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Ordre du Jour - Affiche 01 02
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Déliberation - Affiche 02 12
Document publié le Vendredi 2 décembre 2022 par la commune de Courtonne-la-Meurdrac.
Lien du pdf (Déliberation - Affiche 02 12)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
Mairie de Courtonne la Meurdrac
20, rue de la Mairie
14100 Courtonne la Meurdrac
tél : 02 31 62 71 37 / fax : 09 58 95 31 54
maire@courtonnelameurdrac.fr
secretariat@courtonnelameurdrac.fr
ccas@courtonnelameurdrac.fr
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le 2 décembre 2022
1. Approbation du compte rendu du conseil municipal du
2. Compte rendu des décisions et des actions du maire
3. Point sur l’école Thierry Le Cordier
4. DEL32-2022 : Décision modificative chapitre 012
5. Informations complémentaires sur la modification de la carte scolaire 6. DEL33-2022 : Instauration de la tarification sociale de la cantine
7. Présentation du diagnostic Assainissement Collectif
8. Point sur les investissements 2022
9. DEL34-2022 : Demande de subvention agence de l'eau
10. Compte rendu dossiers Lisieux Normandie
11. DEL35-2022 : Approbation des statuts de la Communauté d’Agglomération Lisieux Normandie 12. Informations sur les dossiers d’urbanismes en cours
13. DEL36-2022 : Durée amortissement subvention vélo électrique
14. DEL37-2022 : Décision modificative suite à modification inventaire
15. DEL38-2022 : Décision modificative pour intégration frais d'étude dans article définitif 16. Questions et informations diverses
Mairie de Courtonne la Meurdrac
09 58 95 31 54
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
décembre 2022 à 20 h à la mairie.
Ordre du jour
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 14 octobre 2022
Compte rendu des décisions et des actions du maire
Point sur l’école Thierry Le Cordier
2022 : Décision modificative chapitre 012 – Dépenses de personnel
Informations complémentaires sur la modification de la carte scolaire
2022 : Instauration de la tarification sociale de la cantine
Présentation du diagnostic Assainissement Collectif – Programmation des travaux Point sur les investissements 2022
2022 : Demande de subvention agence de l'eau
Compte rendu dossiers Lisieux Normandie
2022 : Approbation des statuts de la Communauté d’Agglomération Lisieux Normandie sur les dossiers d’urbanismes en cours
2022 : Durée amortissement subvention vélo électrique
2022 : Décision modificative suite à modification inventaire
2022 : Décision modificative pour intégration frais d'étude dans article définitif uestions et informations diverses
Le Maire
Eric BOISNARD
Dépenses de personnel
Programmation des travaux
2022 : Approbation des statuts de la Communauté d’Agglomération Lisieux Normandie
2022 : Décision modificative pour intégration frais d'étude dans article définitif
Le Maire
Eric BOISNARD