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Document publié le Lundi 15 avril 2024 par la commune de Pompey.
Lien du pdf (Déliberation - chargement.php?id=1134)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Démocratie,
Département de Meurthe et Délibérations du Conseil Municipal Moselle
VILLE DE POMPEY Séance du 15 avril 2024
Au cours de la séance du conseil municipal en date du 25 mars 2024, le quorum n'ayant pas été atteint lors de la mise en discussion des délibérations relatives au versement d'une subvention exceptionnelle à l'OFP section Football, au versement d'une subvention à l'OFP, et au versement d'une subvention à la MJC de Pompey, le Conseil Municipal, conformément à la loi, a de nouveau été convoqué le lundi 15 avril 2024 à 20h00 au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent TROGRLIC, maire, après convocation légale adressée le 9 avril 2024. Le conseil peut délibérer valablement à cette occasion sans condition de quorum.
PRÉSENTS : Monsieur TROGRLIC, maire
M. KUHN - M. MAUGRAS - Mme AMAH - M. FALCETTA - Mme FOURNERY - M. CHAOUAT - M.
LEMIUS - M. BOISELLE - M. SCHIERTZ - M. COSTANZO - M. ROMBACH - M. BALLAND
ABSENTS REPRESENTES : Madame GILLOT-VERGES par Monsieur MAUGRAS Madame HOH par Monsieur LEMIUS
Madame BOCHNAK par Madame FOURNERY
Madame HILLENMEYER par Monsieur COSTANZO
ABSENTS EXCUSES : Madame GUILLAUME - Monsieur RICCETTI
ABSENTS : Mesdames BADER - FERNANDES - LIEGEOIS - MILED - MORAUX
- PONANT - Messieurs SOUDIER - BERRAR
SECRETAIRE DE SEANCE : conformément à l'article L 2121-15 du CGCT, Monsieur BOISELLE a
été nommé à l'unanimité pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Sous la présidence de Monsieur KUHN, Madame FOURNERY, Messieurs CHAOUAT, ROMBACH, TROGRLIC quittent la salle et ne prennent part ni au débat, ni au vote de cette délibération. Dans le cadre des conflits d'intérêts, Madame HOH ne pouvant pas également participer au vote, Monsieur LEMIUS, son mandataire, ne votera pas en son nom.
| Nombre de conseillers en exercice : 27 | Nombre de présents : 9 | Nombre de votants : 12 |
S'agissant d'une seconde convocation, le conseil peut délibérer valablement sans condition de quorum.
Le Maire certifie que les délibérations de la séance du 15 avril 2024 ont été publiées sur le site internet de la ville le 19 avril 2024, et que les délibérations ont été transmises en Préfecture le 19 avril 2024.
N° 2024/035
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE OFP SECTION FOOTBALL - TOURNOI
Rapporteur : Monsieur MAUGRAS
La section Football de l'Omnisports Frouard-Pompey, et plus précisément la catégorie U10 du club, participe à un tournoi de football le 18 mai à Beaumont Les Valences dans le département de la Drôme.
Afin d'organiser le déplacement et l'hébergement des 9 enfants concernés, l'éducateur en charge de cette catégorie sollicite la ville de Pompey pour une participation financière. Il est proposé au conseil municipal d'accorder une subvention de 400 € à la section Football de l'OFP pour la participation aux frais de transport et d'hébergement des 9 enfants licenciés du club participant à un tournoi à Beaumont Les Valences le 18 mai prochain.
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame FOURNERY, Messieurs CHAOUAT, ROMBACH, TROGRLIC ayant quitté la salle et ne
prenant part ni au débat, ni au vote,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
- DECIDE d'allouer à la section Football de l'OFP une subvention de 400 € pour l'organisation du déplacement et de l'hébergement de 9 enfants de la catégorie U10 participant à un tournoi à Beaumont Les Valences le 18 mai 2024,
- PRECISE que les crédits nécessaires sont prévus au budget primitif de l'exercice 2024.
Fait et délibéré en séance
ledit jour
Le registre dûment signé
Le Secrétaire de séance,
Christian BOTSELLE
Pour copie conforme,
Le Maire,
LE MAIRE
rent TROGRLIC Lau
Publié, notifié le 19 avril 2024
Transmis à la Préfecture le 19 avril 2024 Département de Meurthe et Délibérations du Conseil Municipal Moselle
VILLE DE POMPEY Séance du 15 avril 2024
Au cours de la séance du conseil municipal en date du 25 mars 2024, le quorum n'ayant pas été atteint lors de la mise en discussion des délibérations relatives au versement d'une subvention exceptionnelle à l'OFP section Football, au versement d'une subvention à l'OFP, et au versement d'une subvention à la MJC de Pompey, le Conseil Municipal, conformément à la loi, a de nouveau été convoqué le lundi 15 avril 2024 à 20h00 au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent TROGRLIC, maire, après convocation légale adressée le 9 avril 2024. Le conseil peut délibérer valablement à cette occasion sans condition de quorum.
