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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cissé.
Lien du pdf (Convocation - 06 Convocation CM 17 06 26)
Thèmes du document : Consommateurs, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
COMMUNE DE CISSÉ
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie - Salle du Conseil le :
MERCREDI 17 JUIN 2026 à 20h30
ORDRE DU JOUR
1- FINANCES - BUDGETS
1.1. DECISION MODIFICATIVE N°2: TRAVAUX NON PREVUS AU BUDGET
PRIMITIF 2026
INSTITUTIONS-CONVENTIONS
2.1 ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
2.2 DELIBERATION DE RETRAIT POUR ERREUR MATERIELLE SUR LA
DELIBERATION "AVENANT A LA CONVENTION AVEC LA REGION
NOUVELLE AQUITAINE - IMODULATION DE LA TARIFICATION
REGIONALE — TRANSPORT SCOLAIRE — ANNEE 2026-2027; ANNEE
2027-2028 ET ANNEE 2028-2029 »
2.3 DELIBERATION POUR ACCEPTATION DE L'AVENANT A LA
CONVENTION AVEC LA REGION NOUVELLE AQUITAINE - MODULATION
DE LA TARIFICATION REGIONALE — TRANSPORT SCOLAIRE — ANNEE
2026-2027 ; ANNEE 2027-2028 ET ANNEE 2028-2029
2.4 DELIBERATION DE RETRAIT POUR ERREUR MATERIELLE SUR LA
DELIBERATION” CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES
IMPOTS DIRECTS"
2.5 DELIBERATION POUR LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION
COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS 3- RESSOURCES HUMAINES
3.1 DELIBERATION POUR LA PARTICIPATION A L'ACHAT D'UN DISPOSITIF
POUR PERSONNE EN SITUATION DE HANDICAP
3.3 DELIBERATION POUR LA REVISION DU REGIME INDEMNITAIRE
TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L'EXPERTISE ET
DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)
3.3 INFORMATION SUR LES LIGNES DE GESTION
4- QUESTIONS DIVERSES
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance du Conseil et vous prie d'agréer l'expression de mes sentiments distingués.
A CISSÉ, le 12 JUIN 2026
Le Maire,