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Document publié le Lundi 3 septembre 2018 par la commune de Plaisia.
Lien du pdf (unknown - d 038 2025 sco annexe)
Thèmes du document : Famille, Tourisme, Éducation,
fecture
le 04/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2025
Publié
le é en
pré
Envoy
Tarifs extrascolaire à compter du 3 Septembre 2018 Accueil de loisirs d'ORGELET (Vacances)
Facturation au quart d'heure entamé, quart d'heure facturé sur les tranches horaires d'accueil échelonné,
une partie fixe horaire est déterminée pour chaque séquence d'accueil
et du nombre d'enfants à charge dans ce même foyer.
Le tarif appliqué à chaque enfant accueilli dans nos structures est établi pour l'année civile, sur la base de l'avis d'imposition sur les revenus du foyer (N-1 conformément aux recommandations de la CAF)
Les tarifs sont appliqués de la manière suivante : (ressources mensuelles x taux d'effort x durée de séquence
100
aux d'effort appliqués
r nos accueil de loisirs
ID
: 039-200090579-20250402-D
038
2025-DE
Résidents communauté de communes ou fréquentant les groupes scolaires de la
Communauté de Communes Région d'Orgelet
0,035 pour un enfant à charge
0,031 pour deux enfants à charge
0,027 pour trois enfants à charge
0,022 pour quatre enfants à charge
Extérieurs (Vacances sur le site d'Orgelet)
(taux d'effort COM COM majoré de 0,010)
0,045 pour un enfant à charge
0,041 pour deux enfants à charge
0,037 pour trois enfants à charge
0,032 pour quatre enfants à charge
Simulation tarif pour exemple
Tarif donné à la séquence
Base horaire de Revenus du foyer + Nbr enfants à charge
Durée de la facturation de la . | Famille d'accueil
Accueil de loisirs ORGELET Horaires séquence séquence Prix du repas Mini 650 € Moyen 2500 € Maxi 4500 € Prix à l'heure fixe (0,75€h)
en centièmes 4 enfants 2 enfants 1 enfant par enfant
d'heure
Durée Mini [Durée Maxi [Durée Mini [Durée Maxi|Durée Mini [Durée Maxi [Durée Mini [Durée Maxi Accueil Vacances matin 7h15 à 9h00 (Accueil échelonné) [2h30 à 5h 2h30 fixe 0,36€ 0,71 € 1,94 € 3,88 € 3,94 € 7,88 € 1,88 € 3,75€ 9h00/11h30 fixe
+ 1/4 h réalisés
11h30 à 12h15 (départ échelonné)
Accueil Vacances après midi 13h15 à 14h00 (Accueil échelonné) [3h à 5h30 13h00 fixe 0,43 € 0,71€ 2,33 € 3,88 € 4,73 € 7,88 € 225€ 3,75 € 14h00/17h00 fixe
+ 1/4 h réalisés
17h00 à 18h45 (départ échelonné)
Accueil Vacances journée avec repas [7h15 à 9h00 (Accueil échelonné) [8h à 11h30 [8h00 fixe 3,87 € 5,01 € 5,30 € 10,07 € 11,62 € 16,47 € 19,62 € 9,87 € 11,37€
9h00/17h00 fixe + 1/4 h réalisés
17h à 18h45(départ échelonné) + repas
Accucil Vacances journée sortie 7h15 à 9h00 (Accueil échelonné) |8h à 11h30 8h00 fixe Sans repas 1,14€ 1,43 € 6,20 € 7,75 € 12,60 € 15,75€ 6,00 € 7,50 € 9h00/17h00 fixe
+ 1/4 h réalisés 3,87 € 5,014 5,30 € 10,07 € 11,62€ 16,47 € 19,62 € 9,85 € 11,35€
17h à 18h45(départ échelonné) + repas si fourni
Accueil exceptionnel vacances 12h à 18h45 5h à 6h45 5h fixe 3,87 € 4,59 € 4,83€ 7,15 € 9,10 € 11,75€ 14,50 € 7,60 € 8.91 € demi-journée
avec repas 12h/17h fixe +1/4 h réalisés
(continuité soutien scolaire) 17h00 à 18h45 (départ échelonné) + repas
Pour les enfants sujets aux allergies et bénéficiant d'un PAI leur imposant de devoir apporter leur repas durant les vacances scolaires, la tarification appliquée pour une journée
avec prise de repas sera celle appliquée aux journées sans repas pour les sorties.
Camps Tarif défini et voté par le conseil communautaire en cours d'année en fonction de la destination des séjours et des activités retenues
Mini Camps Tarif défini et voté par le conseil communautaire en cours d'année en fonction de la destination des séjours et des activités retenues
Majoration tarifaire
Retard parents Retard parents Tarification de la séquence d'accueil majorée de 5€ par 1/4 d'heure entamé
Enfants non inscrits mais présents Enfants non inscrits mais présents Tarification de la séquence d'accueil majorée de 2€