PRESENTS : Monsieur TROGRLIC, maire
M. KUHN - M. MAUGRAS - Mme AMAH - M. FALCETTA - Mme FOURNERY - M. CHAOUAT - M.
LEMIUS - M. BOISELLE - M. SCHIERTZ - M. COSTANZO - M. ROMBACH - M. BALLAND
ABSENTS REPRESENTES : Madame GILLOT-VERGES par Monsieur MAUGRAS Madame HOH par Monsieur LEMIUS
Madame BOCHNAK par Madame FOURNERY
Madame HILLENMEYER par Monsieur COSTANZO
ABSENTS EXCUSES : Madame GUILLAUME - Monsieur RICCETTI
ABSENTS : Mesdames BADER - FERNANDES - LIEGEOIS - MILED - MORAUX
- PONANT - Messieurs SOUDIER - BERRAR
SECRETAIRE DE SEANCE : conformément à l'article L 2121-15 du CGCT, Monsieur BOISELLE a
été nommé à l'unanimité pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Sous la présidence de Monsieur KUHN, Madame FOURNERY, Messieurs CHAOUAT, ROMBACH, TROGRLIC quittent la salle et ne prennent part ni au débat, ni au vote de cette délibération. Dans le cadre des conflits d'intérêts Madame HOH ne pouvant pas également participer au vote, Monsieur LEMIUS, son mandataire, ne votera pas en son nom.
| Nombre de conseillers en exercice : 27 | Nombre de présents : 9 | Nombre de votants : 12 |
S'agissant d'une seconde convocation, le conseil peut délibérer valablement sans condition de quorum.
Le Maire certifie que les délibérations de la séance du 15 avril 2024 ont été publiées sur le site internet de la ville le 19 avril 2024, et que les délibérations ont été transmises en Préfecture le 19 avril 2024.
N° 2024/036
OMNISPORTS FROUARD POMPEY - SUBVENTION 2024
Rapporteur : Monsieur MAUGRAS
L'association Omnisports Frouard Pompey (OFP) assure l'organisation, la promotion, le développement et la pratique du sport pour les villes de Pompey et de Frouard depuis 1970. Elle est composée de 16 sections sportives, regroupe plus de 1400 adhérents qui viennent s'épanouir, se divertir et progresser dans leur discipline. Bien qu'orientée vers la compétition, l'association est ouverte aux loisirs et impulse une véritable démarche éducative, sociale et solidaire.
Notre commune reconnaît que son importance et sa forme d'organisation, nécessitent des moyens autres que bénévoles pour assurer la stabilité, le fonctionnement, la pérennité et le développement
de sa structure.
Pour assurer sa mission et maintenir la diversité des activités proposées dans le respect des obligations réglementaires, il est proposé au conseil municipal de verser à l'OFP une subvention de 51 500 € pour l'année 2024 (pour mémoire, versement d'un acompte de 11 000 € par délibération du 26 février 2024, et subvention de 50 700 € versée en 2023).
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame FOURNERY, Messieurs CHAOUAT, ROMBACH, TROGRLIC ayant quitté la salle et ne prenant part ni au débat, ni au vote,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
- DECIDE d'allouer à l'Omnisports Frouard-Pompey, pour l'année 2024, une subvention globale de 51 500 €,
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention d'objectifs entre la ville de Pompey
et l'Omnisports Frouard-Pompey,
- PRECISE que les crédits nécessaires sont prévus au budget primitif de l'exercice 2024,
À Le Secrétaire de séance, Christian BOISELLE Fait et délibéré en séance ledit jour Le registre dûment signé Pour copie conforme, Le Maire, LE MAIRE,
{ TROGRLIC Lauren
Publié, notifié le 19 avril 2024
Transmis à la Préfecture le 19 avril 2024 Département de Meurthe et Délibérations du Conseil Municipal Moselle
VILLE DE POMPEY Séance du 15 avril 2024
Au cours de la séance du conseil municipal en date du 25 mars 2024, le quorum n'ayant pas été atteint lors de la mise en discussion des délibérations relatives au versement d'une subvention exceptionnelle à l'OFP section Football, au versement d'une subvention à l'OFP, et au versement d'une subvention à la MJC de Pompey, le Conseil Municipal, conformément à la loi, a de nouveau été convoqué le lundi 15 avril 2024 à 20h00 au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent TROGRLIC, maire, après convocation légale adressée le 9 avril 2024, Le conseil peut délibérer valablement à cette occasion sans condition de quorum.
