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Déliberation - Liste deliberations examinees conseil municipal 15 mai 2023
Document publié le Lundi 15 mai 2023 par la commune de Saint-Alban.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations examinees conseil municipal 15 mai 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Logement,
CONSEIL MUNICIPAL
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SAINT-ALBAN
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Séance du 15 mai 2023
Contrats et convention
Délibération n°1- Local de l’ancienne agence postale : autorisation du maire à signer un bail
professionnel
Adoptée à l'unanimité
Finances
Délibération n° 2- Budget général : caractéristiques des dépenses imputées au compte 6232 « Fêtes
et cérémonies »
Adoptée à l'unanimité
Personnel
Délibération n° 3- Affectation d’un apprenti mineur à des travaux interdits susceptibles de
dérogation
Adoptée à l'unanimité
Affaires générales
Délibération n° 4- Désignation d’un référent déontologue des élus
Adoptée à l’unanimité
Administration
Délibération n° 5- Tirage au sort du jury d'assises pour l’année 2024
Adoptée à l'unanimité
Marchés publics
Délibération n° 6- Rénovation de foyers d'éclairage public : commande au SDE
Adoptée à l'unanimité
Délibération n° 7- Mise en conformité de la commande d'éclairage public du terrain de football :
commande au SDE
Adoptée à l'unanimité
Délibération n°8 — Prestation d'entretien de voirie : attribution du marché de curage et autorisation du maire à signer le marché
Adoptée à l'unanimité
Délibération n°9 - Prestation d'entretien de voirie : attribution du marché d’hydrocurage et
autorisation du maire à signer le marché
Adoptée à l'unanimité
Délibération n°10 - Prestation d’entretien de voirie : attribution du marché de débroussaillage des
talus et autorisation du maire à signer le marché
Adoptée à l'unanimité
Décisions du Maire
Délibération n°11 - Compte-rendu des délégations au Maire Organisation
Délibération n°12 — Délégations consenties par le Conseil municipal
Adoptée à l’unanimité
Affichée en mairie et publiée sur le site internet de la commune le 22 mai 2023
Madame le Maire,
Nathalie BEAUVY
ND Be