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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hannonville-sous-les-Côtes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1661161092 CR CM 3 06 22)
Thèmes du document : Démocratie, Consommateurs, Histoire et mémoire,
Département
de
la MEUSE
Arrondissement
de
VERDUN
Canton
de
ETAIN
COMMUNE
DE
55210
- Hannonville
sous
les
Côtes
Tél.
: 03.29.87.33.08
Email
: maineS5hannonville@gmail.com
Site
: www.mairie-hannonville.fr SIRÉF
: 21550228700018
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
3 JUIN
2022
Présidente
: Mme
LEPRINCE
Danielle
Secrétaire
de
séance
: M.LABISSY
Alain
Présents
: M.STEIN
Jérôme,
M.LABISSY
Alain,
Mme
SAYEN
Annick,
Mme
BRIZION
Virginie,
M.CAURIER
Laurent,
M
WALLERICH
Patrice,
M.LEPRINCE
Christophe,
Mme
AUBRY
Céline,
M.
ADAM
Francis
Absent
excusé
: M.MAZZOLA
Michel
donne
son
pouvoir
à M.LABISSY
Alain
Excusés
: BRIZION
Cyril,
PARANT
Romuald,
Mme
HUMBERT
Marie
RAPPEL
DE
L'ORDRE
DU
JOUR
1) Examen
de devis
: - ossuaire - salle
d'archives
2) Organisation
du
recensement
2023
3) Tours
de
garde
pour
les élections
législatives
4)
La
situation
du
Longeau
et logement
22
rue
froide
5)
Les
propositions
des
commissions
:
- Bâtiment
(salle polyvalente)
- Voirie
(axe
Fresnes
/ Thillot)
- Associations
(nouvelles
demandes
de subvention)
-Environnement
:- Fête de
la station
- Concours
maisons
fleuries
6) Organisation
du
14 juiltet
Questions
diverses
Approbation
du
compte
rendu
du
Conseii
Municipal
du
08
avril
2022,
il n’a
pas
été
voté.
1)
Examen
de
devis
:
Ossuaire
: Un
emplacement
a été
trouvé,
derrière
l’église
le long
du
mur
à gauche
Lorraine
Monument
: 1610€
TTC
Marchand
: 2255
€ TTC
Le
conseil
municipal
vote
à l'unanimité
le devis
de
Lorraine
Monument
Salle d’archives
:
Le
conseil
Municipal
vote
pour
l’option,
réalisation
des
murs
extérieurs
en
BA
13
isolé,
pour
un
montant
de
6760.09€
HT
2) Organisation
du
recensement
2023
Le
recensement
est prévu
début
2023
Le
conseil
Municipal
vote
à l’unanimité,
le coordonnateur
Mme
LEPRINCE
Danielle
et l’agent
recenseur
Mme
THOMAS
Mélissa
3)
Tours
de
garde
pour
les élections
législatives
Tableau
en
pièce jointe 4)
La
situation
du
Longeau
et
logement
22
rue
froide
M.SPRICK
Amaud a
réglé
toutes
ses
dettes,
à 901.44€
sans
l’augmentation
de
loyer
ILC
commerçant
est une
augmentation
que
l’on doit
effectuer
tous
les ans,
chose
qui
n’a
pas
été
faite
donc
un
manque
à gagner
pour
la commune
Doit
on
réclamer
le reste
à payer
? ou
renouvelle
t on
le bail
avec
augmentation
pour
passer
le loyer
à
1234€
Une
réunion
est à prévoir
avec
M.SPRICK
et nos
avocats.
M.STEIN
apprécie
que
M.SPRICK
ait
réglé
ses
dettes
et souhaite
apaiser
la situatton
Demander
un certificat d'assurance
tous
les ans.
Taxe
foncière
l’inclure
dans
le bail
ou
pas
? Se
renseigner
auprès
de
la trésorerie
Le
conseil
Municipal
décide
de
ne
pas
réclamer
son
arrérage.
Logement
22
rue
froide
:
M.SAHRAOUI
a fait toutes
les démarches
nécessaires
pour
pouvoir
régler
ses
dettes.
Un
échéancier
sera
mis
en
place
début juillet.
Le
conseil
Municipal
décide
à l’unanimité
d’accorder
l’avenant
au
bail.