PRESENTS : Monsieur TROGRLIC, maire
M. KUHN - M. MAUGRAS - Mme AMAH - M. FALCETTA - Mme FOURNERY - M. CHAOUAT - M.
LEMIUS - M. BOISELLE - M. SCHIERTZ - M. COSTANZO - M. ROMBACH - M. BALLAND
ABSENTS REPRESENTES : Madame GILLOT-VERGES par Monsieur MAUGRAS Madame HOH par Monsieur LEMIUS
Madame BOCHNAK par Madame FOURNERY
Madame HILLENMEYER par Monsieur COSTANZO
ABSENTS EXCUSES : Madame GUILLAUME - Monsieur RICCETTI
ABSENTS : Mesdames BADER - FERNANDES - LIEGEOIS - MILED - MORAUX
- PONANT - Messieurs SOUDIER - BERRAR
SECRETAIRE DE SEANCE : conformément à l'article L 2121-15 du CGCT, Monsieur BOISELLE a
été nommé à l'unanimité pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Sous la présidence de Monsieur KUHN, Madame FOURNERY, Messieurs CHAOUAT et TROGRLIC quittent la salle et ne prennent part ni au débat, ni au vote de cette délibération. Dans le cadre des conflits d'intérêts, Mesdames GILLOT-VERGES et HILLENMEYER ne pouvant pas également participer au vote, Messieurs MAUGRAS et COSTANZO, leurs mandataires, ne voteront pas en leur nom.
| Nombre de conseillers en exercice : 27 | Nombre de présents : 10 | Nombre de votants : 12 |
S'agissant d'une seconde convocation, le conseil peut délibérer valablement sans condition de quorum.
Le Maire certifie que les délibérations de la séance du 15 avril 2024 ont été publiées sur le site internet de la ville le 19 avril 2024, et que les délibérations ont été transmises en Préfecture le 19 avril 2024.
N° 2024/037
MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE - SUBVENTION 2024
Rapporteur : Monsieur MAUGRAS
Association d'Education Populaire, la Maison des Jeunes et de la Culture de Pompey s'adresse à la jeunesse et propose des activités et événements qui s'inscrivent dans la politique éducative et sociale souhaitée par la ville. Par ses projets et ses actions, elle reçoit les jeunes de 8 à 25 ans dans le cadre d'activités socio-éducatives du lundi au samedi, ainsi que pendant les vacances scolaires. Elle propose un accueil jeunes, un accueil collectif de mineurs, un accompagnement à la scolarité, des chantiers-sé jours, ainsi que de nombreuses activités. Un club nature « les enfants du Méret » a également été créé afin de sensibiliser les enfants de 6 à 11 ans à l'environnement et au développement durable.
Si son action est dirigée principalement vers la jeunesse, elle propose également des activités pour tous, dans différents domaines : sports, détente, méditation, art du verre, aquarelle... et de nouvelles activités sont proposées en 2024, comme la salsa, la bachata, la cuisine du monde. Un collectif d'habitants-adhérents s'est également constitué afin de faire vivre un Jardin Partagé, mis à disposition par la ville à quelques pas de la MJC.
Des ateliers d'alphabétisation coordonnés avec le Bassin de Pompey sont également proposés, et les actions de l'Espace de Vie Sociale se consolident.
Pour 2024, la MJC a également déposé auprès de la CAF un nouveau projet social afin d'obtenir l'agrément Centre Social, et prévoit de valider un nouveau nom: « MJC Mosaïque Centre
Social ».
Pour mener à bien l'ensemble de ses projets, la MJC sollicite des subventions autres que municipales (Etat, Région, Département, CAF, etc), et organise également des manifestations qui apportent des ressources supplémentaires.
Il est proposé au conseil municipal d'accorder une subvention à hauteur de 57 000 € (pour rappel, subvention de 56 100 € en 2023).
Pour lui permettre d'assurer au mieux ses missions, il lui est demandé de gérer ses besoins en fonds de roulement de trésorerie et d'en tenir informée la municipalité. Dans cette optique, le versement d'un acompte de 15 000 € a été réalisé par délibération en date du 15 janvier 2024.
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame FOURNERY, Messieurs CHAOUAT et TROGRLIC ayant quitté la salle et ne prenant part ni au débat, ni au vote,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
- DECIDE d'allouer à la Maison des Jeunes et de la Culture de Pompey une subvention de 57 000 € pour l'année 2024,
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention d'objectifs entre la ville de Pompey et la Maison des Jeunes et de la Culture de Pompey,
- PRECISE que les crédits nécessaires sont prévus au budget primitif de l'exercice 2024.
Fait et délibéré en séance
ledit jour
Le registre dûment signé
Le Secrétaire de séance, Pour copie conforme, Christian BOISELLE Le Maire,
LE MAÏIR:
A LL
Laurent TROGRLIC
Publié, notifié le 19 avril 2024
Transmis à la Préfecture le 19 avril 2024