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Document publié le Lundi 4 juillet 2011 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - jour 04 07 2011)
Thèmes du document : Vieillesse, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Rosans, le 28-06-2011.
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
Lundi 4 juillet 2011 à 17 h 00
Au Rez-de-chaussée de la mairie
Ordre du jour :
1. Nomination d’un secrétaire de séance,
approbation du compte-rendu du 17 juin 2011
2. ADSEA, le point sur la situation
3. Intercommunalité, propositions de la préfète
4. Personnel
5. Assainissement, choix du bureau d'étude
6. Urbanisme, choix des prestations
7. Maison de retraite, motion de soutien
8. Questions diverses
05150 ROSANS • Tél. : 04-92-66-60-14 • Fax : 04-92-66-64-33 • e-mail : Mairie@Rosans.fr Département Des Hautes-Alpes • Arrondissement De Gap