Prendre
une
délibération
pour
remettre
le bail
à M.SAHRAOUI.
Demander
un
garant
Le
conseil
vote
à l’unanimité
5)
Les
propositions
des
commissions
:
= Bâtiment
(salle
polyvalente)
Mme
Giardinot
architecte,
propose
une
convention
pour
accompagner
la commune
pour
monter
le dossier,
: Voirie
(axe
Fresnes
/ Thitlot)
Entrées
du
village
: modifier
La vitesse
par
la création
d’écluses.
Avancer
Le panneau
stop
rue
de
la promenade
Un
rendez
vous
sera
pris
avec
M.
Fristot
pour
étude
des
possibilités.
=Associations
(nouvelles
demandes
de
subvention}
3 nouvelles
demandes
: - Association
eco-citoyens
de
la woevre
( 0 pour
)
-Judo
club
(3
pour
)
- Association
Française
des
sclérosés
en
plaques
(2 pour}
3 structures
qui
n’avaient
pas
l’information
d’où
leurs
demandes
tardives,
la commission
émet
un
avis
défavorable
car
la date
de
demande
est
dépassée. Le
conseil
suit
la proposition
de
la commission.
“Environnement
:- Fête
de
la station
La
station
fête
ses
10 ans,
une
animation
aura
lieu
le 26 juin
2022
à partir de
14h,
visite
de
la station
prévue
par
M.MAZZOLA,
et plusieurs
panneaux
qui
expliquent
le fonctionnement
et l’histoire
des
sources
par
fa commission
2 associations
se joignent
à cette
festivité
le CPIE
et l’écomusée,
un
pot
d’amitié
clôturera
cette
festivité.
- Concours
maisons
fleuries
Le
règlement
reste
le même,
mettre
l’infonmation
sur
Facebook,
les critères
sont
les mêmes
que
l’année
dernière.
Commission
bois
:
Une
coupe
sur 3 a été
vendue.
L'opération
Longeau
et les sapins
scolytés
rapporte
5240€
à la commune
Route
Hannonville/Doncourt,
l'herbe
doit
être
fauchée.
Résultat
des
affouages
: 440
stères
demandés,
605
stères
attribués
6} Organisation
du
14
juillet
Le
feu
d'artifice
est de
2300€,
2 artificiers tireront
les feux,
en
échanges
de
bons
«
repas
et boissons
».
Le
conseil
est ok
Pour
la cérémonie
du
14 Juillet,
dépôt
de
gerbe,
remise
de
récompenses
aux jeunes
diplômés,
et des
prix
du
concours
embellissement. Questions
diverses
-M.STEIN
a engagé
48
€ pour
l’achat
des
chocolats
pour
la chasse
aux
œufs,
prendre
une
délibération
pour
ce
remboursement.
Le
conseil
est
favorable.
-Nouvelle
règlementation
au
E er Juillet sur
la réforme
des
règles
de
publicité,
d’entrée
en
vigueur
et de conservation
des
actes
pris
par
les
collectivités
territoriaies
et
leurs
groupements.
Le
conseil
municipal
doit
délibérer
afin
de
choisir
le mode
de publicité
applicable
sur
le territoire
de
la commune.
Le
compte
rendu
détaillé
de séance
du
conseil
municipal
n’est
plus
obligatoire.
Toutefois
il est prévu
une
obligation
d’affichage
dans
un
délai
d’une
semaine
de
la liste
des
délibérations
examinées
par
le conseil
municipal,
à la mairie
et mise
en
ligne
sur le site
de
la commune.
-Une
réunion
est prévue
le 9 juin
à
15h,
à la salle
académique,
cette
réunion
concerne
les séniors
qui
ont
des
difficultés
au quotidien,
qui
veulent
rester
à domicile
et que
la cellule
e-dimicileSS
pourrait
accompagner.
“Entretien
cimetière
: une
opération
désherbage
est à prévoir
-Les
Carams
ayant
décidé
de
retirer
leur vaisselle
des
2 salles,
le conseil
vote
à l’unanimité
l’achat
de
vaisselle
communale,
si possible
avec
logo
de
ta mairie.
Lever
de
la séance
: 23h15
Secrétaire
de séance :
Alain.LABISSY
Le
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
8 avril
est validé
à l’unanimité
le 30 juin
2022
La
Maire
LEPRINCE
Danielle