette
décision
: unanimité
du
Conseil.
- Une
discussion
s'instaure
sur
les
iluminations
de
Noël
dans
le village:
faut-il
ou
non
les
installer
cette
année
vu
le
contexte
actuel
?
La
décision
sera
prise
au
prochain
Conseil
le vendredi
25/11
à
20H30.
Séance
levée
à
22H30
La
secrétaire
de
séance,