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unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2024 001
Document publié le Mardi 13 février 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2024 001)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
AIRVAUDAIS-VAL DU THOUET
33 Place des Promenades 79600 AIRVAULT
N° D2024-001
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Réunion Ordinaire du 13 FEVRIER 2024
L’an deux mil vingt-quatre le treize du mois de février à 18h30, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, à la salle des fêtes d’Assais-les-Jumeaux, sous la présidence de M. Olivier FOUILLET, Président de la CCAVT.
Date de la convocation : 7 février 2024
22 présents + 4 pouvoirs (26 votes sur 28) :
Quorum atteint (15)
Membres titulaires présents :
✓Commune d'Airvault : Viviane CHABAUTY, Frédérique DAMBRINE, Olivier FOUILLET, Maryse
CHARRIER, Jacky JOZEAU, Sylvie NOBLET-HORTET, Frédéric PARTHENAY, Lucette ROCHER,
Huguette ROUSSEAU,
✓Commune d’Assais-les-Jumeaux : Jean-Claude LAURANTIN, Jean-Louis RIDOUARD, Fabrice
DURAND
✓Commune d'Availles-Thouarsais : Daniel ROBERT
✓Commune de Boussais : Jacques ROY
✓Commune d'Irais : Hélène MARSAULT
✓Commune de Le Chillou : Françoise RICHARD
✓Commune de Louin : Maryse BARIGAULT, Mathias DIXNEUF
✓Commune de Maisontiers : Gérard CHABAUTY
✓Commune de Saint-Loup-Lamairé : Dominique BARREAU, Pascal BIRONNEAU, Micheline
REAU
4 pouvoirs :
✓Alain JEZEQUEL a donné pouvoir à Dominique BARREAU
✓Dominique GUILBOT a donné pouvoir à Lucette ROCHER
✓Sébastien FAURE a donné pouvoir à Maryse CHARRIER
✓Monique NOLOT a donné pouvoir à Maryse BARIGAULT
Excusés : Gérard GIRET, Monique NOLOT, Dominique GUILBOT, Sébastien FAURE, Alain JEZEQUEL et Mattieu MANCEAU
Jacky JOZEAU a été élu secrétaire de séance
=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=
FINANCES
Demande de subvention EUROFER
• VU la délibération n°2021-027 du 23 mars 2021 validant les statuts de la Communauté de
Communes Airvaudais-Val du Thouet ;
• VU la demande de subvention de l’Association EUROFER reçue le 22 décembre 20233 ;
• CONSIDERANT la manifestation prévue les 1er et 2 juin 2024 « exposition pressophilie et
multi collections » ;
Après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire, DECIDE, à l’unanimité des membres présents et représentés :
✓d’attribuer à l’Association EUROFER une subvention d’un montant de 500€
✓d’autoriser M. Le Président ou son représentant à signer tous les documents se rapportant
à cette délibération Fait et délibéré, le 14 février 2024
Et ont signé le Président et le secrétaire,
Le secrétaire de séance, Le Président, Jacky JOZEAU Olivier FOUILLET
M. Le Président certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte et informe qu’il peut faire l’objet d’un recours par courrier adressé au Tribunal Administratif de Poitiers, 15 rue Blossac, 86000 Poitiers, ou déposé sur le site www.telerecours.fr dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission aux services de l’Etat
AR-Préfecture
079-200041416-20240215-7-DE
Acte certifié éxécutoire
Réception par le Préfet : 15-02-2024
Publication le : 15-02-2024